{"id":3587,"date":"2018-03-17T18:49:35","date_gmt":"2018-03-17T17:49:35","guid":{"rendered":"http:\/\/meta-m.org\/?p=3587"},"modified":"2018-03-17T18:55:16","modified_gmt":"2018-03-17T17:55:16","slug":"rame-toujours-tu-minteresses","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/03\/17\/rame-toujours-tu-minteresses\/","title":{"rendered":"Rame toujours tu m\u2019int\u00e9resses<\/strong>"},"content":{"rendered":"

Le verrou de Bercy, vous connaissez ! Nous devrions plut\u00f4t appeler \u00e7a le \u00abserpent de Bercy\u00bb en r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la l\u00e9gende maritime. Les voix en faveur de sa suppression sont tellement nombreuses que nous pourrions cr\u00e9er la plus grande chorale au monde. Mais il est toujours en place, et sans doute pour un bon moment.
\nEn voil\u00e0 un qui est contre son abrogation: c\u2019est notre s\u00e9millant ministre des comptes publics G\u00e9rard Darmanin. Il faut dire qu’il rame en eaux troubles depuis quelques temps…
\n(Le Monde – Fiscalit\u00e9 : G\u00e9rald Darmanin se dit d\u00e9favorable \u00e0 une lev\u00e9e du \u00ab verrou de Bercy \u00bb<\/em> ici<\/a>).
\nEnfin… il est contre aujourd\u2019hui parce qu\u2019il est ministre, mais aurait pu tr\u00e8s bien \u00eatre pour, s\u2019il avait \u00e9t\u00e9 dans l\u2019opposition; on en a vu d\u2019autres. Et puis, vu la succession des affaires et des d\u00e9parts forc\u00e9s qui touche ce nouveau gouvernement, mieux vaut \u00eatre prudent, car si pour l\u2019instant on tape en dessous de la ceinture, demain ce sera peut \u00eatre au porte-monnaie.<\/p>\n

Comme nous le rappelle Le Monde : \u00ab Le \u00ab verrou de Bercy \u00bb, mis en place dans les ann\u00e9es 1920, donne \u00e0 l\u2019administration fiscale le monopole des poursuites p\u00e9nales en cas de fraude \u2013 un procureur ou une partie civile ne pouvant pas le faire\u2026 Ce dispositif, qui permet \u00e0 Bercy de faire pression sur les fraudeurs en les mena\u00e7ant de poursuites s\u2019ils n\u2019acceptent pas le redressement qui leur est adress\u00e9, fait l\u2019objet de vives critiques, notamment dans le monde associatif et judiciaire. Ses d\u00e9tracteurs lui reprochent d\u2019entraver la libert\u00e9 d\u2019action des juges et de favoriser une certaine forme d\u2019opacit\u00e9, qui nuit \u00e0 la lutte contre la fraude fiscale \u00bb<\/em>.
\nEn somme des dispositions extraordinaires dans le droit ordinaire. Les affaires fiscales ont un si\u00e8cle d\u2019avance sur les affaires de terrorisme ; assez r\u00e9v\u00e9lateur, mais c\u2019est un autre d\u00e9bat.
\nRevenons \u00e0 notre serpent. Le ministre est donc contre. Quelle est la fulgurante argumentation \u00e0 l\u2019appui de cette position ? On cite : \u00ab\u00a0La question, c\u2019est de savoir \u00abce qui est le plus efficace pour r\u00e9cup\u00e9rer de l\u2019argent \u00bb, a poursuivi le ministre, sans plus de pr\u00e9cisions\u00a0\u00bb<\/em>. M\u00eame Le Monde est rest\u00e9 sur sa faim\u2026
\nUne fois de plus, nous avons un peu de mal \u00e0 comprendre. \u00abLe plus efficace\u00bb n\u2019est-il pas l\u2019application de la loi ?
\nEt dans un \u00c9tat de droit, qui est donc en charge de l’appliquer et la faire respecter ?
\nEn mati\u00e8re criminelle, se pose-t-on la question de ce qui est le plus efficace ? Que le criminel passe devant une cour d\u2019assise ou qu\u2019il n\u00e9gocie directement sa peine avec le ministre de la justice ?!
\nD\u00e9cid\u00e9ment Darmanin, dans cette affaire comme dans d\u2019autres, nous avons du mal \u00e0 le suivre et \u00e0 le croire\u2026
\nIl faudrait rappeler \u00e0 notre ministre que si la loi est \u00e9gale pour tous, chacun doit \u00eatre soumis aux m\u00eames r\u00e8gles de son application. Que vient faire cette question d\u2019efficacit\u00e9 si ce n\u2019est ouvrir une br\u00e8che b\u00e9ante \u00e0 tous les soup\u00e7ons d\u2019une justice fiscale \u00e0 la carte? En d\u00e9mocratie, une fraude reste une fraude, un crime reste un crime. Quant \u00e0 l\u2019efficacit\u00e9 de la loi, elle se mesure dans son application pleine et enti\u00e8re. Tout simplement.
\nNous avons bien fait de parler de serpent de mer car Darmanin comme tous les d\u00e9fenseurs du verrou de Bercy, n\u2019ont pas d\u2019autre choix que de ramer \u00e0 contre courant!<\/p>\n

Il y en a un autre, aussi, qui rame… mais l\u00e0 nous avons affaire \u00e0 un champion du monde : Jean-Claude Juncker, Pr\u00e9sident de la Commission Europ\u00e9enne (Le Monde – Affaires Selmayr et Barroso : les nuages s\u2019accumulent sur la Commission Juncker<\/em>, ici<\/a>).
\nLe journal du soir nous informe : \u00abApr\u00e8s les eurod\u00e9put\u00e9s, qui ont s\u00e9rieusement remis en cause la nomination express du directeur de cabinet de Jean-Claude Juncker, Martin Selmayr, au poste de secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la Commission, c\u2019est au tour de la m\u00e9diatrice de l\u2019Union, Emily O\u2019Reilly, d\u2019entrer dans la danse, jeudi 15 mars. L\u2019Irlandaise, r\u00e9put\u00e9e pugnace, reproche \u00e0 la Commission son laxisme dans l\u2019\u00abaffaire Barroso\u00bb. En cause : une rencontre fortuite, en octobre 2017, entre l\u2019un des vice-pr\u00e9sidents de la Commission, le Finlandais Jyrki Katainen, et l\u2019ex-pr\u00e9sident de l\u2019institution pendant dix ans, le Portugais Jos\u00e9 Manuel Barroso, parti \u00ab pantoufler \u00bb chez Goldman Sachs. Ce transfert vers une banque d\u2019affaires tenue en partie responsable de la crise financi\u00e8re avait provoqu\u00e9 des remous y compris dans les rangs des fonctionnaires europ\u00e9ens, d\u2019ordinaire plut\u00f4t disciplin\u00e9s. M. Barroso s\u2019\u00e9tait engag\u00e9 \u00e0 ne pas faire de lobbying aupr\u00e8s de son ancienne maison \u00bb<\/em>.
\nD\u2019un autre c\u00f4t\u00e9, qui peut encore croire \u00e0 la parole d\u2019un Barroso ou d\u2019un Juncker, qui eux, rament pour nous convaincre…
\nL\u00e0 aussi, nous avons droit \u00e0 une d\u00e9fense de haut vol : sortant de son silence sur Twitter, Manuel Barroso s\u2019est dit victime d\u2019une \u00abattaque politique\u00bb<\/em>.
\nDans l\u2019affaire Selmayr, Jean-Claude Juncker ne d\u00e9vie pas de sa ligne de d\u00e9fense : \u00abLa proc\u00e9dure a \u00e9t\u00e9 respect\u00e9e dans les moindres d\u00e9tails et \u00e0 tout moment\u00bb<\/em>. Ah, les proc\u00e9dures, quand elles vous arrangent\u2026 <\/p>\n

Prenons tout de m\u00eame la peine de revenir avec Jean Quatremer, auteur de l’article (paru dans Lib\u00e9ration: Selmayrgate : petit guide \u00e0 l\u2019usage des bureaucrates ambitieux<\/em> (ici<\/a>)) sur la saga de cette nomination controvers\u00e9e, aux probl\u00e8mes juridiques ind\u00e9niables, car au final la Commission Juncker aura d\u00e9ploy\u00e9 un \u00e9pais rideau de fum\u00e9e quand elle n\u2019aura pas tout simplement menti pour tenter de dissimuler ses agissements. <\/p>\n

Le r\u00e9sultat est accablant. <\/p>\n

Darmanin, Juncker, Barroso\u2026 cette \u00e9lite qui rame …d\u00e9fenderesse de l\u2019ind\u00e9fendable \u00e0 coup d\u2019arguments naus\u00e9eux.<\/p>\n

MM.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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