{"id":4062,"date":"2018-04-18T19:37:30","date_gmt":"2018-04-18T17:37:30","guid":{"rendered":"http:\/\/meta-m.org\/?p=4062"},"modified":"2018-04-18T19:37:30","modified_gmt":"2018-04-18T17:37:30","slug":"mercantiliser-son-propre-entendement","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/04\/18\/mercantiliser-son-propre-entendement\/","title":{"rendered":" Mercantiliser son propre entendement<\/strong>"},"content":{"rendered":"

\u00abOn ne peut pas \u00eatre juge et partie\u00bb<\/em> nous dit l\u2019adage populaire. Mais peut-on \u00eatre juge et juge ? Question bizarre de prime abord, sans sens, mais loin d\u2019\u00eatre sans int\u00e9r\u00eat. <\/p>\n

Alternatives \u00c9conomiques nous raconte dans son \u00e9dition du 18 Avril \u00ab\u00a0Des magistrats de la Cour de cassation juges et parties?\u00a0\u00bb<\/em> (ici<\/a>), une histoire qui ne manque pas de piquant.
\nNous nous retrouvons au centre de nos pr\u00e9occupations : celui qui juge, celui qui contr\u00f4le, celui en charge de v\u00e9rifier l\u2019effective mise en \u0153uvre de dispositions r\u00e9glementaires, est-il lui-m\u00eame en situation de remplir son r\u00f4le en toute ind\u00e9pendante et dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de tous?
\nL\u2019histoire du jour est d\u2019autant plus embl\u00e9matique qu\u2019elle ne concerne pas un tribunal correctionnel de sous-pr\u00e9fecture, une \u00e9ni\u00e8me affaire de pension alimentaire, ou un litige de voisinage. Entre en sc\u00e8ne la Cour de Cassation, ses magistrats de la chambre sociale pour \u00eatre plus pr\u00e9cis, dont les d\u00e9cisions sont de \u00abcassation sans renvoi\u00bb<\/em> donc sans possibilit\u00e9 d\u2019appel pour le plaignant. <\/p>\n

Reprenons le cours de notre histoire : elle concerne l\u2019arr\u00eat du 28 f\u00e9vrier 2018 de la chambre sociale de la Cour de Cassation concernant la filiale fran\u00e7aise du groupe n\u00e9erlandais Wolters Kluwer (ci-apr\u00e8s WKF) (qui \u00e9dite entre autres des publications de Liaisons sociales et de Lamy).
\nLes magistrats ont rendu en l\u2019esp\u00e8ce un arr\u00eat tr\u00e8s d\u00e9favorable aux salari\u00e9s, confirmant un virage pro-entreprise de la chambre sociale.
\n\u00abAu c\u0153ur de l\u2019affaire, un montage financier, r\u00e9pondant au nom de code \u00ab Cosmos \u00bb, r\u00e9alis\u00e9 en 2007 lors de la fusion de plusieurs filiales fran\u00e7aises du groupe, r\u00e9unies au sein de Wolters Kluwer France (WKF).
\nLa nouvelle entit\u00e9 juridique a alors \u00e9t\u00e9 contrainte de contracter un emprunt de 445 millions d\u2019euros aupr\u00e8s de sa maison m\u00e8re, la holding \u00e0 Amsterdam. Jusque-l\u00e0, rien d\u2019ill\u00e9gal, si ce n\u2019est que les int\u00e9r\u00eats d\u2019emprunt, extr\u00eamement \u00e9lev\u00e9s (fix\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9poque \u00e0 7,3 %) pour une op\u00e9ration intragroupe, ont eu pour cons\u00e9quence de litt\u00e9ralement siphonner la participation des salari\u00e9s fran\u00e7ais pendant de nombreuses ann\u00e9es, ce compl\u00e9ment de revenus pouvant selon les exercices se monter jusqu\u2019\u00e0 trois mois de salaires par salari\u00e9\u00bb<\/em>.
\n\u00abUn emprunt dissimul\u00e9 aux repr\u00e9sentants du personnel, car il a \u00e9t\u00e9 souscrit en juillet 2007, juste apr\u00e8s la restructuration, au moment o\u00f9 la nouvelle soci\u00e9t\u00e9 WKF n\u2019avait pas de comit\u00e9 d\u2019entreprise (il sera reconstitu\u00e9 deux mois plus tard). L\u2019op\u00e9ration Cosmos a \u00e9galement entra\u00een\u00e9 un gain fiscal pour la maison m\u00e8re. La cession des titres Lamy et Groupe Liaisons (b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 l\u2019\u00e9poque) a permis la distribution de dividendes \u00e0 hauteur de 555 millions d\u2019euros per\u00e7us en 2008 par la maison m\u00e8re WKI NV. Une aubaine. Le taux d\u2019imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s de 15 % aux Pays-Bas \u00e9tant plus favorable qu\u2019en France (33 % en 2007)\u00bb<\/em>.<\/p>\n

Les syndicats de WKF ont alors entam\u00e9 une longue bataille judiciaire \u00e0 l\u2019issue de laquelle la cour d\u2019appel de Versailles leur a donn\u00e9 raison, le 2 F\u00e9vrier 2016. Au vu du contenu du dossier, dans un climat plut\u00f4t marqu\u00e9 par la lutte contre l\u2019optimisation fiscale agressive, les salari\u00e9s et leurs syndicats esp\u00e9raient une confirmation de cette d\u00e9cision d\u2019appel par la Cour de Cassation.
\n\u00abC\u2019est tout le contraire qui s\u2019est produit. Les juges ont estim\u00e9 que les salari\u00e9s auraient d\u00fb contester le calcul de la r\u00e9serve de la participation alors certifi\u00e9 par un commissaire aux comptes. Faute de l\u2019avoir fait, les syndicats ont subi un s\u00e9rieux revers \u2013 \u00abquand bien m\u00eame l\u2019action des syndicats \u00e9tait fond\u00e9e sur la fraude et l\u2019abus de droit invoqu\u00e9s \u00e0 l\u2019encontre des actes de la gestion de la soci\u00e9t\u00e9 \u00bb, justifient les juges\u00bb<\/em>.<\/p>\n

Oui, nous vous rassurons, vous avez bien compris. Comme nous, vous pensiez que la fraude est syst\u00e9matiquement condamn\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019adage \u00abfraus omnia corrompit\u00bb<\/em> qui pr\u00e9vaut g\u00e9n\u00e9ralement dans toute d\u00e9cision de jurisprudence. Et bien non, en d\u2019autres termes cet arr\u00eat laisse entendre que m\u00eame si un montage financier est frauduleux, il peut quand m\u00eame prosp\u00e9rer.
\n\u00abCela peut vouloir dire que la fraude ne fait plus exception \u00e0 toutes les r\u00e8gles, explique de son c\u00f4t\u00e9 le professeur de droit Gilles Auzero\u2026 Les salari\u00e9s ne pourraient donc plus contester parce qu\u2019il y a une attestation du commissaire aux comptes. Mais ce n\u2019est pas l\u2019attestation elle-m\u00eame qui est en cause. Un commissaire peut l\u00e9gitimement dire que le b\u00e9n\u00e9fice net est \u00e9gal \u00e0 z\u00e9ro et qu\u2019il n\u2019y aura donc pas de participation. Ce qui compte, c\u2019est ce qui s\u2019est pass\u00e9 en amont et par quel montage cette participation est devenue nulle\u00bb<\/em>.<\/p>\n

Cette d\u00e9cision est un coup port\u00e9 aux salari\u00e9s de WKF mais plus largement aux opposants des pratiques d\u2019optimisation fiscale agressive.<\/p>\n

Dont acte 1.<\/strong> La plus haute institution judiciaire fran\u00e7aise nous instruit : la fraude ne fait plus exception \u00e0 toutes les r\u00e8gles, m\u00eame si un montage financier est frauduleux, il peut continuer \u00e0 prosp\u00e9rer ! Fraudeurs en tout genre, vous pouvez retourner tranquillement \u00e0 vos occupations\u2026<\/p>\n

Mais l\u2019histoire ne s\u2019arr\u00eate pas l\u00e0. \u00abLes juges, \u00e0 commencer par le pr\u00e9sident de la chambre sociale, Jean-Yves Frouin, le doyen Jean-Guy Huglo et la conseill\u00e8re Laurence P\u00e9caut-Rivolier, qui ont statu\u00e9 sur cette affaire (3 magistrats votants sur six) connaissent bien Wolters Kluwer France. Ils y interviennent r\u00e9guli\u00e8rement dans le cadre de conf\u00e9rences et de colloques payants organis\u00e9s par le groupe pour un public essentiellement compos\u00e9 de juristes et de DRH \u00bb<\/em>.
\nCes interventions sont bien \u00e9videmment r\u00e9mun\u00e9r\u00e9es.
\nPremi\u00e8re question : pourquoi la direction de WKF n\u2019a-t-elle pas r\u00e9agi lorsqu\u2019elle a pris connaissance de la composition de la Cour ? On vous le donne en mille : elle n\u2019y a vu aucun probl\u00e8me de d\u00e9ontologie !
\nDeuxi\u00e8me question alors : comment se fait-il que des juges ne se d\u00e9portent-ils pas lorsqu\u2019ils ont \u00e0 juger une affaire dont ils connaissent les protagonistes ? On vous le donne en mille : ils n\u2019en ont pas l\u2019obligation ! D\u00e9cid\u00e9ment le monde est bien fait\u2026<\/p>\n

Il reste cependant encore quelques juristes pour s\u2019en offusquer : \u00abC\u2019est plut\u00f4t un gros probl\u00e8me, s\u00e9v\u00e8re m\u00eame, estime un professeur de droit. Les magistrats doivent faire preuve d\u2019impartialit\u00e9 subjective (et non seulement objective). Ils ne doivent pas avoir de parti pris. Or, comment s\u2019en assurer lorsqu\u2019on touche une r\u00e9mun\u00e9ration ?\u00bb<\/em>.
\nLaissons sur cette question le dernier mot au juriste Alain Supiot, Professeur au Coll\u00e8ge de France : \u00abJe suis de ceux qui s\u2019ent\u00eatent \u00e0 d\u00e9fendre le dogme (d\u2019une recherche ind\u00e9pendante) et \u00e0 consid\u00e9rer que la libert\u00e9 de pens\u00e9e ne doit pas \u00eatre confondue avec la libert\u00e9 du commerce. Oser se servir de son propre entendement, pour reprendre ici la c\u00e9l\u00e8bre de Kant, ce n\u2019est pas la m\u00eame chose que d\u2019en user \u00e0 but lucratif. Et pour la doctrine, comme pour la recherche scientifique dans son ensemble, ce n\u2019est pas seulement une libert\u00e9, mais c\u2019est aussi un devoir\u00bb<\/em>.<\/p>\n

Dont acte 2.<\/strong> Les r\u00e8gles d\u00e9ontologiques c\u2019est pour les autres, on peut \u00eatre juge et juger soi-m\u00eame ce qui est juste. On peut bien \u00eatre \u00e0 la fois juge et juge\u2026<\/p>\n

Tout ceci doit sans aucun doute nous faire peur et nous forcer \u00e0 porter un autre regard sur le monde judiciaire.
\nNous avons en effet trop tendance \u00e0 l\u2019appr\u00e9hender au travers de ses moyens et budgets. Certes totalement insuffisants (toutes les statistiques comparatives europ\u00e9ennes le prouvent) et sans doute la cause de la plupart de ses dysfonctionnements mais nous devons \u00e9galement porter un regard sociologique sur le corps judiciaire, faisant appel \u00e0 Foucault et Bourdieu.
\nQui est le juge ? d\u2019o\u00f9 parle t-il ? De qui se fait-il le porte voix ? Autant de questions qui doivent nous permettre de mieux comprendre le fonctionnement de la justice. Le pr\u00e9sent cas \u00e9voqu\u00e9 se pr\u00eatant largement \u00e0 cet exercice.<\/p>\n

MM.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

\u00abOn ne peut pas \u00eatre juge et partie\u00bb nous dit l\u2019adage populaire. Mais peut-on \u00eatre juge et juge ? Question bizarre de prime abord, sans sens, mais loin d\u2019\u00eatre sans int\u00e9r\u00eat. Alternatives \u00c9conomiques nous raconte… Plus<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":4068,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[104],"tags":[312,314,315,313],"yoast_head":"\nMercantiliser son propre entendement -<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/04\/18\/mercantiliser-son-propre-entendement\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Mercantiliser son propre entendement -\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"\u00abOn ne peut pas \u00eatre juge et partie\u00bb nous dit l\u2019adage populaire. Mais peut-on \u00eatre juge et juge ? Question bizarre de prime abord, sans sens, mais loin d\u2019\u00eatre sans int\u00e9r\u00eat. Alternatives \u00c9conomiques nous raconte… Plus\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/04\/18\/mercantiliser-son-propre-entendement\/\" \/>\n<meta property=\"article:published_time\" content=\"2018-04-18T17:37:30+00:00\" \/>\n<meta property=\"og:image\" content=\"http:\/\/meta-m.org\/wp-content\/uploads\/2018\/04\/COUR-DE-CASSATION.jpg\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:width\" content=\"534\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:height\" content=\"355\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture est.\">\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"7 minutes\">\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/#website\",\"url\":\"https:\/\/meta-m.org\/\",\"name\":\"\",\"description\":\""Parce que la v\\u00e9rit\\u00e9 se meurt dans le silence..."\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":\"https:\/\/meta-m.org\/?s={search_term_string}\",\"query-input\":\"required name=search_term_string\"}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"ImageObject\",\"@id\":\"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/04\/18\/mercantiliser-son-propre-entendement\/#primaryimage\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"url\":\"http:\/\/meta-m.org\/wp-content\/uploads\/2018\/04\/COUR-DE-CASSATION.jpg\",\"width\":534,\"height\":355},{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/04\/18\/mercantiliser-son-propre-entendement\/#webpage\",\"url\":\"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/04\/18\/mercantiliser-son-propre-entendement\/\",\"name\":\"Mercantiliser son propre entendement -\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/#website\"},\"primaryImageOfPage\":{\"@id\":\"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/04\/18\/mercantiliser-son-propre-entendement\/#primaryimage\"},\"datePublished\":\"2018-04-18T17:37:30+00:00\",\"dateModified\":\"2018-04-18T17:37:30+00:00\",\"author\":{\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/#\/schema\/person\/0fb32fc8243490c04a83a9c267f71301\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/04\/18\/mercantiliser-son-propre-entendement\/\"]}]},{\"@type\":\"Person\",\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/#\/schema\/person\/0fb32fc8243490c04a83a9c267f71301\",\"name\":\"Collectif MetaMorphosis\",\"image\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/#personlogo\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"url\":\"http:\/\/1.gravatar.com\/avatar\/77666b7f3b848298ef70b0893925bb93?s=96&d=mm&r=g\",\"caption\":\"Collectif MetaMorphosis\"},\"description\":\"Nous sommes un collectif apolitique de lanceurs d\\u2019alerte qui souhaite partager ses exp\\u00e9riences pour mettre en \\u0153uvre un outil citoyen permettant d\\u2019accompagner les lanceurs et d\\u2019informer le public. Le collectif est \\u00e9paul\\u00e9 par des professionnels, avocats, journalistes d\\u2019investigation, et associations d\\u00e9di\\u00e9es \\u00e0 l\\u2019alerte.\",\"sameAs\":[\"https:\/\/meta-m.org\"]}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","_links":{"self":[{"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4062"}],"collection":[{"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=4062"}],"version-history":[{"count":6,"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4062\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4069,"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4062\/revisions\/4069"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/4068"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=4062"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=4062"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=4062"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}