{"id":4319,"date":"2018-05-23T18:27:27","date_gmt":"2018-05-23T16:27:27","guid":{"rendered":"http:\/\/meta-m.org\/?p=4319"},"modified":"2018-05-23T18:30:05","modified_gmt":"2018-05-23T16:30:05","slug":"lenvers-lenfer-du-decor","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/05\/23\/lenvers-lenfer-du-decor\/","title":{"rendered":"L\u2019envers (l\u2019enfer) du d\u00e9cor<\/strong>"},"content":{"rendered":"

Les rapports de la Cour des comptes sont souvent tr\u00e8s instructifs, parfois dr\u00f4les, presque toujours \u00e9nervants pour le contribuable lambda qui y d\u00e9couvre, s\u2019il prend la peine de s\u2019y plonger, mati\u00e8re \u00e0 d\u00e9noncer gaspillages divers, aberrations administratives et avantages cat\u00e9goriels honteux.
\nLe Monde nous r\u00e9sume dans son \u00e9dition du du 19 Mai 2018 dans \u00abLa Cour des comptes presse le gouvernement de baisser la d\u00e9pense publique\u00bb (ici<\/a>), les grandes lignes du rapport sur le budget de l\u2019Etat 2017. <\/p>\n

D\u00e8s qu\u2019on parle budget, les rapports de la Cour des comptes c\u2019est un peu comme les recommandations du Fonds Mon\u00e9taire International : du \u00ab\u00a0copier coller\u00a0\u00bb ann\u00e9e apr\u00e8s ann\u00e9e.
\nPas beaucoup d\u2019originalit\u00e9, une analyse un peu au ras des p\u00e2querettes, et toujours le m\u00eame discours, inlassablement rab\u00e2ch\u00e9 comme s\u2019ils cherchaient eux-m\u00eames \u00e0 s\u2019en convaincre, diminuer les d\u00e9penses publiques. La doxa \u00e9conomique dominante est respect\u00e9e, s\u2019il y a d\u00e9ficit c\u2019est que ces \u00abfain\u00e9ants\u00bb de contribuables ne pensent qu\u2019\u00e0 d\u00e9penser plus (sous entendu dans du futile comme la protection sociale, la sant\u00e9, l\u2019\u00e9ducation, la culture\u2026) que ce qu\u2019ils gagnent. On ne reviendra pas, m\u00eame si cela est totalement absent de ce type de rapport, sur le bon usage keyn\u00e9sien du d\u00e9ficit et sur la comparaison, comme justification \u00abth\u00e9orique\u00bb, au budget d\u2019un m\u00e9nage qui n\u2019a d\u2019un point de vue macro-\u00e9conomique, aucun sens. Retenons quand m\u00eame que dans un budget d\u2019un agent \u00e9conomique comme de l\u2019\u00c9tat, il n\u2019y a pas que des d\u00e9penses, on est \u00e9galement sens\u00e9 y trouver des recettes. <\/p>\n

Et l\u00e0, force est de constater que ce chapitre n\u2019est que rarement \u00e9voqu\u00e9 sauf pour insister sur un hypoth\u00e9tique seuil de tol\u00e9rance qui a pour but de justifier l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019accro\u00eetre les recettes. A priori on aurait tendance \u00e0 \u00eatre d\u2019accord, le taux de pression fiscale est dans l\u2019absolu d\u00e9j\u00e0 bien \u00e9lev\u00e9 dans un pays comme la France. Mais cela n\u2019emp\u00eache pas d\u2019aller voir plus loin, de regarder concr\u00e8tement ceux qui contribuent et ceux qui ne contribuent pas, \u00e0 quel niveau pour certains, \u00e0 quel niveau pour d\u2019autres. Et pour se faire, rien de tel que de prendre un peu de hauteur, de replacer ces sujets en perspective. <\/p>\n

Selon une id\u00e9e re\u00e7ue et tellement convenue, politiques, \u00e9conomistes et m\u00e9dias mainstream prenant le soin de le r\u00e9p\u00e9ter depuis des d\u00e9cennies, telle une mantra, \u00ab\u00a0les d\u00e9penses publiques ne progressent plus depuis longtemps\u00a0\u00bb<\/em>. Les d\u00e9penses de l\u2019\u00c9tat fran\u00e7ais ont en fait r\u00e9gress\u00e9 en proportion du PIB depuis les ann\u00e9es 1980. Ainsi, en 1985, les d\u00e9penses de l\u2019\u00c9tat repr\u00e9sentaient 24,8 % du PIB. En 1990, la proportion \u00e9tait de 22,2 %, et de 22,5 % en 2000. Et en 2012, elles redescendent \u00e0 21,6 % du PIB. Elles sont rest\u00e9es au m\u00eame niveau en 2014.
\nEn r\u00e9sum\u00e9, la part des d\u00e9penses de l\u2019\u00c9tat dans le PIB fran\u00e7ais a donc baiss\u00e9 de trois points en trente ans. On pourrait m\u00eame en poussant le raisonnement, consid\u00e9rer qu\u2019elles ont diminu\u00e9 plus largement si l\u2019on tenait compte (mais ces \u00e9l\u00e9ments sont difficilement chiffrables) du vieillissement de la population sur la p\u00e9riode, la sophistication de nos modes d\u2019organisation et l\u2019invasion progressive de la technologie dans tous les secteurs de la soci\u00e9t\u00e9, autant d\u2019\u00e9l\u00e9ments qui sont de nature \u00e0 accro\u00eetre, au moins dans un premier temps, les d\u00e9penses de fonctionnement. <\/p>\n

Malgr\u00e9 cette ma\u00eetrise des d\u00e9penses, la dette n\u2019a fait qu\u2019augmenter : elle repr\u00e9sentait 16 % du PIB en 1974, et 96,5 % en 2016. Entre 2008 et 2015, la dette publique fran\u00e7aise est pass\u00e9e de 68 % \u00e0 plus de 97 % du produit int\u00e9rieur brut (PIB).<\/p>\n

Trois raisons principales expliquent cette situation. <\/p>\n

\u27a1\ufe0f Tout d\u2019abord, l\u2019\u00c9tat a multipli\u00e9 les exon\u00e9rations pour les m\u00e9nages ais\u00e9s et les grandes entreprises.
\nLes exon\u00e9rations aux plus riches ont fait baisser les recettes de l\u2019\u00c9tat qui ont chut\u00e9 de 5 points dans le PIB en 30 ans. En 1980, les recettes en imp\u00f4ts et cotisations sociales qui arrivaient dans les caisses de l\u2019\u00c9tat repr\u00e9sentaient plus de 20 % du PIB fran\u00e7ais. Le chiffre est retomb\u00e9 \u00e0 18 % dans les ann\u00e9es 1990, et \u00e0 environ 16 % depuis 2010. Les budgets suivants poursuivent sur cette tendance.<\/p>\n

Ainsi, de 1980 \u00e0 aujourd’hui les recettes ont chut\u00e9 de plus 4%.
\nR\u00e9cemment encore, en parall\u00e8le du plan de r\u00e9duction globale des d\u00e9penses publiques, les budgets pr\u00e9voient plusieurs all\u00e9gements fiscaux suppl\u00e9mentaires pour les entreprises, notamment le Cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t pour la comp\u00e9titivit\u00e9 et l\u2019emploi (CICE) et les mesures du pacte de responsabilit\u00e9, le tout pour 33 milliards \u20ac pour 2016 et de 41 milliards \u20ac pour 2017. Et l\u2019on ne parle m\u00eame pas de toutes les dispositions de baisse des recettes de la nouvelle majorit\u00e9 dont on mesurera rapidement les effets d\u00e9vastateurs sur les comptes publics.
\nSi l\u2019\u00c9tat avait pr\u00e9serv\u00e9 ses recettes au lieu d\u2019organiser ses d\u00e9ficits, la dette publique serait aujourd\u2019hui inf\u00e9rieure de 24 points de PIB. Soit 488 milliards \u20ac de moins.<\/p>\n

\u27a1\ufe0f Ensuite, des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat excessifs ont provoqu\u00e9 un \u00abeffet boule de neige\u00bb.
\nEn cause, la loi Pompidou-Giscard de 1973 sur la Banque de France, dite loi \u00abRothschild\u00bb, du nom de la banque dont \u00e9tait issu le pr\u00e9sident fran\u00e7ais, \u00e9tendue et confort\u00e9e ensuite au niveau de l’Union europ\u00e9enne par les trait\u00e9s de Maastricht (article 104) et Lisbonne (article 123).
\nEn effet, l’Article 25 de la loi fran\u00e7aise de 1973, puis les Articles 104 et 123 au niveau europ\u00e9en interdisent les \u00c9tats d’emprunter aupr\u00e8s de leur Banque Centrale. C’est la soumission des \u00c9tats aux banques priv\u00e9es.
\nEn clair depuis 1973, la Banque de France a d\u00e9sormais interdiction de faire cr\u00e9dit \u00e0 l\u2019\u00c9tat, le condamnant \u00e0 se financer en empruntant contre int\u00e9r\u00eats aux banques priv\u00e9es. Depuis, la dette publique n’a fait qu’augmenter et comme par hasard le ch\u00f4mage avec.
\nCet effet \u00abboule de neige\u00bb est de loin le plus d\u00e9vastateur pour les finances publiques.
\nEn effet, si l\u2019\u00c9tat, au lieu de se financer depuis 1974 ans sur les march\u00e9s financiers, avait recouru \u00e0 des emprunts directement aupr\u00e8s de la banque de France \u00e0 taux z\u00e9ro, il aurait \u00e9conomis\u00e9 depuis cette date jusqu’\u00e0 aujourd’hui environ 1.800 milliards \u20ac (en euros 2016 constants).<\/p>\n

\u27a1\ufe0f Enfin, un cinqui\u00e8me de la dette publique est caus\u00e9 par l’\u00e9vasion fiscale.
\nL’\u00e9vasion fiscale atteint 60 et 80 milliards \u20ac par an selon un rapport de parlementaires. C\u2019est sans compter les centaines de milliards d\u2019euros potentiels qui \u00e9chappent aux caisses de l\u2019\u00c9tat par le biais des multiples techniques dites d\u2019optimisation fiscale et dans la volontaire non uniformisation des r\u00e8gles fiscales au niveau europ\u00e9en.
\nSelon les estimations de l\u2019\u00e9conomiste Gabriel Zucman \u00abcette pratique serait responsable d\u2019un manque \u00e0 gagner de 17 milliards d\u2019euros pour l\u2019\u00c9tat fran\u00e7ais en 2013. Sans l\u2019\u00e9vasion fiscale, la dette publique de la France s\u2019\u00e9l\u00e8verait \u00e0 70 % du PIB, au lieu de d\u00e9passer les 90 % <\/em>\u00bb.
\nCe qui veut dire que pr\u00e8s de un cinqui\u00e8me de la dette de l\u2019\u00c9tat serait \u00e0 mettre sur le compte de l\u2019\u00e9vasion fiscale.
\nGabriel Zucman souligne : \u00abChaque ann\u00e9e, l\u2019\u00c9tat, parce qu\u2019il a \u00e9t\u00e9 priv\u00e9 des imp\u00f4ts \u00e9vad\u00e9s depuis les comptes cach\u00e9s, a d\u00fb s\u2019endetter davantage<\/em>\u00bb.<\/p>\n

Si les dirigeants de la France avaient tenu compte de l’int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral au lieu de servir les banques et les plus nantis, alors ce serait 80% de la dette actuelle qui n’existerait pas, sans tenir compte de l’\u00e9vasion fiscale<\/strong>.
\nCes conclusions tendent \u00e0 montrer l\u2019ill\u00e9gitimit\u00e9 d\u2019une tr\u00e8s large partie de cette dette.
\nLes politiques d\u2019aust\u00e9rit\u00e9 impos\u00e9es aux populations au nom de son remboursement sont donc absurdes \u00e9conomiquement, dangereuses politiquement et injustifiables du point de vue de l\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral : cette dette publique n\u2019a \u00e9t\u00e9 creus\u00e9e qu\u2019au b\u00e9n\u00e9fice de l\u2019oligarchie financi\u00e8re, celle-ci devrait donc supporter le co\u00fbt de son annulation partielle ou totale.<\/p>\n

Ces r\u00e9flexions font \u00e9cho au sujet de notre billet du 18 mai 2018 \u00ab\u00a0De quel int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral parle-t-on ?<\/em>\u00a0\u00bb (ici<\/a>) sur la notion d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral.
\nNous voyons bien que tous ces dispositifs s\u2019opposent totalement \u00e0 la tradition de la R\u00e9publique en mati\u00e8re d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral, des int\u00e9r\u00eats partisans \u00e9tant les seuls \u00e0 b\u00e9n\u00e9ficier de cet accroissement artificiel de la dette publique. <\/p>\n

Allez, la Cour des comptes, encore un petit effort ! A quand un rapport carabin\u00e9 qui insiste sur la baisse continue des recettes de l\u2019\u00c9tat, qui s\u2019\u00e9meut de son financement contraire \u00e0 l\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral, de la s\u00e9lectivit\u00e9 des b\u00e9n\u00e9ficiaires des baisses de charges et cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4t en tout genre, qui s\u2019inqui\u00e8te m\u00eame de la baisse des d\u00e9penses publiques qui est quelque part la marque d\u2019un appauvrissement du bien commun ?<\/p>\n

MM.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Les rapports de la Cour des comptes sont souvent tr\u00e8s instructifs, parfois dr\u00f4les, presque toujours \u00e9nervants pour le contribuable lambda qui y d\u00e9couvre, s\u2019il prend la peine de s\u2019y plonger, mati\u00e8re \u00e0 d\u00e9noncer gaspillages divers,… Plus<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":4323,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[35,27,1,29],"tags":[365,36,327,256,364],"yoast_head":"\nL\u2019envers (l\u2019enfer) du d\u00e9cor -<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/05\/23\/lenvers-lenfer-du-decor\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"L\u2019envers (l\u2019enfer) du d\u00e9cor -\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Les rapports de la Cour des comptes sont souvent tr\u00e8s instructifs, parfois dr\u00f4les, presque toujours \u00e9nervants pour le contribuable lambda qui y d\u00e9couvre, s\u2019il prend la peine de s\u2019y plonger, mati\u00e8re \u00e0 d\u00e9noncer gaspillages divers,… Plus\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/05\/23\/lenvers-lenfer-du-decor\/\" \/>\n<meta property=\"article:published_time\" content=\"2018-05-23T16:27:27+00:00\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2018-05-23T16:30:05+00:00\" \/>\n<meta property=\"og:image\" content=\"https:\/\/meta-m.org\/wp-content\/uploads\/2018\/05\/Rapport-public-2017.png\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:width\" content=\"359\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:height\" content=\"140\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture est.\">\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"8 minutes\">\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"http:\/\/meta-m.org\/#website\",\"url\":\"http:\/\/meta-m.org\/\",\"name\":\"\",\"description\":\""Parce que la v\\u00e9rit\\u00e9 se meurt dans le silence..."\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":\"http:\/\/meta-m.org\/?s={search_term_string}\",\"query-input\":\"required name=search_term_string\"}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"ImageObject\",\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/05\/23\/lenvers-lenfer-du-decor\/#primaryimage\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"url\":\"https:\/\/meta-m.org\/wp-content\/uploads\/2018\/05\/Rapport-public-2017.png\",\"width\":359,\"height\":140},{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/05\/23\/lenvers-lenfer-du-decor\/#webpage\",\"url\":\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/05\/23\/lenvers-lenfer-du-decor\/\",\"name\":\"L\\u2019envers (l\\u2019enfer) du d\\u00e9cor -\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"http:\/\/meta-m.org\/#website\"},\"primaryImageOfPage\":{\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/05\/23\/lenvers-lenfer-du-decor\/#primaryimage\"},\"datePublished\":\"2018-05-23T16:27:27+00:00\",\"dateModified\":\"2018-05-23T16:30:05+00:00\",\"author\":{\"@id\":\"http:\/\/meta-m.org\/#\/schema\/person\/0fb32fc8243490c04a83a9c267f71301\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/05\/23\/lenvers-lenfer-du-decor\/\"]}]},{\"@type\":\"Person\",\"@id\":\"http:\/\/meta-m.org\/#\/schema\/person\/0fb32fc8243490c04a83a9c267f71301\",\"name\":\"Collectif MetaMorphosis\",\"image\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"@id\":\"http:\/\/meta-m.org\/#personlogo\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"url\":\"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/77666b7f3b848298ef70b0893925bb93?s=96&d=mm&r=g\",\"caption\":\"Collectif MetaMorphosis\"},\"description\":\"Nous sommes un collectif apolitique de lanceurs d\\u2019alerte qui souhaite partager ses exp\\u00e9riences pour mettre en \\u0153uvre un outil citoyen permettant d\\u2019accompagner les lanceurs et d\\u2019informer le public. 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