Justice : elle n’en peut plus…et nous non plus!

Nous ne voudrions pas nous répéter, mais force est de constater que, année après année, en matière de justice, peu de choses change. Pire encore, sa situation se dégrade t-elle ? Visiblement elle n’en peut plus…et nous non plus !

2019 et le système judiciaire français est toujours le plus mal loti d’Europe en terme de moyens et d’effectifs.
Nous avions déjà évoqué les manques de moyens de la justice, ses carences, les maux dont elle souffre : « La justice, trois maux et combien de responsables ».

Conséquences: des magistrats et des services de police judiciaire surchargés, des délais de traitement beaucoup trop long et au final des conditions de travail qui influent nécessairement sur la motivation des personnels.
Aujourd’hui, au regard des conditions dans lesquelles ils exercent, les magistrats font à leur tour un bilan à travers une grande enquête détaillée ici : « L’envers du décors: enquête sur la charge de travail dans la magistrature ».

Comme toujours la première victime est le citoyen justiciable qui, soit prend son mal en patience, soit se résout à faire l’économie de la justice. Les lanceurs d’alerte sont bien placés pour savoir que se passer de la justice peut être aussi un choix bénéfique pour eux; les conditions d’exercice dans lesquelles elle opère, posent à un moment un dilemme à chaque justiciable alors qu’il est au cœur même de notre « démocratie »: privilégier l’ intérêt personnel à l’intérêt général. Il en va d’une économie d’un tas d’ennuis, privés, professionnel et financier… Triste constat au détriment de l’intérêt général. Et pour cause.

Cette question des moyens de la justice est un véritable serpent de mer qui anime le débat politique depuis plusieurs décennies. Le constat est simple : quel que soit le gouvernement, quelle que soit la majorité parlementaire, aucune avancée n’est enregistrée sur cette question. Si l’on aborde la justice comme un service public, il est de la responsabilité de l’exécutif et du législatif de lui donner les moyens afin qu’elle puisse exercer ses missions dans le respect des droits constitutionnels de chaque citoyen et dans des conditions lui permettant de veiller à la défense de l’intérêt général.

Ne soyons pas dupes, quels que soient les gouvernants , quelle que soit leur couleur politique, aucun n’a jugé nécessaire et impératif d’octroyer à la justice les moyens suffisants à un exercice serein de ses missions. Nous pouvons nous cacher derrière un manque de volonté mais de leur expérience, les lanceurs d’alerte vous diront plutôt que la « chose » est organisée , l’objectif étant de limiter au maximum les capacités d’action de justiciables mettant en évidence de graves dysfonctionnements des institutions. D’une part l’effort budgétaire nécessaire pour mettre la justice française aux normes européennes est en valeur absolue négligeable; d’autre part on constate que pour d’autres missions de service public, les gouvernants n’ont pas vraiment de problème à trouver les allocations nécessaires.

Il s’agit donc bien d’une question de priorité, de choix, d’une volonté de laisser en l’état le service judiciaire et de limiter en fait ses missions à la seule défense de l’ordre établi qui se résume dans une économie libérale à la seule défense des biens et des personnes. Le vol d’une mobylette, la destruction de la vitrine d’une banque vous assurera une justice rapide, quand ce n’est pas expéditive et sévère et qui aura su, pour ces faits, mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour passer.

Dénoncer un système de blanchiment d’argent organisé ou de corruption d’argent public, armez-vous de patience….si on mobilise déjà un enquêteur quelques heures par semaine soyons heureux et surtout espérez vivre vieux si vous voulez un jour connaître la fin de l’histoire… si elle ne débouche pas sur un classement sans suite faute de preuves qui n’ont pu être saisies à temps ou faute de prescription.

MM.

Derrière la presse, l’ombre des lanceurs d’alerte

On s’étonne tous, journalistes en premier, du traitement du maintien de l’ordre par le pouvoir. D’abord sous Hollande dans le cadre des manifestations contre la loi El Khomri, puis sous Macron avec une systématisation et un accroissement des violences policières qui en deviennent presque « une forme de dialogue ». Derrière le maintien de l’ordre, l’ombre de la censure; derrière la presse, l’ombre des lanceurs d’alerte…

On s’étonne certes, on comptabilise, on cartographie, on documente… mais seul un petit nombre nous rappelle que ces techniques et cette violence sont de longue date expérimentées dans les banlieues et les ghettos sociaux.
Les « voltigeurs » et autres B.A.C. ne sont pas apparus un samedi de manifestation de gilets jaunes; ils ont de toute évidence une grande expérience de ce qu’ils appellent encore « le maintien de l’ordre » et semblent agir dans beaucoup de cas, sous le couvert d’une forme d’impunité non écrite.
Citoyens et journalistes semblent découvrir leur existence et pratiques mais à l’image des pouvoirs qui se sont succédé depuis plusieurs décennies, cette situation ne s’explique en fait que parce qu’ils avaient oublié l’existence même de ces quartiers.

Aujourd’hui, à juste titre, les journalistes -enfin ceux pour qui le mot « indépendance » a eu et a encore un sens- sont vent debout contre tout le dispositif que met progressivement en place Macron pour limiter leur capacité d’investigation, et dans certains cas tout simplement leur capacité à pouvoir divulguer des informations d’intérêt général, bien qu’ils agissent dans le cadre des lois encadrant leur métier.

Contre la presse l’objectif est le même qu’en d’autres matières et notamment du droit à manifester: criminaliser les auteurs de toute forme de revendication et d’expression contraires au discours dominant et placer, dans l’ordre du droit, les intérêts privés avant l’intérêt général.
La profession journalistique est attaquée aujourd’hui de toute part. En tant que lanceurs d’alerte, nous ne pouvons qu’exprimer notre solidarité.

A l’image de l’analogie que nous faisions précédemment sur le maintien de l’ordre, les journalistes auraient pu et auraient dû regarder ces quinze dernières années le traitement réservé aux lanceurs d’alerte.

Sans doute auraient-ils pu y déceler les atteintes qui sont à leur tour, aujourd’hui, portées à l’exercice de leur métier.
Les lanceurs d’alerte, ceux qui n’ont voulu que pleinement exercer leur métier dans le respect de leurs obligations professionnelles et/ou légales, vivent un cauchemar depuis très longtemps: parole systématiquement décrédibilisée, remise en cause de leur bonne foi, attaques parfois personnelles et insultantes, intimidations, stigmatisation de la part d’une grande partie de leur profession, blacklistage professionnel et isolement social et personnel, très grande difficulté à défendre leurs droits, chemin du combattant pour accéder à la justice, judiciarisation du moindre de leur propos…. Les noms d’oiseaux volent par les temps qui courent : délateurs, balances, cafards, traîtres… Que les journalistes y prennent garde, le dictionnaire des insultes est plein de ressources.

Est à l’œuvre toute la panoplie des sempiternelles techniques, non pour faire éclater la vérité mais pour faire taire.

En un mot: les lanceurs vivent de longue date ce que l’on veut imposer aujourd’hui à la presse, à savoir se taire hors des sentiers balisés par les pouvoirs et quand ils osent s’exprimer, les renvoyer directement devant les tribunaux.
De la même façon que beaucoup de journalistes, à l’image du reste de la société, ont oublié d’aller voir ce qui se passait dans les banlieue en matière de maintien de l’ordre, pour le découvrir un jour de décembre 2018 sur les Champs-Élysées, l’acharnement dont ils sont aujourd’hui l’objet aux fins de les rendre silencieux, était lisible dans le parcours de la plupart des lanceurs d’alerte. Encore ne fallait-il pas voir dans les lanceurs que de simples sources, mais aussi des personnes qui par leurs actions défendent la liberté d’expression et d’information, et veillent à privilégier l’intérêt général contre les intérêts privés, fussent-ils même ceux de leurs employeurs quand ceux-ci agissent hors de tout cadre réglementaire et légal.

Nos gouvernements manquent d’imagination: ils ne font que recycler de vieilles idées après les avoir testées là où personne ne va voir, ou ne cherche à voir.

Ce qui marche si bien sur les lanceurs d’alerte n’a pas de raison de ne pas fonctionner avec la presse.

MM.

Monaco: tout ce qui brille n’est pas d’or!

Monaco, tout ce qui brille n’est pas d’or. Nous pourrions nous y méprendre en se félicitant de quelques mesures adoptées à défaut de quelques actions concrètes, que ce qui est présenté par Monaco Tribune, serait de l’or en barre pour redorer le blason … Pourtant, nous pourrions confondre l’or et le toc comme à quelques lettres près, la transparence et l’apparence. Visiblement c’est beau puis ça sonne bien…Mais pour que l’or qui nous est présenté soit de l’or pas uniquement dans son apparence, regardons d’un peu plus près.

Comme vous l’avez sûrement remarqué nous sommes à MM. très attentifs aux questions relatives au blanchiment d’argent surtout quand ça concerne Monaco.
Une passion ou plutôt une déformation professionnelle !

Dans l’article de Monaco Tribune « Protocole d’entente Monaco-Suisse : le blanchiment d’argent dans le viseur » -étant rappelé qu’en matière de presse monégasque la frontière entre articles et hagiographies est extrêmement ténue- nous apprenons que Monaco et la Suisse vont «collaborer de manière étroite dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et son corollaire, le terrorisme».
En effet, par la voix du directeur par intérim du Siccfin (tracfin monégasque), Philippe Boisbouvier (que certains au fait des affaires monégasques connaissent), nous apprenons que Monaco vient de se rendre compte que les flux financiers provenant du blanchiment peuvent servir à financer des activités criminelles!

Nous sommes en 2019 et mieux vaut tard que jamais…Toutefois, et ce pour commencer, faisons quand même remarquer que par définition, s’il s’agit de flux financiers de blanchiment, ils proviennent nécessairement d’activités illégales donc criminelles. Nous avons comme l’impression, souvent quand il s’agit de Monaco, que c’est le chat qui se mord la queue…

Nous noterons que les organes suisses et monégasques de lutte contre le blanchiment ont décidé de collaborer de manière « plus étroite »  sur des sociétés d’un même groupe «implantés à la fois en Suisse et en Principauté». La précision n’étant pas innocente car outre le nécessité de l’existence de sociétés dans les deux pays, il faut qu’elles fassent partie d’un même groupe! Pour faire simple, il semble que si les personnes détiennent des sociétés dans les deux pays mais qu’elles ne font pas partie d’un même groupe (au sens juridique et ou économique, suppose t-on), l’échange d’information n’est pas mécanique. Peu importe, ça donnera du travail aux cabinets d’avocats d’affaires et autres sociétés fiduciaires …Ils sauront à présent quoi faire pour palier le problème de certains de leurs clients.

Nous passerons sur le fait que les deux pays ont convenu de placer comme règle préliminaire à toute coopération, la confidentialité des informations échangées. De ce point de vue nous n’avons aucun doute pour Monaco en tous les cas, que ladite confidentialité sera au-delà du raisonnable, respectée.

L’article en référence, rappelle que la signature de cette convention bilatérale s’inscrit dans le cadre des recommandations du GAFI (Groupe d’Action Financière) et puisque nous en avons fait directement l’expérience après l’avoir questionné, nous pouvons confirmer que le terme de «recommandations » est tout à fait approprié; rappelons qu’elles ne font l’objet d’aucun contrôle quant à leur effective application, si ce n’est l’émission d’un rapport non contraignant et ce, de façon pluriannuelle.

Enfin, Monaco par cette signature cherche à nous convaincre que «la Principauté poursuit ainsi ses efforts pour la transparence et apparaît de plus en plus comme un pionnier en la matière en Europe».
On ne parlait pas d’hagiographie pour rien…cette phrase étant une perle de l’autosatisfaction. De l’or en barre, mais plaqué voire du toc quand on y réfléchit bien. Sinon,

➡️ Il faudra qu’on nous explique un jour comment la transparence affichée fait bon ménage avec la confidentialité recherchée.

➡️ Il faudra qu’on nous explique, alors que Monaco est effectivement signataire de multiples accords identiques avec d’autres pays et s’inscrit avec la France dans le cadre d’une coopération judiciaire renforcée, comment et pourquoi les multiples affaires qui secouent la Principauté depuis une dizaine d’années (dont celle de la banque Pasche qui nous est chère), n’ont jamais débouché à ce jour sur aucune condamnation ou fermeture d’établissement ?

➡️ Serions-nous à Monaco plus qu’ailleurs dans ce type de pays où l’on se glorifie de disposer de tous les outils pour lutter contre le blanchiment et les activités criminelles mais où «en même temps», on se donne tout le mal du monde pour enterrer les affaires, protéger les contrevenants et éliminer les lanceurs d’alerte ?

➡️ A noter finalement, qu’il y a peu de différence avec la France si ce n’est la violence des procédés.

Alors on peut être fiers d’adopter moult lois, recommandations, accords. Tout y est, mais en apparat aux regards des affaires qui peinent à être traitées. Pour que ce soit de l’or en barre, sans doute manque-t-il le carat de la volonté ? Certainement! Il n’en demeure pas moins que sans cette dernière, c’est du toc; et le toc vaut que dalle!

MM.


La banque Pasche ? Petite, visiblement utile

On ne peut pas dire que les fondateurs et animateurs de MetaMorphosis abusent du site pour faire l’histoire de leur propre alerte sauf bien évidemment comme il en fut le cas récemment pour Nicolas Forissier et UBS, quand une information judiciaire de premier rang se fait jour. MetaMorphosis étant le site de l’alerte avant celui de ses lanceurs co-fondateurs, nous avons toujours cherché à éviter cet écueil que nous croisons malheureusement par ailleurs, de sites se transformant en une longue litanie d’affaires et d’état personnel, quand ça n’est pas pire, un site de vente de livre.

Pour une fois, nous ferons exception, bientôt six années après l’ouverture de la première enquête judiciaire, nous pouvons nous permettre de vous parler à nouveau de la banque Pasche, ex filiale du Crédit-Mutuel. Nous aurions pu le faire à de multiples reprises, le nom de cet établissement bancaire étant apparu au cours de ces longues années, dans plusieurs affaires de premier plan et dans de nombreux pays.

Une nouvelle actualité nous est fournie ce jour, on tenait à vous la partager: « Investigação na Suíça mostra que a empreiteira Odebrecht é suspeita de pagar um banqueiro para distribuir propina »

Traduction : « Des recherches en Suisse montrent qu’ Odebrecht est soupçonné d’avoir payé un banquier pour distribuer des commissions »

Ledit article d’un site Brésilien, évoque des informations qui sembleraient avoir été obtenues auprès du Tribunal Fédéral Suisse.

Ces informations concernent la tentaculaire affaire de corruption Sud-Américaine du Géant de BTP….Odebrecht, plus connue sous l’affaire « lava-jato » (blanchiment d’argent, en portugais).

Pour résumer, cette entreprise afin d’obtenir différents marchés, aurait mis en place dans pratiquement tous les pays du Continent Sud-Américain, un système de corruption généralisée dont politiciens locaux, chefs d’entreprises, Présidents … ont été les bénéficiaires.

Qui dit corruption dit argent sonnant et trébuchant que tous ces acteurs ont pris soin de ne pas maintenir dans leur pays d’origine et d’exiler dans des contrées moins risquées, comme en Suisse, en Andorre… Pour exiler de telles sommes, il faut bien évidemment des complices dans le système bancaire. C’est là qu’interviennent les grandes enseignes de banques privées à l’image de PKB Private Bank (dans l’exemple qui nous occupe).

Avoir de l’argent tombé du ciel c’est bien, pouvoir s’en servir c’est mieux.

A ce niveau, un banquier que l’on va commissionner pour sa prise de risque, est toujours nécessaire; ainsi, on entre dans la phase blanchiment, c’est-à-dire l’utilisation de canaux officiels pour transformer de l’argent occulte ou non déclaré en argent légal.

A notre grande surprise, selon des informations qui proviendraient du Tribunal Fédéral Suisse, « ce qui a également attiré l’attention (des enquêteurs), c’est la forme trouvée pour permettre le transfert d’argent. Le compte utilisé provenait de Genesis 7, à la banque Pasche Nassau (Bahamas). Pour les juges, il s’agit d’une construction typique d’un contexte de blanchiment d’argent. »

Pour ceux qui ont suivi cette affaire banque Pasche Monaco (filiale Crédit Mutuel) notamment au travers des nombreux articles que Médiapart lui a consacrée (ici) et du Pièces à conviction () réalisé par Nicolas Vescovacci et Geoffrey Livolsi, ce type de fonctionnement ne devrait pas leur être étranger. On citera le cas de l’ancien Président de la Fédération Brésilienne de football (FIFA) (ici), sous instructions judiciaires dans de nombreux pays pour des soupçons de corruption lors de l’attribution de la coupe du monde au Qatar.

Dans les deux cas, reconnaissons que si la banque Pasche n’est pas impliquée dans le mécanisme de la corruption lui-même, elle pourrait apporter « un savoir-faire » dans ce « tour de passe-passe » qui consiste à blanchir de l’argent provenant d’activités illégales…Tiens donc.

Cette « révélation » n’en est pas une pour les lanceurs d’alerte du dossier Pasche Monaco. Six années plus tôt, auprès des autorités judiciaires monégasques, ils ont réalisé une dénonciation conformément à leurs obligations professionnelles (et après avoir pris soin d’alerter préalablement en interne), portant sur de nombreux cas mettant en évidence qu’ils pouvaient raisonnablement avoir des soupçons sur l’origine des fonds, la légalité des opérations, et leur finalité.

Si vous avez suivi jusqu’ici, vous vous dîtes que tout ceci n’est pas très compliqué et que la répétition des alertes devrait permettre à la justice de travailler rapidement et efficacement.

Nous vous avions prévenus : six ans d’attente pour zéro lueur.

Une première instruction à Monaco, apparemment toujours ouverte mais qui est pour ainsi dire mort- née au bout de six mois avec le remplacement brutal de l’officier de police judiciaire en charge du dossier depuis l’origine. Lui non plus, n’aura pas fait long feu.

Sur la justice à Monaco, on ne dira rien mais on n’en pense pas moins.

Une seconde instruction au PNF (Pôle National Financier), ouverte depuis cinq années en France…dont nous ne connaissons rien de l’état d’avancement. C’est le petit plus du lanceur d’alerte, ne jamais être au courant de rien, puisqu’il n’est pas partie civile des faits qu’il a dénoncés.

On entend bien les problèmes de budget et de personnels qu’a la justice française; on entend bien que l’on peut s’interroger pour la justice monégasque sur sa réelle volonté d’aller de l’avant sur ce type d’affaire; il n’en demeure pas moins que certains faits sont ténus.

Certains clients aux opérations dénoncées sont soit sous instruction et prochainement jugés, soit déjà jugés dans d’autres pays. Nous voulions insister sur le fait que pour le lanceur, très rapidement le problème principal dans la gestion de l’alerte n’est plus la partie dénoncée mais bien la lenteur de la justice qui bloque lourdement ses capacités à se reconstruire.

Puis le noir intégral.

Le seul fil d’ariane du lanceur reste la presse mais là aussi malheureusement, dans un pays où l’investigation est réduite à peau de chagrin, où l’auto-censure sur les affaires sensibles est devenue la norme, il lui est bien difficile de rester dans le jeu. Les informations, elles, se pêchent au fil de l’eau et selon les affaires, surtout dans la presse étrangère.

MM.

Aux lanceurs d’alerte, les investisseurs et les marchés reconnaissants

Le gendarme des marchés US (SEC) vient de décider d’indemniser deux lanceurs d’alerte comme en atteste la dépêche ci-après de Bloomberg. Cette pratique en partie prévue et encadrée par la loi, n’est pas nouvelle aux États-Unis, que ce soit de la part de la SEC ou de la justice.

Nous pourrions discuter du principe même d’une telle indemnisation; à MetaMorphosis par exemple, les lanceurs d’alerte ne sont pas nécessairement d’avis identique. Nous pourrions également discuter du montant des indemnisations versées et de leur mode de calcul.

Que le lanceur soit désintéressé et de bonne foi est une condition indiscutable. Que la question de son indemnisation, ne serait-ce qu’au titre des préjudices importants subis, soit partie intégrante d’une loi de protection digne de ce nom, semble à certains une condition qui mérite à minima un débat sérieux, ce qui n’est pas le cas jusqu’à présent.

À ce stade, nous souhaitons surtout insister sur les motivations de la SEC pour assurer cette rémunération des deux lanceurs d’alerte : leur action a permis à la SEC de « protéger les investisseurs et les marchés ».

Voilà un discours que l’on n’entend jamais en Europe, que ce soit de la bouche des politiques, des associations s’inscrivant sur ces thématiques, ou mêmes des diverses autorités de contrôle.

Cependant, cette position nous apparaît très importante car elle est au cœur de la problématique des lanceurs et au centre de la gêne des politiques et des entreprises dans l’évocation de ces sujets.

Bien souvent, le lanceur d’alerte intervient pour dénoncer ce qui lui semble être des manquements graves aux règles d’exercice de sa profession ou des lois qui la régissent. Qui a établi ces normes ? Le législateur bien évidemment mais également, on l’oublie trop souvent, les entreprises elles-mêmes au travers de leurs règlements internes et procédures diverses, et parfois la profession quand elle doit transposer des lois dans ses propres règlements, à l’image des codes de déontologie dans le monde bancaire.

Sont également de la partie les autorités de contrôle de ladite profession. À quoi servent ces différentes lois, règles et procédures ? En théorie, à répondre aux exigences d’une économie libérale basée entre autres sur la bonne information des marchés, sur le traitement équitable des différents agents économiques, sur des conditions de base permettant de protéger les intervenants quel que soit leur taille. Tout ce corpus sert donc à un fonctionnement efficient du monde de l’entreprise et des marchés. C’est ce qu’explique la SEC au travers de l’expression « protéger les investisseurs et les marchés ».

Parce qu’effectivement, quand il dénonce des manquements graves aux lois, réglementations et règlements, le lanceur ne fait rien d’autre que d’agir au bénéfice des investisseurs quels qu’ils soient, et de marchés transparents et efficaces. La SEC, qui baigne dans l’environnement théorique du néo-classique et du monétarisme, ne fait qu’appliquer à la lettre les principes essentiels de ces corpus qui veulent que les agents économiques doivent être égaux, bénéficier des mêmes conditions d’accès aux marchés, et que pour s’en assurer, l’État doit par ses lois et règlements jouer le rôle de l’arbitre indépendant.

Nous sommes en Europe et plus particulièrement en France très loin de ce corpus théorique même si nos politiques et entreprises s’en recommandent à chaque occasion.

Et c’est bien là que les lanceurs d’alerte deviennent un poison pour tout ce petit monde… Par leurs actions, ils les rappellent à leurs propres discours et à la trahison de leurs pratiques; les lanceurs sont vus comme des empêcheurs de tourner en rond. Nous avons ici sans doute une partie de l’explication du rejet des lanceurs d’alerte par le monde politique français, et ce, quels que soient les étendards; même avec Sapin2, nous pouvons mesurer les efforts développés pour les enfermer toujours un peu plus dans une impossibilité pratique d’agir. Qui voudrait se frotter à une loi secret des affaires ?

Le lanceur est pour tous ces gens et pour les entreprises, celui qui met concrètement en défaut l’inanité des discours tenus pour justifier tout et n’importe quoi quand il s’agit des autres, qui jette sur la place publique la réalité de pratiques tant éloignées du modèle souvent présenté comme indépassable. A ce gouvernement qui n’a de cesse d’offrir aux entreprises toute forme d’avantages, qui pose comme modèle la « start-up » et l’auto-entreprenariat, qui demande à chacun de se responsabiliser à hauteur de ses compétences, qui nous dit batailler pour des marchés équitables et transparents, nous serions en droit d’attendre une défense acharnée des lanceurs d’alerte quand ceux-ci dénoncent des acteurs s’affranchissant des règles communes, faussant la concurrence ou pénalisant certains investisseurs. Que nenni ! Il cherche au contraire à les faire taire et les empêcher d’agir, trahissant ainsi les principes libéraux à l’œuvre de sa politique. Puisque le libéralisme nous est présenté comme une finalité en soi, la logique voudrait que l’on aille jusqu’au bout du raisonnement… sauf à vouloir privilégier certains acteurs au détriment de tous les autres.

Ce faisant, par la trahison de ses propres idéaux il démontre que le système défendu est déjà dépassé.

On chipote moins aux États-Unis et on essaie parfois de mettre ses pratiques en conformité avec ses discours. Il faut le reconnaître, si la méthode Dodd Franck -on peut bien évidemment lui trouver quelques défauts- fonctionne, et pas seulement pour les lanceurs d’alerte, c’est parce qu’elle bénéficie, tout simplement, à tous les agents économiques ce que ne manque pas de rappeler la SEC dans les motivations de cette décision : « protéger les investisseurs et les marchés ».

MM.

Un lanceur d’alerte à la Cité scolaire Rive Gauche à Toulouse

C’était vendredi 22 mars, que se tenait un travail pédagogique à la Cité Scolaire Rive Gauche de Toulouse, avec des élèves en « orientation média et information ».
Du journalisme avec Fabrice ARFI co-responsable du pôle enquête chez Mediapart, au lanceur d’alerte avec Nicolas Forissier.


📚 De vastes sujets abordés, de l’information sans frontière à l’exil fiscal.

Et pour conclure cette journée, un mot pour le lanceur…et son histoire

« Les élèves ont été fascinés par votre histoire, digne d’un polar, et votre engagement au service de vos valeurs, de l’intérêt général et du vivre ensemble. Une rencontre très marquante 🙏🙏 Ça vaut 100 cours d’éducation morale et civile (EMC). »

Pascal Cabaret Rueff, professeur d’histoire géographie, EMC, EMI (éducation média Info)

Nous remercions ce Lycée pour l’accueil chaleureux qui nous a été fait.

MM.

« Parce que c’est son projet ! »

Parce ce que c’est son projet et qu’il en va de l’intérêt général de la France, il faut prendre régulièrement quelques nouvelles de la start-up Nation. Savoir comment elle va…et pour l’instant ça ne va pas très fort. Sans vouloir être médisants, faisons un point intermédiaire sur l’action de Macron et son gouvernement à la tête de la start-up nation France. Plongeons-nous dans ses secrets de fabrication…

Point intermédiaire de la situation:

  • Convaincre Trump de revenir dans la COP21: raté!
  • Réformer l’Europe avec l’Allemagne : raté !
  • Faire d’énormes cadeaux fiscaux aux ultras riches pour re-dynamiser l’économie : raté !
  • Défendre les libertés publiques et individuelles, accroître la participation des citoyens à la vie politique : raté !
  • Lutter contre le réchauffement climatique et diminuer les émissions de gaz à effets de serre : raté !

Stop.

On a tous été un peu benêts d’attendre des résultats de ce président et de ce gouvernement, car le mal vient de loin. N’oublions pas que le principal artisan, alors secrétaire général adjoint à l’Élysée de l’une des plus grande gabegie financière de ces dernières années, le CICE, s’appelait…Macron.

Aujourd’hui…Toulouse-Blagnac

Un autre affaire sortie par voix de presse ces derniers jours, un projet que Macron avait lui même défendu avec force, en dépit d’un nombre incalculable d’alertes qui avaient été portées à la connaissance de tous, dès l’origine !
Parlons de la privatisation partielle de l’aéroport de Toulouse Blagnac qui recèle tous les ingrédients de ce qu’il ne faut pas faire si l’on a un tant soit peu pour souci, la défense de l’intérêt général.

Allons-y pour une liste non-exhaustive des anomalies repérées:

  • prix de cession inadapté
  • choix du repreneur non professionnel et n’offrant pas les garanties financières nécessaires pour le moins étranges.
  • clauses particulières ne visant qu’à protéger des intérêts particuliers au détriment de ceux de la collectivité …
  • secret à tous les étages

Et dire que cet homme aurait été un banquier d’affaire … sans doute dans une autre vie !

Par une décision du 11 mars 2019 devant la Cour d’appel administrative de Paris, le Rapporteur Général a relevé nombre d’anomalies et manques de respect des règles du cahier des charges de la privatisation de l’aéroport toulousain ce qui pourrait conduire à la nullité des actes administratifs de cession de cet actif.
Il ouvre ainsi la voie à une possible annulation de la vente, les actes passés alors, étant considérés comme nuls.

L’acquéreur vendeur

Pour mémoire on rappellera que l’acquéreur chinois de l’époque avait totalement disparu dans la nature pendant de longs mois avant de réapparaître, qu’il s’est servi au détriment de l’État qui dans les faits reste actionnaire majoritaire, un énorme dividende venant plomber les comptes et les investissements futurs nécessaires et qu’il a évoqué récemment sa volonté de céder ses parts à un prix sensiblement supérieur à celui qu’il avait versé à l’État lors de son acquisition.

En temps « normal »

Dans le monde réel que semblent ignorer Macron et son Gouvernement, outre le fait qu’une telle opération n’aurait jamais eu lieu dans ces termes, l’éventuel responsable commercial et financier qui aurait pu agir de la sorte, aurait été remercié dans les plus brefs délais avec pertes et fracas.
Il est par conséquent un peu facile de tout mettre sur le dos de l’incompétence même si dans le cas présent elle semble flagrante.

Plus choquant encore et l’on est sans doute ici face à l’expression d’un sentiment d’impunité, c’est l’assurance et l’insistance avec laquelle Macron s’était permis à l’époque de répondre à ses détracteurs, assurant le menton haut et fier, que ces derniers ne comprenaient rien à l’ opération éminemment bénéfique qu’il faisait réaliser ainsi à la Collectivité !

Devant une telle avalanche de dysfonctionnements (pour rester poli) et d’une telle arrogance, on ne peut que légitimement s’interroger sur d’éventuelles motivations cachées à réaliser dans ces conditions une cession dont on sait pertinemment que la Collectivité n’en sortira pas gagnante. Ce sont ici de simples interrogations mais, à notre avis, elles nécessiteraient d’être approfondies.

Comme nous l’avons souvent souligné sur MM. et quitte à se répéter sur ce dossier mais aussi sur celui de la future privatisation de l’aéroport de Paris ou encore des conditions ubuesques des concessions autoroutières, nous sommes au centre de la philosophie politique et économique de ce gouvernement à savoir un transfert massif de bien publics dans des conditions totalement défavorables pour la Collectivité à des intérêts privés, avec pour fil rouge la pensée éminemment idéologique et de classe selon laquelle les intérêts privés des détenteurs du capital transcenderaient l’intérêt général.
On retrouve cette pratique et cette idée, aussi bien dans les cas concrets que nous venons d’évoquer que dans tout le travail législatif de ce gouvernement et de sa majorité, à l’exemple même de la loi secret des affaires ou encore comme nous l’avons vu ces derniers jours, dans la position défendue par la France sur la Directive Européenne de la protection de lanceurs d’alerte.

MM.

Lutte et carences contre la délinquance économique et financière

Lutte contre la délinquance financière:
«Les carences de la lutte contre la délinquance économique et financière.»

«La Cour des comptes s’alarme d’un affaiblissement de la police judiciaire, alors que ces infractions sont en forte hausse.»


Le Monde – «Les carences de la lutte contre la délinquance économique et financière».

Le Monde – «Les carences de la lutte contre la délinquance économique et financière».

Au delà du constat que chacun peut faire sur l’absence criante de moyens alloués pour la lutte contre la délinquance financière, le rapport de la Cour des Comptes met clairement en évidence ce que beaucoup pressentent, à savoir que bien que ce type de délinquance connaisse la plus forte progression loin devant les atteintes aux personnes et aux biens, il s’agit d’un choix éminemment politique contraignant la Cour a exiger des ministères concernés qu’ils prennent les mesures adéquates.

(Cour des Comptes – Référé du 12 Décembre 2018 : les moyens consacrés à la lutte contre la délinquance économique et financière

Si «la justice française s’enorgueillit d’avoir démontré sa capacité à frapper vite et fort contre la grande délinquance financière, avec la sanction de 4,5 milliards d’euros» infligée à la banque UBS, il suffit – après la Cour des Comptes -, de demander au lanceur ce qu’il en pense… «frapper fort» sans doute, mais «vite» ? Dix ans d’attente pour l’un d’entre nous, et ça n’est pas fini.

Derrière le discours habituel d’une prétendue difficulté technique et juridique à lutter contre la délinquance financière dont nos hommes politiques aiment à se parer pour ne rien faire, cette missive de la Cour des comptes vient confirmer ce que nous disons depuis longtemps sur MetaMorphosis, que cette délinquance financière devrait être une priorité de politique publique et que l’inaction des gouvernants n’est là que pour protéger des intérêts particuliers et au final dans la pratique qui est la leur, légaliser des comportements répréhensibles.

Ce désintérêt de la classe politique tout bord confondu pour ces questions de délinquance financière, les lanceurs d’alerte du secteur peuvent en témoigner; si quelques affaires emblématiques semblent heureusement aller à leur terme, elles ne doivent pas cacher la forêt de tous les comportements demeurés impunis, d’affaires en cours médiatisées, mais surtout celles enterrées voire jamais instruites.

MM.

Protection des lanceurs d’alerte, « l’ hypocrisie française »

À priori le projet protecteur des lanceurs d’alerte imaginé par le Parlement Européen a peu de chance de voir le jour en tous les cas pour l’une de ses dispositions novatrices, le choix du canal d’alerte laissé à la discrétion du lanceur d’alerte.


🔴 Le blocage

Comme déjà évoqué, deux États entre autres, France et Allemagne s’y opposent, voulant imposer un modèle semblable à la loi Sapin2 c’est à dire une alerte préalable en interne.


🔴 « l’hypocrisie française ».

Dans une interview donnée ce jour, Virginie Rozière Députée européenne, confirme l’opposition de Macron à une extension du champ de protection des lanceurs, fustigeant «l’hypocrisie française».

Nous espérons – de cette « hypocrisie » -, que la Députée ne la découvre pas aujourd’hui…


🔴 « L’ hypocrisie » par le choix

A MetaMorphosis depuis le début, nous doutions sur la capacité du Parlement de mener à terme son projet. Rien d’étonnant en effet : on ne peut pas « en même temps » retranscrire dans le droit français la directive Secret des Affaires d’une façon très stricte allant même au-delà du texte d’origine et, accepter un dispositif plus large de protection des lanceurs d’alerte.

Il y a de fait une incompatibilité entre ces deux dispositions, l’une posant le secret comme principe, l’autre la transparence.

Il faut bien faire un choix , et celui de Macron et de la France a été fait depuis un certain temps… avec le « secret des affaires »

De façon plus générale, il n’est pas difficile de comprendre que le texte proposé par le Parlement Européen va à l’encontre même de la culture politique de Macron.


🔴 « L’ hypocrisie » par l’exemple

Par leurs actions, les lanceurs conduisent d’une part à l’expression d’une plus grande transparence au sein des organisations. On ne peut pas dire que la transparence soit le fort de ce gouvernement et de cette majorité où l’on voit fleurir toutes les semaines mélange des genres et soupçons de conflits d’intérêt. On ne peut pas dire non plus, que la transparence soit une notion qui compte pour Macron quand on le voit à l’œuvre dans la gestion de l’affaire d’État Benalla où il aura passé son temps à couvrir les infractions et délits commis par son collaborateur.

D’autre part, par leur action, les lanceurs d’alerte mettent à jour des dysfonctionnements qui devraient normalement conduire l’organisation et ses dirigeants à remettre en cause leur fonctionnement et leur décision. Or, nous le voyons bien à la fois dans son approche du monde de l’entreprise et dans l’incarnation monarchique de sa fonction, que Macron est incapable de toute remise en cause considérant les entreprises comme un monde quasi parfait et les dirigeants, ces fameux premiers de cordée, comme infaillibles. Dans sa culture celui qui est en haut de l’échelle (sans regarder comment il a pu y arriver) a nécessairement raison et représente les valeurs de probité et de rationalité dont la théorie économique qu’il défend prétend représenter les agents.

Tout le monde le sait, en théorie tout va bien..

Il n’est pas étonnant dans ces conditions, – sa vision étant malheureusement largement partagée au-delà de son camp -, que seule la hiérarchie demeure en mesure de répondre efficacement aux alertes; il faut juste comprendre que notre Président parle de l’efficacité pour l’entreprise et non de celle pour la société.

Dans cette position nous sommes au cœur de sa politique: les intérêts privés des premiers de cordée doivent dicter l’intérêt général.

MM.

A sa façon, MetaMorphosis vous remercie.

Sensible

«Aussi brutalement que nous survient l’alerte,
Aussi très doucement vos soutiens nous confortent,
Pour que nos hurlements ne restent pas mainmorte
Pour que le Collectif MetaMorphosis n’œuvre pas en pure perte
Nos mots et nos écrits ne soient pas lettre morte
Et que votre attention ne demeure pas inerte
Nos pages et nos actions ne restent pas désertes
Vos dires, vos réactions souvent nous réconfortent
ça nous fait chaud au cœur, même si ça ne rapporte
Nous n’avons pas lancé l’alerte en pure perte.
Merci à tous, merci à vous ».

Valérie                                                                                                                                  

Pragmatique  

« Merci à vous tous qui nous faites confiance, on compte sur vous pour continuer»
Céline

Altruiste

« Chères abonnées, Chers abonnés, Futurs abonnés, Nous avons passé la barre des 700 abonnés et si le temps de vous dire merci est venu, je ne saurais m’en satisfaire.
Derrière ce travail et ces publications il y a un Collectif qui fait de son mieux pour vous offrir des tribunes et des points de vue critiques sur l’actualité de l’alerte.
Sans vous et sans votre nombre, nous ne sommes pas grand chose devant des ONG dont certaines d’entre elles, ont décidé de trahir la cause libre et résistante des lanceurs d’alerte. Chez nous, vous ne trouverez ni traîtres ni renégats.
Enfin, il est temps de vous dire merci et de continuer à demeurer libres et égaux car nous avons décidé de ne jamais fermer les yeux. Grâce à votre soutien, nous demeurons des vigies indépendantes, apolitiques et espérons continuer à vous aider dans vos démarches et réflexions. Parce que la vérité ne meurt jamais. »
Nicolas

Formaliste

«Nos très chers lecteurs,
Vous êtes toujours plus nombreux à nous suivre et nous avons atteint les 705 abonnés sur notre page Facebook!
Nous comptons sur vous pour nous aider à étendre notre audience, si comme nous vous estimez que nos publications contribuent à éclairer les citoyens en apportant une seconde lecture de l’actualité, en rapport direct ou indirect avec les problématiques de l’alerte.»

Gilles

Objectif … avec une pointe d’humour

« Avec MetaMorphosis, entrez dans la Matrice pour savoir ce qui se cache derrière le système.
Faites le bon choix, choisissez la pilule Rouge !
Merci à tous ceux qui nous ont déjà rejoint. »
 
Mathieu

Matrix – Pilule bleue ou rouge

Collectif

Chacun de nous souhaitait en son nom et au nom du Collectif, vous remercier pour le soutien que vous apportez à MetaMorphosis.
En espérant que l’on continue ensemble l’aventure; n’hésitez pas à prendre la parole, à participer aux discussions de Groupe et relayer nos publications.
Le Collectif MetaMorphosis (MM.)