{"id":4152,"date":"2018-05-02T18:39:57","date_gmt":"2018-05-02T16:39:57","guid":{"rendered":"http:\/\/meta-m.org\/?p=4152"},"modified":"2018-05-02T18:39:57","modified_gmt":"2018-05-02T16:39:57","slug":"alerte-justice-et-desobeissance","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/05\/02\/alerte-justice-et-desobeissance\/","title":{"rendered":"Alerte, justice et d\u00e9sob\u00e9issance<\/strong>"},"content":{"rendered":"

Dans un article paru en mars dernier, \u00ab Lanceurs d\u2019alerte : d\u00e9sob\u00e9ir, jusqu\u2019o\u00f9 ?<\/em> \u00bb, Le Monde donne la parole au philosophe Thomas Schauder (ici<\/a>) pour tenter de r\u00e9pondre \u00e0 la question: \u00ab Peut-il \u00eatre juste de d\u00e9sob\u00e9ir aux lois ?<\/em> \u00bb.
\nIl revient \u00e0 cette occasion sur la condamnation de militants de Greenpeace en f\u00e9vrier 2018 : \u00ab Le 27 f\u00e9vrier, le tribunal correctionnel de Thionville a condamn\u00e9 en premi\u00e8re instance l\u2019ONG \u00e9cologiste Greenpeace et huit de ses militants pour s\u2019\u00eatre introduits dans la centrale nucl\u00e9aire de Cattenom (Moselle) le 12 octobre 2017. Leur but \u00e9tait d\u2019\u00ab alerter les autorit\u00e9s sur la forte vuln\u00e9rabilit\u00e9 de ces b\u00e2timents face \u00e0 des actes de malveillance \u00bb. Deux d\u2019entre eux \u00e9copent de deux mois de prison ferme, les sept autres de cinq mois avec sursis. L\u2019association est \u00e9galement condamn\u00e9e \u00e0 20 000 euros d\u2019amende et \u00e0 50 000 euros de r\u00e9paration du pr\u00e9judice moral \u00e0 EDF (qui en r\u00e9clamaient 500 000 pour \u00ab atteinte \u00e0 sa cr\u00e9dibilit\u00e9 \u00bb). Greenpeace France a annonc\u00e9 qu\u2019elle ferait appel : \u00ab Ces lourdes sanctions ne sont pas acceptables pour l\u2019organisation qui a jou\u00e9 son r\u00f4le de lanceur d\u2019alerte \u00bb<\/em>.<\/p>\n

\u00c0 la lecture de ce verdict une question se pose : comment diff\u00e9rencier le d\u00e9linquant (ou le criminel) du lanceur d\u2019alerte ? C\u2019est \u00e0 ce probl\u00e8me qu\u2019a \u00e9t\u00e9 confront\u00e9 le tribunal charg\u00e9 d\u2019examiner l\u2019action de Greenpeace \u00e0 Cattenom. Si Greenpeace assume l\u2019ill\u00e9galit\u00e9 de l\u2019action, celle-ci n\u2019intervient qu\u2019en dernier recours : \u00ab On ne d\u00e9sob\u00e9it pas \u00e0 la l\u00e9g\u00e8re : on essaye de produire une expertise, on argumente, on rencontre les autorit\u00e9s pour leur exposer les faits dont on a connaissance. Si on estime qu\u2019ils ne r\u00e9agissent pas, il est de notre devoir d\u2019agir pour informer et provoquer le d\u00e9bat \u00bb. Et visiblement, cela a fonctionn\u00e9 : \u00ab C\u2019est suite \u00e0 notre intrusion que le Parlement a cr\u00e9\u00e9 une commission d\u2019enqu\u00eate [sur la \u00ab s\u00fbret\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 des sites nucl\u00e9aires \u00bb, en janvier]. Ces intrusions posent un probl\u00e8me auquel il faut une r\u00e9ponse, et pour nous c\u2019est d\u00e9j\u00e0 une avanc\u00e9e \u00bb<\/em>.<\/p>\n

Et Thomas Schauder de rappeler que \u00ab d\u00e9sob\u00e9ir \u00e0 la loi est par d\u00e9finition un acte de d\u00e9linquance. Mais, comme l\u2019\u00e9crivait Hannah Arendt, \u00ab Il existe une diff\u00e9rence essentielle entre le criminel qui prend soin de dissimuler \u00e0 tous les regards ses actes r\u00e9pr\u00e9hensibles et celui qui fait acte de d\u00e9sob\u00e9issance civile en d\u00e9fiant les autorit\u00e9s et s\u2019institue lui-m\u00eame porteur d\u2019un autre droit. [\u2026] Il lance un d\u00e9fi aux lois et \u00e0 l\u2019autorit\u00e9 \u00e9tablie \u00e0 partir d\u2019un d\u00e9saccord fondamental, et non parce qu\u2019il entend personnellement b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un passe-droit \u00bb (Du mensonge \u00e0 la violence, 1972) \u00bb.
\n\u00ab Si Greenpeace a viol\u00e9 la loi (\u00ab intrusion en r\u00e9union et avec d\u00e9gradation dans l\u2019enceinte d\u2019une installation civile abritant des mati\u00e8res nucl\u00e9aires \u00bb), ils ne l\u2019ont pas fait pour eux-m\u00eames mais pour \u00ab alerter sur la vuln\u00e9rabilit\u00e9 des sites nucl\u00e9aires \u00bb vuln\u00e9rabilit\u00e9 qu\u2019il est dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de tous, y compris et surtout d\u2019EDF, de diminuer au maximum \u00bb<\/em>. Car l\u2019ironie se situe souvent \u00e0 ce niveau pour les lanceurs, leur d\u00e9nonciation devrait servir avant tout l\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019organisation o\u00f9 les faits d\u00e9lictueux sont commis. Malheureusement celle-ci, pourtant premi\u00e8re victime, est soit sourde pour des raisons souvent obscures, soit elle-m\u00eame complice.
\nL\u2019int\u00e9r\u00eat de tous, tel est sans doute la piste \u00e0 suivre pour r\u00e9pondre \u00e0 notre question \u00ab Peut-il \u00eatre juste de d\u00e9sob\u00e9ir aux lois ? <\/em>\u00bb. Comme l\u2019ont illustr\u00e9 de multiples alertes et encore r\u00e9cemment le cas de Notre-Dame-des-Landes, la notion d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral est extr\u00eamement probl\u00e9matique car personne ne peut objectivement pr\u00e9tendre la conna\u00eetre. Voir autant de personnes et de groupes s\u2019en r\u00e9clamer pour justifier leurs actes pose donc un probl\u00e8me de fond au pouvoir qui est cens\u00e9 en \u00eatre le garant.
\nRappelons que dans son acception la plus \u00e9troite, le lanceur d\u2019alerte est celui qui, dans son champ professionnel, constate l\u2019existence d\u2019un danger grave et collectif provenant d\u2019une mauvaise ou absence d\u2019applications de lois et r\u00e8glements et qui, apr\u00e8s avoir en vain cherch\u00e9 \u00e0 faire intervenir ceux qui ont comp\u00e9tence pour y parer, entre dans des strat\u00e9gies de r\u00e9sistance au risque de s\u2019attirer des mesures de r\u00e9torsion. L\u2019alerte a lieu dans le contexte d\u2019une relation de travail, d\u2019o\u00f9 le qualificatif parfois retenu d\u2019alerte professionnelle. Mais dans un sens plus large, qui justifie aux yeux de certains d\u2019inclure dans la cat\u00e9gorie des lanceurs d\u2019alerte des personnalit\u00e9s comme Snowden ou Manning, le terme peut s\u2019appliquer \u00e0 toute personne ou groupe qui rompt le silence pour signaler, d\u00e9voiler ou d\u00e9noncer des faits, pass\u00e9s, actuels ou \u00e0 venir, de nature \u00e0 violer un cadre l\u00e9gal ou r\u00e9glementaire ou entrant en conflit avec le bien commun ou l\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral ou m\u00eame, dans une conception encore plus englobante, \u00e0 toute personne soucieuse qui tire la sonnette d\u2019alarme afin de faire cesser des agissements pouvant repr\u00e9senter un risque pour autrui.<\/p>\n

Si l\u2019on consid\u00e8re non plus la personne qui divulgue mais le contenu de ce qui est divulgu\u00e9, on peut l\u00e0 encore opposer \u00e0 une conception \u00e9troite, o\u00f9 l\u2019alerte porte sur des faits constitutifs de crimes ou de d\u00e9lits, une conception plus large incluant dans les objets de l\u2019alerte les comportements nuisibles \u00e0 l\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral, tels les risques sanitaires et environnementaux, ou encore les diverses atteintes potentielles aux droits et libert\u00e9s.<\/p>\n

Alerter, c\u2019est briser la consigne du silence, rompre la solidarit\u00e9 de corps, faire acte d\u2019insubordination et donc, dans une acception large du terme, d\u00e9sob\u00e9ir. Il est vrai que le \u00ab d\u00e9sob\u00e9issant \u00bb, en refusant de se plier \u00e0 une r\u00e8gle ou un commandement l\u00e9gal dont il conteste la l\u00e9gitimit\u00e9, accepte de se mettre d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment en infraction avec la loi, alors que la plupart des lanceurs d\u2019alerte \u00ab labellis\u00e9s \u00bb comme tels, n\u2019ont enfreint aucune loi ; mieux encore, lorsqu\u2019il d\u00e9nonce des infractions ou divulgue des pratiques ill\u00e9gales, le lanceur d\u2019alerte souhaite justement que force reste \u00e0 la loi.
\nPourtant, il arrive au lanceur d\u2019alerte, \u00e0 force de ne pas \u00eatre entendu, de recourir \u00e0 des moyens ill\u00e9gaux et de passer ainsi du c\u00f4t\u00e9 des \u00ab d\u00e9sob\u00e9issants \u00bb. Il est donc fondamental de rappeler que dans de tr\u00e8s nombreux cas c\u2019est l\u2019organisation qui transforme le salari\u00e9 en lanceur d\u2019alerte, refusant justement que force reste \u00e0 la loi.<\/p>\n

Demeure la question centrale de l\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral.
\nNous voyons bien que la notion d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral est, aujourd\u2019hui, autant un concept du droit qu\u2019une cat\u00e9gorie fourre-tout.
\nElle est normalement cens\u00e9e d\u00e9signer l\u2019ordre public, l\u2019int\u00e9r\u00eat du peuple ou bien la priorit\u00e9 des d\u00e9cisions administratives sur les int\u00e9r\u00eats priv\u00e9s, sectoriels, les droits individuels et les contrats entre particuliers. La notion d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral renvoie \u00e9galement \u00e0 l\u2019existence d\u2019un int\u00e9r\u00eat impartial qui pourrait r\u00e9unir tous les int\u00e9r\u00eats des citoyens aussi divers soient-ils, et \u00e0 la repr\u00e9sentation claire de cet int\u00e9r\u00eat.
\nIl n\u2019est donc pas \u00e9tonnant que ce concept a \u00e9t\u00e9 mobilis\u00e9 autant par les d\u00e9fenseurs de la monarchie, mais \u00e9galement de la libert\u00e9 du commerce que par les d\u00e9fenseurs d\u2019une r\u00e9publique impliquant des mesures d\u2019\u00e9galisation des conditions. On doit donc souligner qu\u2019il est, et ce d\u00e8s son apparition, un concept ambigu, un concept contest\u00e9 et utilis\u00e9 pour nier les dissensions qui ne manquent pas d\u2019appara\u00eetre notamment dans les p\u00e9riodes politiquement troubl\u00e9es.
\nNous voyons bien toute la difficult\u00e9 \u00e0 cerner l\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral.
\nCe qui est clair, \u00e9tant la seule fa\u00e7on de garder l\u00e9gitime et fondamentale cette notion en d\u00e9mocratie, c\u2019est qu\u2019il est imp\u00e9rieux qu\u2019il s\u2019oppose aux int\u00e9r\u00eats particuliers y compris sectoriels ou professionnels, faute de quoi il se dissoudra dans une somme d\u2019int\u00e9r\u00eats individuels dont il est par d\u00e9finition la n\u00e9gation.<\/p>\n

MM.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Dans un article paru en mars dernier, \u00ab Lanceurs d\u2019alerte : d\u00e9sob\u00e9ir, jusqu\u2019o\u00f9 ? \u00bb, Le Monde donne la parole au philosophe Thomas Schauder (ici) pour tenter de r\u00e9pondre \u00e0 la question: \u00ab Peut-il \u00eatre… Plus<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":4156,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[104,7],"tags":[326,328,327,106,4],"yoast_head":"\nAlerte, justice et d\u00e9sob\u00e9issance -<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/05\/02\/alerte-justice-et-desobeissance\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Alerte, justice et d\u00e9sob\u00e9issance -\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Dans un article paru en mars dernier, \u00ab Lanceurs d\u2019alerte : d\u00e9sob\u00e9ir, jusqu\u2019o\u00f9 ? \u00bb, Le Monde donne la parole au philosophe Thomas Schauder (ici) pour tenter de r\u00e9pondre \u00e0 la question: \u00ab Peut-il \u00eatre… Plus\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/05\/02\/alerte-justice-et-desobeissance\/\" \/>\n<meta property=\"article:published_time\" content=\"2018-05-02T16:39:57+00:00\" \/>\n<meta property=\"og:image\" content=\"http:\/\/meta-m.org\/wp-content\/uploads\/2018\/05\/LUX.png\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:width\" content=\"399\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:height\" content=\"356\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture est.\">\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"7 minutes\">\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/#website\",\"url\":\"https:\/\/meta-m.org\/\",\"name\":\"\",\"description\":\""Parce que la v\\u00e9rit\\u00e9 se meurt dans le silence..."\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":\"https:\/\/meta-m.org\/?s={search_term_string}\",\"query-input\":\"required name=search_term_string\"}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"ImageObject\",\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/05\/02\/alerte-justice-et-desobeissance\/#primaryimage\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"url\":\"http:\/\/meta-m.org\/wp-content\/uploads\/2018\/05\/LUX.png\",\"width\":399,\"height\":356},{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/05\/02\/alerte-justice-et-desobeissance\/#webpage\",\"url\":\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/05\/02\/alerte-justice-et-desobeissance\/\",\"name\":\"Alerte, justice et d\\u00e9sob\\u00e9issance -\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/#website\"},\"primaryImageOfPage\":{\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/05\/02\/alerte-justice-et-desobeissance\/#primaryimage\"},\"datePublished\":\"2018-05-02T16:39:57+00:00\",\"dateModified\":\"2018-05-02T16:39:57+00:00\",\"author\":{\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/#\/schema\/person\/0fb32fc8243490c04a83a9c267f71301\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/05\/02\/alerte-justice-et-desobeissance\/\"]}]},{\"@type\":\"Person\",\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/#\/schema\/person\/0fb32fc8243490c04a83a9c267f71301\",\"name\":\"Collectif MetaMorphosis\",\"image\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/#personlogo\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"url\":\"http:\/\/1.gravatar.com\/avatar\/77666b7f3b848298ef70b0893925bb93?s=96&d=mm&r=g\",\"caption\":\"Collectif MetaMorphosis\"},\"description\":\"Nous sommes un collectif apolitique de lanceurs d\\u2019alerte qui souhaite partager ses exp\\u00e9riences pour mettre en \\u0153uvre un outil citoyen permettant d\\u2019accompagner les lanceurs et d\\u2019informer le public. Le collectif est \\u00e9paul\\u00e9 par des professionnels, avocats, journalistes d\\u2019investigation, et associations d\\u00e9di\\u00e9es \\u00e0 l\\u2019alerte.\",\"sameAs\":[\"https:\/\/meta-m.org\"]}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","_links":{"self":[{"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4152"}],"collection":[{"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=4152"}],"version-history":[{"count":5,"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4152\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4158,"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4152\/revisions\/4158"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/4156"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=4152"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=4152"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=4152"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}