{"id":4690,"date":"2018-07-18T23:32:15","date_gmt":"2018-07-18T21:32:15","guid":{"rendered":"http:\/\/meta-m.org\/?p=4690"},"modified":"2018-07-19T00:10:11","modified_gmt":"2018-07-18T22:10:11","slug":"un-pognon-de-dingue","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/07\/18\/un-pognon-de-dingue\/","title":{"rendered":"<strong>\u00abUn pognon de dingue\u00bb<\/strong>"},"content":{"rendered":"<p><iframe loading=\"lazy\" src=\"https:\/\/www.facebook.com\/plugins\/video.php?href=https%3A%2F%2Fwww.facebook.com%2FCollectifMetaMorphosis%2Fvideos%2F426448924540960%2F&#038;show_text=0&#038;width=560\" width=\"560\" height=\"315\" style=\"border:none;overflow:hidden\" scrolling=\"no\" frameborder=\"0\" allowTransparency=\"true\" allowFullScreen=\"true\"><\/iframe><\/p>\n<p>D\u2019accord, le titre de cette tribune est un peu facile, d\u2019un autre c\u00f4t\u00e9 nous ne pouvions que l\u2019utiliser\u2026<\/p>\n<p>MetaMorphosis parlait r\u00e9cemment (<a href=\"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/05\/23\/lenvers-lenfer-du-decor\/\" rel=\"noopener\" target=\"_blank\">ici<\/a>) budget et dette publics \u00e0 l\u2019occasion d\u2019un \u00e9ni\u00e8me rapport de la Cour des Comptes sur les finances de L\u2019\u00c9tat. On s\u2019\u00e9tonnait \u00e0 cette occasion, de cette obsession de nos politiques (non exempte d\u2019arri\u00e8re-pens\u00e9es les concernant) mais \u00e9galement de l\u2019Institution de la rue Cambon, de r\u00e9duire le budget de la Nation aux seules d\u00e9penses. Si d\u00e9ficit il y a, c\u2019est que les d\u00e9penses sont soit mal employ\u00e9es, soit trop importantes. Il est \u00e9tonnant et sans doute tr\u00e8s r\u00e9v\u00e9lateur que l\u2019autre composante essentielle pour ne pas dire premi\u00e8re (sans elles, pas de d\u00e9penses) du budget, les recettes, ne soit jamais, ou seulement \u00e0 la marge, \u00e9voqu\u00e9e. On pourrait en effet tenir le m\u00eame type de r\u00e9flexion ou de remarque, en s\u2019interrogeant sur la nature m\u00eame de ces recettes et de leur efficace ou non collecte. C\u2019est un exercice qui n\u2019est quasiment jamais effectu\u00e9 par nos politiques et instances en charge du suivi des comptes de la Nation. <\/p>\n<p>Quelques informations dans l\u2019actualit\u00e9 viennent agr\u00e9menter ce questionnement. <\/p>\n<p>Une br\u00e8ve du Monde du 17 Juillet sous le titre \u00ab<em>La lutte contre la fraude fiscale a moins rapport\u00e9 en 2017<\/em>\u00bb (<a href=\"https:\/\/abonnes.lemonde.fr\/economie-francaise\/article\/2018\/07\/17\/la-lutte-contre-la-fraude-fiscale-a-moins-rapporte-en-2017_5332699_1656968.html\" rel=\"noopener\" target=\"_blank\">ici<\/a>) :<br \/>\n\u00ab<em>La lutte contre la fraude fiscale a moins rapport\u00e9 aux finances publiques en 2017, selon le rapport annuel de la direction g\u00e9n\u00e9rale des finances publiques (DGFiP) rendu public mardi 17 juillet. Sur l\u2019ensemble de l\u2019ann\u00e9e, les redressements fiscaux ont atteint 17,9 milliards d\u2019euros, soit un repli de 1,6 milliard par rapport \u00e0 2016 (19,5 milliards), et de 3,3 milliards par rapport \u00e0 2015, ann\u00e9e marqu\u00e9e par un niveau de redressements record (21,2 milliards)<\/em>\u00bb.<br \/>\nEn soi, ce n\u2019est pas une baisse tr\u00e8s importante. Mais l\u2019interrogation nous semble \u00eatre ailleurs, dans le fait qu\u2019une baisse puisse \u00eatre enregistr\u00e9e. Dans ce type d\u2019action, dont on nous dit depuis plusieurs ann\u00e9es qu\u2019elle est une pr\u00e9occupation essentielle des diff\u00e9rents gouvernements, l\u2019exp\u00e9rience devrait conduire, par la connaissance des m\u00e9canismes de fraude et d\u2019\u00e9vasion qu\u2019elle apporte aux services concern\u00e9s, \u00e0 un genre d\u2019effet multiplicateur des redressements. Que certaines ann\u00e9es comme 2015 puissent \u00eatre exceptionnelles est compr\u00e9hensible, il est par contre clair que la tendance sur trois ans est \u00e0 la baisse.<br \/>\nIl y a d&rsquo;autant plus mati\u00e8re \u00e0 \u00eatre tr\u00e8s \u00e9tonn\u00e9 d\u2019un tel \u00abtrend\u00bb quand on se rappelle l\u2019emphase avec laquelle le Ministre des comptes publics nous avait vendu l\u2019imp\u00e9rieuse n\u00e9cessit\u00e9 de maintenir le \u00abverrou de Bercy\u00bb au nom de l\u2019incommensurable efficacit\u00e9 de ce dispositif par rapport \u00e0 la justice.<br \/>\nNous ne savons pas si les juges seraient plus efficaces (et pour cause), par contre l\u2019efficacit\u00e9 vant\u00e9e par le gouvernement n\u2019est pas, dans les chiffres, au rendez-vous. <\/p>\n<p>Redonnons la parole aux Services fiscaux : \u00ab<em>\u2026le directeur g\u00e9n\u00e9ral des finances publiques, Bruno Parent, explique les fluctuations de ces deux derni\u00e8res ann\u00e9es par deux facteurs. Le premier concerne la baisse du r\u00e9gime du service de traitement des d\u00e9clarations rectificatives (STDR), mis en place en 2013 pour favoriser la r\u00e9gularisation des \u00e9vad\u00e9s fiscaux, et qui a officiellement ferm\u00e9 ses portes le 31 d\u00e9cembre 2017\u00bb<\/em>.<br \/>\n\u00ab<em>L\u2019autre explication tient \u00e0 la baisse des dossiers dits \u00ab exceptionnels \u00bb. En 2015, plusieurs gros redressements li\u00e9s \u00e0 des multinationales avaient \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9s par Bercy<\/em>\u00bb.<\/p>\n<p>R\u00e9sumons : la politique de lutte contre la fraude fiscale du gouvernement fran\u00e7ais repose sur deux axes, l\u2019auto-d\u00e9nonciation et les bons coups, en un mot une politique du type \u00ab<em>sur un malentendu, \u00e7a peut le faire !<\/em>\u00bb. <\/p>\n<p>Bien \u00e9videmment, si on parle lutte contre la fraude fiscale, on parle recettes. Selon des statistiques et estimations aujourd\u2019hui commun\u00e9ment admises, le manque \u00e0 gagner en recettes fiscales serait pour la France au bas mot de 60 milliards d\u2019euros par an (estimation basse). Une fois que l\u2019on a fait ce constat, la seule chose qui importe est la politique et les moyens mis en \u0153uvre pour recouvrir une telle somme. Quand on entend les discours pr\u00e9c\u00e9dents, on se dit qu\u2019il n\u2019y a gu\u00e8re de volont\u00e9 politique pour tenter de remplir l\u2019objectif.<br \/>\nSans doute, volont\u00e9 et efficacit\u00e9 sont intimement li\u00e9es et passent par une soumission de tous au r\u00e9gime de droit commun, \u00e0 une judiciarisation int\u00e9grale et sans exception des d\u00e9lits fiscaux, mod\u00e8le le plus d\u00e9mocratique et efficace, comme on le voit en d\u2019autres domaines, pour l\u2019\u00c9tat de recouvrir tant de recettes perdues et ainsi s\u2019\u00e9loigner des comportements de petits comptables des d\u00e9penses.<br \/>\nIl y a \u00ab<em>le pognon de dingue<\/em>\u00bb qui n\u2019est pas encaiss\u00e9 sous forme de recettes fiscales, mais il y a \u00e9galement \u00ab<em>le pognon de dingu<\/em>e\u00bb que certains co\u00fbtent \u00e0 la collectivit\u00e9. Non, nous ne parlons pas des \u00abhonteuses\u00bb d\u00e9penses de quelques centaines de millions d\u2019euros (qui au passage remplissent pour la plupart tr\u00e8s bien leur r\u00f4le), mais des dizaines de milliards que co\u00fbtent \u00e0 la collectivit\u00e9 ceux qui sont \u00ab<em>les seuls \u00e0 cr\u00e9er de la richesse<\/em>\u00bb.<br \/>\nSans doute, mais avec quel \u00abpognon\u00bb et sur le dos de qui ? <\/p>\n<p>Le 09 Juillet 2018, Bastamag (<a href=\"https:\/\/www.bastamag.net\/Une-multinationale-coute-en-moyenne-300-millions-d-euros-par-an-a-la\" rel=\"noopener\" target=\"_blank\">ici<\/a>) s\u2019est fait l\u2019\u00e9cho d\u2019une \u00e9tude originale publi\u00e9e par l\u2019Observatoire des multinationales (l\u2019\u00e9tude en question au format PDF : <a href=\"https:\/\/multinationales.org\/IMG\/pdf\/levraibilanducac40.pdf\" rel=\"noopener\" target=\"_blank\">ici<\/a>) sous le titre \u00ab<em>Le v\u00e9ritable bilan annuel des grandes entreprises fran\u00e7aises<\/em>\u00bb.<br \/>\nL\u2019objectif de l\u2019\u00e9tude y est d\u00e9crit ainsi : \u00ab<em>L\u2019Observatoire des multinationales publie le premier \u00abv\u00e9ritable bilan annuel\u00bb des multinationales fran\u00e7aises. Cet exercice in\u00e9dit permet \u00e0 tout un chacun d\u2019aller au-del\u00e0 de la comm\u2019 et du jargon financier pour examiner ce que font r\u00e9ellement les grandes entreprises fran\u00e7aises dans des domaines aussi divers que le partage des richesses, la protection du climat, les droits des travailleurs, le lobbying ou la sant\u00e9<\/em>\u00bb. <\/p>\n<p>Bastamag en a fait une lecture critique : \u00ab<em>Les vrais assist\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 fran\u00e7aise ne sont pas forc\u00e9ment ceux qui sont le plus souvent montr\u00e9s du doigt. Les gouvernements successifs ont fait de la pr\u00e9servation de la \u00abcomp\u00e9titivit\u00e9\u00bb des entreprises fran\u00e7aises leur mantra. \u00abComp\u00e9titivit\u00e9\u00bb qui s\u2019est traduite par des all\u00e8gements de cotisations sociales, par une pr\u00e9carisation de l\u2019emploi, par des cadeaux fiscaux toujours plus importants, et qui a \u00e9galement servi \u00e0 justifier l\u2019absence d\u2019action ambitieuse pour s\u2019attaquer \u00e0 la pollution de l\u2019air ou r\u00e9duire nos \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre<\/em>\u00bb.<\/p>\n<p>L\u2019\u00e9tude de l\u2019Observatoire des multinationales examine les \u00abco\u00fbts soci\u00e9taux\u00bb impos\u00e9s \u00e0 la collectivit\u00e9 (l\u2019\u00c9tat, les collectivit\u00e9s locales et la s\u00e9curit\u00e9 sociale) par cinq grandes multinationales fran\u00e7aises : Total, Michelin, Renault, EDF et Sanofi, du fait de mesures de moins-disant social, fiscal et environnemental destin\u00e9es \u00e0 pr\u00e9server leur \u00abcomp\u00e9titivit\u00e9\u00bb.<br \/>\nR\u00e9sultat : le fardeau financier impos\u00e9 chaque ann\u00e9e aux budgets publics par ces entreprises s\u2019\u00e9chelonne entre 165 et 460 millions d\u2019euros par an (soit une moyenne de 300 millions d\u2019euros par entreprise). C\u2019est davantage que le montant des imp\u00f4ts que ces entreprises versent chaque ann\u00e9e en France. Or, l\u2019imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s n\u2019est pas tant destin\u00e9 \u00e0 compenser les \u00abco\u00fbts soci\u00e9taux\u00bb qu\u2019\u00e0 financer les infrastructures, le syst\u00e8me \u00e9ducatif ou judiciaire, dont ces entreprises ont aussi besoin pour fonctionner.<br \/>\nOn pourrait encore aller plus loin dans le raisonnement comme le rappelle le site d\u2019information : \u00ab<em>Et encore, cette estimation ne prend en compte que les co\u00fbts r\u00e9els et tangibles d\u00e9j\u00e0 encourus par la collectivit\u00e9. Si l\u2019on incluait les co\u00fbts subis par les particuliers sur le long terme, ou des co\u00fbts intangibles calcul\u00e9s par certains \u00e9conomistes, comme le prix d\u2019une vie humaine en bonne sant\u00e9, le fardeau impos\u00e9 par ces multinationales \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 atteindrait rapidement des hauteurs stratosph\u00e9riques, effa\u00e7ant les b\u00e9n\u00e9fices qu\u2019elles r\u00e9alisent chaque ann\u00e9e<\/em>\u00bb.<\/p>\n<p>Comme pour la fraude fiscale, nous serons tous d\u2019accord pour dire que les politiques de soutien \u00e0 la \u00abcomp\u00e9titivit\u00e9\u00bb de nos entreprises sont co\u00fbteuses. Ici aussi, au-del\u00e0 du constat, ce qui importe est de pouvoir r\u00e9pondre \u00e0 la question \u00ab<em>sont-elles au moins efficaces?<\/em>\u00bb.<br \/>\nLes chiffres collect\u00e9s par l\u2019Observatoire des multinationales sugg\u00e8rent que non. Toutes les entreprises \u00e9tudi\u00e9es, \u00e0 l\u2019exception d\u2019EDF, ont vu leur effectif en France diminuer depuis 2010, alors m\u00eame que leur effectif mondial et leur chiffre d\u2019affaires cumul\u00e9 croissaient de plus de 10 % sur la m\u00eame p\u00e9riode. Une tendance que l\u2019on retrouve \u00e0 l\u2019\u00e9chelle de tout le CAC40 qui a vu ses effectifs en France baisser de 20 % depuis 2010, malgr\u00e9 un chiffre d\u2019affaires en hausse. Sur la m\u00eame p\u00e9riode, les dividendes ont bondi de 44 %. <\/p>\n<p>Que ce soit une privatisation des b\u00e9n\u00e9fices et\/ou une mutualisation des co\u00fbts&#8230; dans les deux cas c&rsquo;est \u00abun pognon de dingue\u00bb, mais pour qui ?<\/p>\n<p>MM.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>D\u2019accord, le titre de cette tribune est un peu facile, d\u2019un autre c\u00f4t\u00e9 nous ne pouvions que l\u2019utiliser\u2026 MetaMorphosis parlait r\u00e9cemment (ici) budget et dette publics \u00e0 l\u2019occasion d\u2019un \u00e9ni\u00e8me rapport de la Cour des&hellip; <a href=\"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/07\/18\/un-pognon-de-dingue\/\">Plus<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":4700,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"video","meta":[],"categories":[127,27,32,1,29],"tags":[414,254,415,256,145],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v15.7 - https:\/\/yoast.com\/wordpress\/plugins\/seo\/ -->\n<title>\u00abUn pognon de dingue\u00bb -<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/07\/18\/un-pognon-de-dingue\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"\u00abUn pognon de dingue\u00bb -\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"D\u2019accord, le titre de cette tribune est un peu facile, d\u2019un autre c\u00f4t\u00e9 nous ne pouvions que l\u2019utiliser\u2026 MetaMorphosis parlait r\u00e9cemment (ici) budget et dette publics \u00e0 l\u2019occasion d\u2019un \u00e9ni\u00e8me rapport de la Cour des&hellip; Plus\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/07\/18\/un-pognon-de-dingue\/\" \/>\n<meta property=\"article:published_time\" content=\"2018-07-18T21:32:15+00:00\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2018-07-18T22:10:11+00:00\" \/>\n<meta property=\"og:image\" content=\"http:\/\/meta-m.org\/wp-content\/uploads\/2018\/07\/SnapShot1-2.jpg\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:width\" content=\"1920\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:height\" content=\"1080\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture est.\">\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"8 minutes\">\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/#website\",\"url\":\"https:\/\/meta-m.org\/\",\"name\":\"\",\"description\":\"&quot;Parce que la v\\u00e9rit\\u00e9 se meurt dans le silence...&quot;\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":\"https:\/\/meta-m.org\/?s={search_term_string}\",\"query-input\":\"required name=search_term_string\"}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"ImageObject\",\"@id\":\"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/07\/18\/un-pognon-de-dingue\/#primaryimage\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"url\":\"http:\/\/meta-m.org\/wp-content\/uploads\/2018\/07\/SnapShot1-2.jpg\",\"width\":1920,\"height\":1080},{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/07\/18\/un-pognon-de-dingue\/#webpage\",\"url\":\"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/07\/18\/un-pognon-de-dingue\/\",\"name\":\"\\u00abUn pognon de dingue\\u00bb -\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/#website\"},\"primaryImageOfPage\":{\"@id\":\"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/07\/18\/un-pognon-de-dingue\/#primaryimage\"},\"datePublished\":\"2018-07-18T21:32:15+00:00\",\"dateModified\":\"2018-07-18T22:10:11+00:00\",\"author\":{\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/#\/schema\/person\/0fb32fc8243490c04a83a9c267f71301\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"http:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/07\/18\/un-pognon-de-dingue\/\"]}]},{\"@type\":\"Person\",\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/#\/schema\/person\/0fb32fc8243490c04a83a9c267f71301\",\"name\":\"Collectif MetaMorphosis\",\"image\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/#personlogo\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"url\":\"http:\/\/1.gravatar.com\/avatar\/77666b7f3b848298ef70b0893925bb93?s=96&d=mm&r=g\",\"caption\":\"Collectif MetaMorphosis\"},\"description\":\"Nous sommes un collectif apolitique de lanceurs d\\u2019alerte qui souhaite partager ses exp\\u00e9riences pour mettre en \\u0153uvre un outil citoyen permettant d\\u2019accompagner les lanceurs et d\\u2019informer le public. 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