{"id":4825,"date":"2018-07-31T21:45:55","date_gmt":"2018-07-31T19:45:55","guid":{"rendered":"http:\/\/meta-m.org\/?p=4825"},"modified":"2018-07-31T21:45:55","modified_gmt":"2018-07-31T19:45:55","slug":"la-taylorisation-fiscale","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/07\/31\/la-taylorisation-fiscale\/","title":{"rendered":"La taylorisation fiscale<\/strong>"},"content":{"rendered":"

C\u2019est bien connu, les paradis fiscaux c\u2019est comme les affaires d\u2019\u00c9tat, \u00e7a n\u2019existe pas.
\nNous n’allons pas contredire le bon docteur Moscovici qui, apr\u00e8s nombre de recherches pouss\u00e9es, n\u2019en a trouv\u00e9 aucun en Europe et si peu sur le reste du globe.
\nNous n’allons pas non plus nous prendre la t\u00eate avec la communaut\u00e9 des moutons en marche, impatients que nous sommes de partager les \u00e9l\u00e9ments de langage de glorification de Saint-Alexandre (Benalla). Retournons directement aux paradis. <\/p>\n

Si les paradis ne sont plus fiscaux, ils sont, c\u2019est le moins que l\u2019on puisse dire, fiscalement sp\u00e9cialis\u00e9s.
\nApr\u00e8s la taylorisation industrielle, voici venu le temps de la taylorisation fiscale.
\nNous n’allons pas non plus nous g\u00eaner pour utiliser des \u00e9l\u00e9ments de langage\u2026
\nSous la plume de Nathaniel Popper, dans un article du 29 Juillet 2018 intitul\u00e9 \u00abHave a Cryptocurrency Company ? Bermuda, Malta or Gibraltar Wants You\u00bb<\/em>, le New York Times (ici<\/a>) est parti \u00e0 la recherche non pas des crypto-monnaies mais des compagnies qui g\u00e8rent ce nouveau business.
\n\u00abHedge funds go to the Cayman Islands to incorporate. Big companies are generally domiciled in Delaware. And online poker companies often set up their bases in Gibraltar and Malta.
\nNow the race is on to become the go-to destination for cryptocurrency companies\u2026
\nIn small countries and territories including Bermuda, Malta, Gibraltar and Liechtenstein, officials have recently passed laws, or have legislation in the works, to make themselves more welcoming to cryptocurrency companies and projects. In Malta, the government passed three laws on July 4 so companies can easily issue new cryptocurrencies and trade existing ones. In Bermuda this year, the legislature passed a law that lets start-ups doing initial coin offerings apply to the minister of finance for speedy approval\u00bb.<\/em><\/p>\n

Tiens donc, nous voil\u00e0 repartis avec… toujours les m\u00eames.
\n\u00c0 la \u00ab\u00a0f\u00eate\u00a0\u00bb ces derniers temps, surtout pour le pire avec l\u2019assassinat de Daphn\u00e9 Caruana Galizia, Malte<\/strong>, membre de l\u2019Union Europ\u00e9enne qui s\u2019est d\u00e9j\u00e0 fait remarquer \u00e0 l\u2019occasion de plusieurs leaks; disons-le clairement, nous ne pouvons qu’admirer leur c\u00e9l\u00e9rit\u00e9 \u00e0 voter des lois pour accueillir en grande pompe les crypto-compagnies, quand en m\u00eame temps, ce petit pays n’arrive \u00e0 faire preuve d’une aussi grande efficacit\u00e9 lorsqu’il s\u2019agit de fraude fiscale, blanchiment ou assassinat de l\u2019une de ses citoyennes-journaliste! <\/p>\n

Un petit apart\u00e9 \u00e0 ce propos; alors m\u00eame que cela semble \u00eatre une constante chez ces petits \u00c9tats (Malte, Monaco, Andorre, Liechtenstein\u2026), soulignons leur facult\u00e9 \u00e0 la cr\u00e9ativit\u00e9 et l’efficacit\u00e9 d\u00e8s qu\u2019il s\u2019agit d\u2019adapter leur r\u00e9glementation \u00e0 de nouveaux business et paradoxalement une telle lourdeur et inefficacit\u00e9 d\u00e8s qu\u2019il s\u2019agit de coop\u00e9ration fiscale, traque au blanchiment et autres amusements de leur quotidien.<\/p>\n

\u00c0 Malte en tous les cas, il n’y a visiblement aucun probl\u00e8me \u00e0 \u00e7a, jusqu\u2019au plus haut niveau de l\u2019\u00c9tat :
\n\u00abBinance, the world\u2019s largest cryptocurrency exchange, went shopping for a new location after Japan shut it down this year for operating without a license. The exchange, which is known for its desire to skirt regulations, announced in March that it would open new offices in Malta with hundreds of employees as a result of the friendly laws the country had put into motion.
\nThat prompted Malta\u2019s prime minister, Joseph Muscat, to post a congratulatory tweet and proclaim the island\u2019s intention to be the \u201cglobal trailblazers in the regulation of blockchain-based businesses\u00bb.<\/em><\/p>\n

Que Malte veuille faire du business, nous n’allons pas le lui reprocher. C\u2019est d\u2019ailleurs un peu l\u2019argumentaire qui avait \u00e9t\u00e9 tenu par les autorit\u00e9s maltaises lors du leak sur les pavillons de complaisance fiscale, l\u2019Europe lui embo\u00eetant carr\u00e9ment le pas et lui donnant de facto un blanc-seing. <\/p>\n

Mais ici il est question d’un autre sujet: si ces crypto compagnies courent tous les paradis fiscaux du monde pour s\u2019y installer, c\u2019est que des \u00e9conomies relativement bien r\u00e9glement\u00e9es (tel le Japon) ont d\u00e9cid\u00e9 de les d\u00e9clarer person\u00e6 non grat\u00e6. Bien s\u00fbr, cette situation n\u2019a \u00e0 aucun moment interpel\u00e9 maltais et autres, et \u00e0 cette heure-ci en tous les cas, pas moins l\u2019Union europ\u00e9enne. <\/p>\n

En effet, depuis leur apparition, les crypto-monnaies ont \u00e9t\u00e9 \u00e0 de nombreuses reprises pr\u00e9sent\u00e9es comme des outils favorisant la conduite d\u2019activit\u00e9s criminelles.
\nEuropol (European Police Office) vient de rajouter son grain de sel, en indiquant que des milliards de dollars seraient blanchis chaque ann\u00e9e<\/strong> \u00e0 travers l\u2019Europe gr\u00e2ce aux actifs num\u00e9riques.
\nPour Europol, 3,4 \u00e0 4,5 milliards d\u2019euros de fonds d\u2019origine criminelle seraient ainsi blanchis chaque ann\u00e9e gr\u00e2ce aux crypto-monnaies.<\/strong>
\nC\u2019est ce qu\u2019a d\u00e9clar\u00e9 son directeur, Rob Wainwright, dans le cadre de l\u2019\u00e9mission Panorama, diffus\u00e9e sur CNBC: \u00abCe ph\u00e9nom\u00e8ne prend rapidement de l\u2019ampleur, et nous sommes inquiets. Ces actifs ne sont pas li\u00e9s \u00e0 des banques, et ils ne sont pas g\u00e9r\u00e9s par une autorit\u00e9 centrale. Par cons\u00e9quent, la police ne peut pas surveiller ces transactions. Et m\u00eame si elle parvenait \u00e0 identifier un criminel, elle n\u2019aurait aucun moyen de geler ses actifs, comme elle peut le faire dans le cadre du syst\u00e8me bancaire classique\u00bb<\/em>.
\nLes criminels se serviraient ainsi de fonds obtenus ill\u00e9galement pour acheter cryto-monnaies (des Bitcoins ou autres) qui seraient r\u00e9parties \u00e0 travers plusieurs portefeuilles. Ils s\u2019appuieraient ensuite sur des \u00abmules\u00bb afin de les \u00e9changer \u00e0 nouveau contre des monnaies fiduciaires comme l\u2019euro ou le dollar.
\nDe plus, certains sites ne tard\u00e8rent pas \u00e0 souligner que ce proc\u00e9d\u00e9 permettrait d\u2019effacer toutes traces que les fonds de nature criminelle auraient laiss\u00e9es d\u2019habitude derri\u00e8re eux si les transactions s’\u00e9taient d\u00e9roul\u00e9es dans un circuit dit classique.<\/strong><\/p>\n

La DEA (Drug Enforcement Administration) y va \u00e9galement de son avertissement: la DEA am\u00e9ricaine a expliqu\u00e9 dans un rapport que les crypto-monnaies \u00e9taient actuellement utilis\u00e9es pour faciliter le blanchiment d\u2019argent, sous couvert de transactions commerciales (dispositif appel\u00e9 \u00abtrade-based money laundering\u00bb<\/em> ou TBML).
\nPubli\u00e9 par le D\u00e9partement de la Justice, le rapport offre une vision large des efforts men\u00e9s par le gouvernement am\u00e9ricain pour lutter contre le trafic de drogue.
\nDans cette \u00e9tude, une partie concerne les crypto-monnaies : celles-ci seraient utilis\u00e9es par des criminels cherchant \u00e0 blanchir des fonds au travers d\u2019op\u00e9rations de trading faisant intervenir le Bitcoin et d\u2019autres, avec en particulier le concours de soci\u00e9t\u00e9s chinoises.
\n\u00ab\u2026 de nombreuses soci\u00e9t\u00e9s bas\u00e9es en Chine qui produisent des bien manufactur\u00e9s pour alimenter des dispositifs TBML pr\u00e9f\u00e8rent d\u00e9sormais \u00eatre pay\u00e9es en Bitcoin. Le Bitcoin est tr\u00e8s populaire en Chine car il peut \u00eatre utilis\u00e9 pour mener \u00e0 bien des transactions financi\u00e8res internationales, court-circuitant ainsi le contr\u00f4le men\u00e9 par le gouvernement chinois\u00bb<\/em>.
\nA noter qu’il est \u00e9galement fait mention dans ce rapport de brokers de crypto-monnaies, les \u00abover-the-counter\u00bb (autrement dit, ceux n\u2019op\u00e9rant pas dans le cadre d\u2019un march\u00e9 r\u00e9gul\u00e9) qui offrent leurs services afin de faciliter la mise en place de tels dispositifs; une tendance qui semble devoir se poursuivre et s\u2019amplifier selon la DEA.<\/p>\n

Nous comprenons mieux ainsi que les autorit\u00e9s chinoises r\u00e9fl\u00e9chissent \u00e0 pr\u00e9sent \u00e0 une interdiction pure et simple des crypto-monnaies sur leur territoire. <\/p>\n

Pour de multiples raisons, le d\u00e9marchage de Malte ou Gibraltar des crypto-compagnies pose probl\u00e8me et l\u2019absence de r\u00e9action de la Commission Europ\u00e9enne encore plus.
\nPourtant, les arguments pour \u00eatre au minimum vigilant, ne manquent pas. Il existe de toute \u00e9vidence une concurrence d\u00e9loyale envers le syst\u00e8me bancaire traditionnel, ces compagnies n\u2019\u00e9tant pas soumises au m\u00eame cadre r\u00e9glementaire.
\nIl est toujours fascinant avec l\u2019Europe de pouvoir constater que leur d\u00e9finition de la concurrence d\u00e9loyale peut \u00eatre \u00e0 g\u00e9om\u00e9trie variable, surtout au regard des risques bien r\u00e9els d\u2019op\u00e9rations illicites au travers des crypto-monnaies, du blanchiment et\/ou financement du terrorisme qu’elles peuvent engendrer, ou m\u00eame comme dans le cas chinois, de contournement de la r\u00e9glementation relative aux devises et m\u00eame d\u2019embargo.<\/p>\n

Pire, et c\u2019est Rob Wainwright, Directeur d\u2019Europol qui nous le rappelle, \u00abPar cons\u00e9quent, la police ne peut pas surveiller ces transactions. Et m\u00eame si elle parvenait \u00e0 identifier un criminel, elle n\u2019aurait aucun moyen de geler ses actifs<\/strong>, comme elle peut le faire dans le cadre du syst\u00e8me bancaire classique<\/em>\u00bb, les activit\u00e9s des crypto-compagnies b\u00e9n\u00e9ficiant \u00e0 l\u2019heure actuelle et en l\u2019\u00e9tat de la r\u00e9glementation, d\u2019une quasi impunit\u00e9 de fait<\/strong>. <\/p>\n

Une fois de plus, nous sommes sid\u00e9r\u00e9s par le simple constat d’une Commission Europ\u00e9enne incapable d\u2019agir de fa\u00e7on satisfaisante sur l\u2019un de ses \u00c9tats membres pour l\u2019emp\u00eacher de mener des activit\u00e9s non encore r\u00e9glement\u00e9es au sein de l\u2019Union, incapable de lui imposer des conditions d\u2019acceptation qui tiennent compte de cette situation.
\nUne fois de plus, elle se r\u00e9veillera peut-\u00eatre suite \u00e0 plusieurs scandales et ne l\u2019esp\u00e9rons pas, un mort\u2026 Sauf \u00e0 ce que le docteur Moscovici nous annonce un jour qu\u2019il n\u2019y aura pas de crypto-monnaies en Europe!<\/p>\n

MM.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

C\u2019est bien connu, les paradis fiscaux c\u2019est comme les affaires d\u2019\u00c9tat, \u00e7a n\u2019existe pas. Nous n’allons pas contredire le bon docteur Moscovici qui, apr\u00e8s nombre de recherches pouss\u00e9es, n\u2019en a trouv\u00e9 aucun en Europe et… Plus<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":4837,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[26,46,27,85],"tags":[113,433,431,432,110,89],"yoast_head":"\nLa taylorisation fiscale -<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/07\/31\/la-taylorisation-fiscale\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"La taylorisation fiscale -\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"C\u2019est bien connu, les paradis fiscaux c\u2019est comme les affaires d\u2019\u00c9tat, \u00e7a n\u2019existe pas. Nous n’allons pas contredire le bon docteur Moscovici qui, apr\u00e8s nombre de recherches pouss\u00e9es, n\u2019en a trouv\u00e9 aucun en Europe et… Plus\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/07\/31\/la-taylorisation-fiscale\/\" \/>\n<meta property=\"article:published_time\" content=\"2018-07-31T19:45:55+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary\" \/>\n<meta name=\"twitter:image\" content=\"https:\/\/meta-m.org\/wp-content\/uploads\/2018\/07\/temps.gif\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture est.\">\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"8 minutes\">\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"http:\/\/meta-m.org\/#website\",\"url\":\"http:\/\/meta-m.org\/\",\"name\":\"\",\"description\":\""Parce que la v\\u00e9rit\\u00e9 se meurt dans le silence..."\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":\"http:\/\/meta-m.org\/?s={search_term_string}\",\"query-input\":\"required name=search_term_string\"}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"ImageObject\",\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/07\/31\/la-taylorisation-fiscale\/#primaryimage\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"url\":\"https:\/\/meta-m.org\/wp-content\/uploads\/2018\/07\/temps.gif\",\"width\":720,\"height\":540},{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/07\/31\/la-taylorisation-fiscale\/#webpage\",\"url\":\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/07\/31\/la-taylorisation-fiscale\/\",\"name\":\"La taylorisation fiscale -\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"http:\/\/meta-m.org\/#website\"},\"primaryImageOfPage\":{\"@id\":\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/07\/31\/la-taylorisation-fiscale\/#primaryimage\"},\"datePublished\":\"2018-07-31T19:45:55+00:00\",\"dateModified\":\"2018-07-31T19:45:55+00:00\",\"author\":{\"@id\":\"http:\/\/meta-m.org\/#\/schema\/person\/0fb32fc8243490c04a83a9c267f71301\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/2018\/07\/31\/la-taylorisation-fiscale\/\"]}]},{\"@type\":\"Person\",\"@id\":\"http:\/\/meta-m.org\/#\/schema\/person\/0fb32fc8243490c04a83a9c267f71301\",\"name\":\"Collectif MetaMorphosis\",\"image\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"@id\":\"http:\/\/meta-m.org\/#personlogo\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"url\":\"https:\/\/secure.gravatar.com\/avatar\/77666b7f3b848298ef70b0893925bb93?s=96&d=mm&r=g\",\"caption\":\"Collectif MetaMorphosis\"},\"description\":\"Nous sommes un collectif apolitique de lanceurs d\\u2019alerte qui souhaite partager ses exp\\u00e9riences pour mettre en \\u0153uvre un outil citoyen permettant d\\u2019accompagner les lanceurs et d\\u2019informer le public. Le collectif est \\u00e9paul\\u00e9 par des professionnels, avocats, journalistes d\\u2019investigation, et associations d\\u00e9di\\u00e9es \\u00e0 l\\u2019alerte.\",\"sameAs\":[\"https:\/\/meta-m.org\"]}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4825"}],"collection":[{"href":"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=4825"}],"version-history":[{"count":16,"href":"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4825\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4843,"href":"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4825\/revisions\/4843"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/4837"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=4825"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=4825"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/meta-m.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=4825"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}