{"id":2681,"date":"2018-01-28T19:21:28","date_gmt":"2018-01-28T18:21:28","guid":{"rendered":"http:\/\/meta-m.org\/?p=2681"},"modified":"2018-01-28T19:21:28","modified_gmt":"2018-01-28T18:21:28","slug":"des-lanceurs-dalerte-interpellent-la-secretaire-detat-chargee-des-personnes-handicapees","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/01\/28\/des-lanceurs-dalerte-interpellent-la-secretaire-detat-chargee-des-personnes-handicapees\/","title":{"rendered":"<strong>Des lanceurs d&rsquo;alerte interpellent la Secr\u00e9taire d\u2019Etat charg\u00e9e des personnes handicap\u00e9es.<\/strong>"},"content":{"rendered":"<p><strong>Pour que les actions des lanceurs d&rsquo;alerte ne restent vaines, merci de signer et diffuser la p\u00e9tition ci-jointe.<\/strong> : <a href=\"http:\/\/citoyensentoutcas.wesign.it\/fr\">P\u00e9tition<\/a><br \/>\nLe Collectif M\u00e9taMorphosis se joint \u00e0 cette d\u00e9marche.<\/p>\n<p><strong>Plaidoyer pour des institutions sociales et m\u00e9dico-sociales de qualit\u00e9.<\/strong><\/p>\n<p>Lettre ouverte \u00e0 Madame Sophie Cluzel, Secr\u00e9taire d\u2019Etat charg\u00e9e des Personnes handicap\u00e9es.<\/p>\n<p><em>Dans l\u2019int\u00e9r\u00eat essentiel des Personnes en situation de handicap mais \u00e9galement de l\u2019ensemble des personnes vuln\u00e9rables, de leurs familles et des professionnels qui les accompagnent, nous ne nous contenterons plus de beaux discours et d\u2019effets d\u2019annonces.<br \/>\n<strong>Nous exigeons des actes forts en conformit\u00e9 avec les recommandations de l\u2019ONU faites \u00e0 la France<\/strong>.<\/p>\n<p>Lors de vos v\u0153ux au Conseil National Consultatif des Personnes Handicap\u00e9es le 18 Janvier dernier vous avez promis d\u2019\u00eatre \u00abintraitable\u00bb sur la maltraitance. Plus r\u00e9cemment, le jeudi 25 janvier, vous avez affirm\u00e9 \u00abOn n&rsquo;a pas \u00e0 rougir de notre politique du handicap\u00bb en ajoutant que la France se situe en ce domaine \u00abdans la moyenne sup\u00e9rieure europ\u00e9enne\u00bb. <\/p>\n<p>Vos pr\u00e9d\u00e9cesseurs avaient en leur temps fait des d\u00e9clarations en la mati\u00e8re similaires aux v\u00f4tres. <\/p>\n<p>A titre d\u2019exemples, bien \u00e9loign\u00e9s de toute exhaustivit\u00e9 :<br \/>\n&#8211;   Madame Marie-Arlette Carlotti, Ministre d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e aux Personnes handicap\u00e9es et \u00e0 la lutte contre l\u2019exclusion, avait d\u00e9clar\u00e9, lors d\u2019un discours \u00e0 l\u2019IME  \u00abCours de Venise\u00bb suite \u00e0 la diffusion d\u2019un documentaire sur M6  [Zone interdite (19 janvier 2014) : \u00abCes centres qui maltraitent les enfants handicap\u00e9s\u00bb] : \u00abPersonne ne peut \u00eatre insensible aux images d\u2019enfants handicap\u00e9s, violent\u00e9s par ceux-l\u00e0 m\u00eames qui sont cens\u00e9s leur apporter attention, soin et r\u00e9confort. Je sais que de nombreux concitoyens ont \u00e9t\u00e9 choqu\u00e9s par ces images de maltraitance. Comment ne pas l\u2019\u00eatre ? Face \u00e0 l\u2019intol\u00e9rable, il faut agir avec fermet\u00e9. Face \u00e0 l\u2019\u00e9motion, il faut agir avec discernement.\u00bb (\u2026) \u00abLes situations de maltraitance ne peuvent exister qu\u2019en raison d\u2019une cha\u00eene de d\u00e9faillances, voire plus grave, de complaisances\u00bb (\u2026) \u00abPour prot\u00e9ger ces enfants, je veux que l\u2019on respecte la loi car il existe des lois et des proc\u00e9dures.\u00bb (\u2026) \u00abJe veux r\u00e9affirmer avec force ce que sont ces lois et ces proc\u00e9dures\u00bb.<br \/>\n&#8211;   Madame Marie-Anne Montchamp, ancienne Secr\u00e9taire d\u2019Etat charg\u00e9e des Personnes handicap\u00e9es, actuelle  Pr\u00e9sidente du Conseil National pour l\u2019Autonomie, avez d\u00e9clar\u00e9 le 12 Janvier 2005 \u00e0 Paris : \u00abLa lutte contre les maltraitances inflig\u00e9es \u00e0 des enfants et des adultes, d&rsquo;autant plus vuln\u00e9rables qu&rsquo;ils sont tr\u00e8s fragilis\u00e9s et qu&rsquo;ils peuvent par cons\u00e9quent constituer une proie facile pour ceux qui n&rsquo;h\u00e9sitent pas \u00e0 abuser de leur autorit\u00e9 et \u00e0 profiter de cette fragilit\u00e9, doit \u00eatre une priorit\u00e9 absolue qui nous engage tous. Elle doit faire l&rsquo;objet d&rsquo;une d\u00e9termination sans faille de notre part.\u00bb Ce discours intervenait apr\u00e8s une visite en Avril 2005, dans l\u2019IME de Moussaron du Gers. Apr\u00e8s s\u2019\u00eatre entretenue avec le personnel, la Secr\u00e9taire d\u2019Etat avait tenu \u00e0 \u00abrendre hommage aux personnels qui sont en permanence aux c\u00f4t\u00e9s des enfants, regarder le travail qui est fait. Ils font preuve d&rsquo;un immense d\u00e9vouement\u00bb alors que ce m\u00eame \u00e9tablissement avait \u00e9t\u00e9 d\u00e9nonc\u00e9 pour maltraitance quelques ann\u00e9es auparavant et avait fait l\u2019objet d\u2019un rapport accablant de l\u2019IGAS en 1997\u2026<\/p>\n<p>En r\u00e9sum\u00e9 : <strong>des ann\u00e9es de d\u00e9clarations et d\u2019effets d\u2019annonces, sans que jamais ne soient r\u00e9ellement appliqu\u00e9s les textes de lois existants, ni que le Rapport du S\u00e9nat en 2003 \u00abMaltraitance envers les personnes handicap\u00e9es, Briser la loi du silence\u00bb soit pris en compte, au d\u00e9triment des personnes vuln\u00e9rables et en situation de grande d\u00e9pendance accueillies dans les institutions fran\u00e7aises. <\/strong><\/p>\n<p>A de multiples reprises, la France  a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e par l\u2019ONU pour son non-respect de la Convention Internationale des enfants handicap\u00e9s. Le 19 Janvier dernier, c\u2019est le Conseil des Droits de l\u2019Homme de l\u2019ONU (CDH) qui cette fois-ci a interpell\u00e9 notre Pays au sujet de son non-respect des droits des Personnes handicap\u00e9es. <\/p>\n<p>Parmi les 300 recommandations faites \u00e0 la France, comme dans le rapport pr\u00e9c\u00e9dent de 2015, le Comit\u00e9 des Droits de l\u2019Homme a recommand\u00e9 \u00e0 la France d\u2019assurer des conditions de vie dignes et de pr\u00e9server l\u2019int\u00e9grit\u00e9 physique et psychique des Personnes handicap\u00e9es plac\u00e9es en institution, et le Comit\u00e9 des droits de l\u2019enfant s\u2019est dit de nouveau pr\u00e9occup\u00e9 par les cas de mauvais traitements d\u2019enfants handicap\u00e9s dans les institutions et par le fait que ces \u00e9tablissements ne faisaient pas suffisamment l\u2019objet d\u2019une surveillance ind\u00e9pendante conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 16 alin\u00e9a 3 de la Convention Relative aux droits des Personnes handicap\u00e9es que la France a pourtant ratifi\u00e9e voici plus de 10 ans d\u00e9sormais. <\/p>\n<p>Pour avoir os\u00e9 briser le silence, Madame C\u00e9line Boussi\u00e9, apr\u00e8s avoir alert\u00e9 l\u2019Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 de Midi-Pyr\u00e9n\u00e9es pour des dysfonctionnements graves dans la prise en charge et l\u2019accompagnement de r\u00e9sidents polyhandicap\u00e9s et des faits de maltraitance (r\u00e9sidents attach\u00e9s, assis nus sur des seaux dans la promiscuit\u00e9 la plus totale, enferm\u00e9s dans des cages de verre\u2026), a fait l\u2019objet de poursuites p\u00e9nales par son ancien employeur l\u2019IME de Moussaron \u00e0 Condom dans le Gers. <\/p>\n<p>Contrairement aux lanceurs et lanceuses d\u2019alertes pr\u00e9c\u00e9dents, Didier Borgeaud, Bernadette Collignon et Chrystel Cornier (1995 et 1999) qui avaient d\u00e9nonc\u00e9 les m\u00eames faits et \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9s pour diffamation, C\u00e9line Boussi\u00e9 a \u00e9t\u00e9 relax\u00e9e le 21 Novembre dernier. <\/p>\n<p>L&rsquo;ensemble des plaintes ayant \u00e9t\u00e9 class\u00e9es par le Procureur de la R\u00e9publique d&rsquo;Auch en Mars 2014, dont celle de la Ministre d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e aux Personnes handicap\u00e9es de l&rsquo;\u00e9poque, au motif que la Justice avait \u00e9t\u00e9 \u00ab instrumentalis\u00e9e \u00bb,  les dirigeants de l&rsquo;\u00e9tablissement, \u00e0 ce jour et depuis plus de 20 ans, ne sont pas inqui\u00e9t\u00e9s, mis en examen et condamn\u00e9s  pour ces traitements indignes et d\u00e9gradants alors que dans la relaxe remarquablement motiv\u00e9e  de Madame C\u00e9line Boussi\u00e9 (voir attendus publi\u00e9s par Dalloz) le tribunal s\u2019\u00e9meut  des r\u00e9v\u00e9lations livr\u00e9es par la pr\u00e9venue en indiquant que \u00abnul ne peut rester indiff\u00e9rent aux lits avec barreaux trop petits, \u00e0 la toilette faite devant l\u2019ensemble du groupe, aux mesures de contention, ainsi qu\u2019\u00e0 la difficile gestion de la violence\u00bb et rappelle que  des rapports de l\u2019Inspection g\u00e9n\u00e9rale des affaires sociales (IGAS) et de l\u2019Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 (ARS), mettaient en exergue \u00abune maltraitance institutionnelle\u00bb.<\/p>\n<p>Combien d\u2019autres lanceurs et lanceuse d\u2019alerte en ce domaine et pour les m\u00eames faits, Madame la Secr\u00e9taire d\u2019Etat, dont nous ignorons tout, tant le silence pr\u00e9vaut et les sanctions sont terribles pour celles et ceux qui osent d\u00e9noncer ?&#8230; Car, comme le dit si bien C\u00e9line Boussi\u00e9 : \u00ab Faire le choix de lancer l\u2019alerte, c\u2019est faire le choix d\u2019un suicide moral, physique, professionnel, familial et financier \u00bb tant l\u2019impunit\u00e9 de certains \u00e9tablissements et de leurs gestionnaires de droit priv\u00e9 g\u00e9rants des fonds publics est encore aujourd\u2019hui pr\u00e9dominante. Impunit\u00e9 express\u00e9ment d\u00e9nonc\u00e9e par Jorge Cardonna,  membre du Comit\u00e9 des Droits de l\u2019Enfant des Nations Unies et Rapporteur de l\u2019ONU en 2016.<\/p>\n<p>Que dire \u00e9galement du fait que la jurisprudence maltraitance [Cour d\u2019appel de Paris &#8211; 18 novembre 2005 ; Cour de cassation &#8211; 26 septembre 2007] \u00e9tablissant que la d\u00e9nonciation de maltraitance \u00abconstitue une libert\u00e9 fondamentale qui doit profiter d\u2019une protection l\u00e9gale renforc\u00e9e.\u00bb laisse pourtant toujours le champ libre \u00e0 certains employeurs gestionnaires d\u2019\u00e9tablissements et services sociaux et m\u00e9dico-sociaux qui, en toute impunit\u00e9, perp\u00e9tuent les licenciements pour un tel motif alors m\u00eame qu\u2019ils sont express\u00e9ment coupables de violation d\u2019une libert\u00e9 fondamentale ?&#8230;  <\/p>\n<p>De surcro\u00eet, ces employeurs agissent de la sorte en pleine conscience et en parfaite connaissance de ladite jurisprudence. En effet, l\u2019ensemble des associations gestionnaires ont \u00e9t\u00e9 d\u00fbment tenus inform\u00e9s par la Direction g\u00e9n\u00e9rale des affaires sociales (DGAS) via la \u00abNote d\u2019information n\u00b0DGAS\/SD5D\/2007\/456 du 26 d\u00e9cembre 2007 relative \u00e0 une jurisprudence civile portant sur le signalement de faits de maltraitance dans les \u00e9tablissements sociaux et m\u00e9dico-sociaux.\u00bb adress\u00e9e aux Ministre du travail, des relations sociales et de la solidarit\u00e9 ; Ministre du logement et de la ville ; Pr\u00e9fets de r\u00e9gion ; Pr\u00e9fets de d\u00e9partement ; Directions d\u00e9partementales des affaires sanitaires et sociales, lesquelles ont diffus\u00e9 cette jurisprudence fondamentale pour le secteur social et m\u00e9dico-social aupr\u00e8s de toutes les associations gestionnaires des \u00e9tablissements et des services sociaux et m\u00e9dico-sociaux sur l\u2019ensemble du territoire national. <\/p>\n<p>De tels agissements s\u2019exercent donc en pleine conscience. Ce qui en dit long sur le sentiment de toute puissance qui animent leurs auteurs. <\/p>\n<p>Pour toutes ces raisons, notamment, Madame la Secr\u00e9taire d\u2019Etat, dans l\u2019int\u00e9r\u00eat essentiel des Personnes en situation de handicap mais \u00e9galement de l\u2019ensemble des personnes vuln\u00e9rables, de leurs familles et des professionnels qui les accompagnent, nous ne nous contenterons plus de beaux discours et d\u2019effets d\u2019annonces. <\/p>\n<p>Nous exigeons des actes forts en conformit\u00e9 avec les recommandations de l\u2019ONU faites \u00e0 la France. <\/p>\n<p><strong>A ce titre, l\u2019IME Moussaron dans le Gers est un triste mais n\u00e9anmoins remarquable \u00abcas d\u2019\u00e9cole\u00bb, parmi bien d\u2019autres, en mati\u00e8re de maltraitances, de dysfonctionnements mais aussi de lourde responsabilit\u00e9 port\u00e9e par les pouvoirs publics tant cet \u00e9tablissement a \u00abb\u00e9n\u00e9fici\u00e9\u00bb d\u2019une totale impunit\u00e9 qui perdure \u00e0 ce jour. <\/strong><\/p>\n<p>En cons\u00e9quence, nous exigeons que toute la lumi\u00e8re soit faite dans ce dossier, qu\u2019il y ait une enqu\u00eate parlementaire et un audit minist\u00e9riel afin de d\u00e9terminer les responsabilit\u00e9s de chacun et chacune, avec condamnation et sanction \u00e0 l\u2019encontre des responsables conform\u00e9ment aux recommandations du Comit\u00e9 des Droits de l\u2019Homme dans son cinqui\u00e8me rapport p\u00e9riodique du 17 ao\u00fbt 2015. Nous exigeons \u00e9galement la r\u00e9habilitation des lanceurs et lanceuses d\u2019alerte pr\u00e9c\u00e9demment condamn\u00e9s, dont notamment Madame Bernadette Collignon. <\/p>\n<p>Nous exigeons \u00e9galement que le terme et la locution \u00abmaltraitance\u00bb et \u00abmaltraitance institutionnelle\u00bb soient d\u00e9sormais inscrits dans le Code p\u00e9nal. En effet, le fait qu\u2019ils n\u2019y figurent pas \u00e0 ce jour est objectivement des plus pr\u00e9judiciables.<\/p>\n<p>Lors de la mise en \u0153uvre et application du Nouveau Code p\u00e9nal, on avait esp\u00e9r\u00e9 y voir mentionn\u00e9es et explicit\u00e9es de telles dispositions. Ce ne fut h\u00e9las pas le cas. Seule la notion de \u00abvuln\u00e9rabilit\u00e9\u00bb y fut ins\u00e9r\u00e9e cr\u00e9ant ainsi un vide juridique permettant notamment de fait de classer sans suite toute plainte pour \u00abmaltraitance\u00bb.  <\/p>\n<p>Enfin, Madame la Secr\u00e9taire d\u2019Etat, nous demandons que soit port\u00e9 \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e nationale et au sein de votre Secr\u00e9tariat un v\u00e9ritable travail de r\u00e9flexion et d\u2019\u00e9laboration \u00e0 ce sujet. En ce sens, nous demandons qu\u2019une d\u00e9l\u00e9gation de notre Comit\u00e9 de soutien, ainsi que Madame C\u00e9line Boussi\u00e9 et Monsieur Jean Font (auteur de la jurisprudence maltraitance de 2007) soient re\u00e7us par vous et pleinement partie prenante desdits travaux essentiels \u00e0 plus d\u2019un titre.<\/p>\n<p>Agen  le 26 Janvier 2018<\/p>\n<p>Signataires du Plaidoyer : <\/p>\n<p>Pour le comit\u00e9 de soutien \u00e0 C\u00e9line Boussi\u00e9 : Sylvie Bataille et C\u00e9line Boussi\u00e9<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Pour que les actions des lanceurs d&rsquo;alerte ne restent vaines, merci de signer et diffuser la p\u00e9tition ci-jointe. : P\u00e9tition Le Collectif M\u00e9taMorphosis se joint \u00e0 cette d\u00e9marche. 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