FinCEN Files: bientôt le Beaujolais, on pourra se consoler !

Le « files » nouveau est arrivé !

Quelques semaines avant le Beaujolais, le nouveau « files » vient de sortir sous le charmant nom de «FinCEN Files ».

Il s’agit ici d’opérations suspectes de blanchiment d’argent, glanées au travers de différents rapports d’enquêtes sénatoriales américaines et de sources de lanceurs d’alerte.
2.100 milliards de dollars par an, une bagatelle ! Outre la fraude fiscale, on parle ici surtout de trafics de drogues, d’armes, de corruption, de proxénétisme et autres « joyeuses » activités comme le trafic d’êtres humains.
Nous joignons à notre tribune, quelques liens d’articles traitant du sujet qui nous ont parus intéressants, mais vous trouverez sur le Net une multitude de sources si vous souhaitez allez plus loin et dans le détail.


Une question: ce « files » sera t-il de meilleur goût que le précédent ?


Entendons-nous bien, par meilleur goût nous nous demandons en quoi cette divulgation permettra-t-elle la lutte contre ces trafics ? Non qu’il faille remettre en cause l’utilité de telles divulgations, ne serait-ce parce qu’elles permettent de confirmer et de mettre en perspective ce que les lanceurs s’échinent à dénoncer par le biais de leurs alertes !


Revenons donc à leur utilité et nous sommes au regret de vous annoncer que peu de choses vont changer dans les mois et années à venir…. MM. n’est pas devenu un site de voyance, nous avons simplement quelques arguments à l’appui de cette affirmation. Avec les « FinCEN Files » et à la différence du Beaujolais, les lanceurs d’alerte peuvent avoir en bouche un arrière goût… amer !

  • L’expérience d’abord. Regardons les « Football Leaks » ou les « Panama Papers ». L’avancée majeure pour le premier c’est que… le lanceur d’alerte est devant les tribunaux ! Pour le second, il suffit de regarder l’évolution, en baisse ces derniers temps, des rentrées fiscales de Bercy dans son dispositif de lutte contre la fraude ou le maintien, toujours plus haut, du montant estimé de la fraude.
  • L’expérience toujours, plus personnelle cette fois-ci, puisqu’elle concerne directement deux des membres fondateurs de MM. : l’affaire Banque Pasche / Crédit Mutuel qui s’inscrit parfaitement dans le cadre de ces « FinCEN Files », les mêmes techniques et manquements décrits dans les articles de presse étant ce que les lanceurs ont dénoncés. Huit années après l’alerte, que s’est il passé ? De la part de la justice monégasque : rien (mais fallait-il s’attendre à autre chose ?) alors que cette place financière apparaît à nouveau dans ces « files » et de façon récurrente. Nous rappelons juste que le système bancaire monégasque est placé sous la supervision des autorités de contrôles françaises du secteur, dès lors, on vous laisse cocher la ou les bonnes cases entre incompétence et/ou complicité. De la part des autorités judiciaires françaises dont on pouvait espérer un minimum de résultats alors que c’est le PNF qui en a aussi été saisi : pas grand chose pour ne pas dire rien, là non plus ! Quand on voit donc que des affaires de blanchiment dénoncées par des lanceurs sont traitées par-dessus la jambe par la justice et totalement ignorées par les politiques, on ne voit pas très bien comment cette diffusion massive de documents pourrait faire évoluer positivement les choses.
  • Les politiques qui constituent le nœud de la guerre puisque tout dispositif de lutte que ce soit en terme de fraude fiscale ou blanchiment ne peut exister et être efficace sans une volonté politique claire et déterminée. Le moins que l’on puisse dire c’est que sur ce point, on a beaucoup de souci à se faire et peu d’espoir. Les politiques, quelle que soit leur couleur, ont deux types de discours : d’une part, un discours qui se limite à de la seule communication politicienne (la fameuse pêche aux voix qui ne mange pas de pain et qui consiste à aller dans le sens de ce que veut entendre la majorité), d’autre part, un discours beaucoup plus évasif mais quand on y regarde de plus près qui fait l’objet d’actions rapides et efficaces. Dans la première catégorie on peut y ranger la lutte contre la fraude fiscale, tous les discours sur les thèmes sécuritaires, et celui du blanchiment n’échappera pas à cette règle. Ce qui différencie la première de la seconde catégorie, c’est la nature des intérêts qu’elle défend. La première est celle qui touche à l’intérêt général, le discours se limitant à des positions de principe, les politiques ayant renoncé depuis de longues années maintenant à faire de la défense de l’intérêt général, leur première mission. Dans la seconde catégorie on trouve alors la défense des intérêts privés, le monde politique s’étant mis à leur service; en y regardant de plus près on s’aperçoit que le gouvernement, pour la défense d’intérêts privés, est capable de mobiliser rapidement les moyens nécessaires. Un exemple frappant nous a été donné à voir récemment avec la mobilisation jusqu’au plus haut de l’Etat, pour trouver un prétexte à Bernard Arnaud de faire annuler son offre d’achat sur le joaillier Tiffany qu’il considérait dans le contexte actuel de pandémie être une acquisition à un prix excessif !


Pour lutter contre la fraude et le blanchiment vous aurez toujours le même discours : ce serait compliqué, difficile et cela nécessiterait la mise en œuvre de moyens exceptionnels. Nous rappelons juste que les américains  ont trouvé en matière fiscale la parade depuis de longues années mais de là à s’en inspirer en France, nous n’en sommes pas rendus…. Toutefois, quand il s’agit de défendre des intérêts privés, de préférence de grands donateurs du chef d’Etat en place, solutions et moyens sont comme par magie disponibles quasi immédiatement. Ce qui semble impossible en matière de secret bancaire est une évidence pour le secret des affaires !
Sans volonté politique, ces nouveaux « files » sur le blanchiment risquent de faire « pschitt » tout simplement parce que ceux susceptibles de les rendre possibles, se sont mis au service d’intérêts privés au détriment de l’intérêt général.
Pour finir, au delà de la vision globale qu’ils donnent du problème, les « FinCEN Files » permettent aussi de se pencher sur certains cas particuliers en France et ailleurs. On lit ces dernières heures les réactions des uns et des autres, notamment des banques françaises, qui nous sortent leur pitoyable défense habituelle selon laquelle elles auraient toujours respecté les lois et règlements des pays dans lesquels elles exercent. Même si ceci est à diverses reprises contredit par les multiples condamnations dont elles ont pu faire l’objet dans différents pays, sans doute doivent-elles se dire qu’à force de répéter un tel mensonge, il en deviendra une vérité.
À MM. nous sommes bien placés pour en parler puisque dans le documentaire « Pièces à conviction » sur la Banque Pasche, le numéro 2 de l’époque du Crédit Mutuel s’insurgeait contre les lanceurs d’alerte et nous livrait à l’émission, cette fameuse mantra ! Manque de pot, la banque avait signé un accord transactionnel avec le Ministère américain de la justice dans lequel elle reconnaissait que la filiale Banque Pasche Genève n’avait pas respecté la réglementation suisse sur les résidents américains allant jusqu’à leur fournir de fausses adresses !!


Une petite leçon pour les lanceurs : si comme pour UBS la Banque ment, c’est qu’elle dit la vérité, si le lanceur dix ans après les faits a le malheur d’hésiter sur une date, il sera traité de sobriquet.
Avec cette nouvelle publication de « files » nous allons avoir droit ces prochains jours, comme pour les « Panama Papers », d’un côté au défilé de ministres et hommes politiques qui semblent avoir découvert l’eau chaude et de l’autre, au mur des lamentations des banquiers !

Enfin, n’oublions pas un acteur essentiel dans ce type de scandale : la justice.
Certes il n’y a pas lieu de faire de généralisation puisqu’à MM. nous avons le cas du lanceur de l’affaire UBS qui a fait l’objet d’un traitement efficace par le système judiciaire. Pour autant il y a également ceux de la Banque Pasche avec un traitement pour le moins calamiteux. Il y a sans doute entre ces deux cas une différence de fond : pour UBS il s’agissait de fraude fiscale mettant en cause le système bancaire suisse. Pour la Pasche, il s’agit de blanchiment réalisé par une banque française sur une place une nouvelle fois citée dans ces nouveaux « files » : Monaco. Macron nous expliquait lors de sa dernière rencontre  avec le Prince Albert que tout était au beau fixe entre la France et la Principauté ! A partir du moment où l’Etat tutélaire en matière financière ferme les yeux sur les pratiques judiciaires de Monaco alors que les deux pays ont un accord d’entre-aide, et que l’un fournit l’essentiel du personnel judiciaire à l’autre, on a peu à attendre d’une action volontaire en matière financière. Si la France trouve normale la gestion judiciaire monégasque de l’affaire Rybolovlev et le limogeage du Juge Levrault, il est fort à parier qu’elle n’ait pas grand chose à dire sur les pratiques de la Société Générale à Monaco avec les oligarques russes !


Merci à l’ICIJ pour continuer ce travail d’information et aux lanceurs d’alerte à l’origine de ces révélations, qui ont pris de gros risques. Nous suivrons à MM. les prochains développements et regarderons dans le détail si certaines affaires viennent éclairer nos posts passés.
N’hésitez pas à poster des infos intéressantes en commentaires sur notre site . On compte aussi sur vous. Par avance merci.

En attendant quelques éclaircies, nous essaierons de nous consoler bientôt avec le Beaujolais nouveau…


MM.

« La vérité se meurt dans le silence… »

« La vérité se meurt dans le silence… » Pour tout vous dire, nous sommes assez fiers de notre slogan mais nous ne pensions pas en le choisissant, qu’il deviendrait prémonitoire ! Nous voulions donner la parole aux lanceurs pour qu’ils sortent du silence, Facebook, par une censure qui ne dit pas son nom, a décidé de la reprendre. Et reprendre c’est voler….

Nous sommes cinq lanceurs d’alerte qui, ensemble, avons fondé en 2017 le collectif MetaMorphosis, pour libérer la parole des lanceurs d’alerte. Car dans ce milieu, nombreux sont ces « amis qui vous veulent du bien » et parlent en votre nom, tirant un peu de profit et de visibilité sur le dos de la bête.

Le projet est ambitieux, et la route glissante. Pour autant, nous sommes prudents, et n’avons en dehors de nos dossiers respectifs jamais eu à faire à la justice, ou faire face à la moindre plainte. Sur notre site meta-m.org, nous donnons la parole aux lanceurs d’alerte, et relayons l’actualité vue de l’œil du lanceur.

Certes nous sommes incisifs, notre ton peut être sec mais jamais gratuit, au contraire toujours argumenté, étayé et documenté. Jamais injurieux, ni vulgaire, ni diffamatoire. Si nous pouvons parfois dire les choses avec véhémence, nous n’exprimons jamais de haine.

Dans notre société de plus en plus totalitaire, il est toujours plus aisé de dénoncer anonymement son voisin sur les réseaux sociaux, peu importe qu’il y ait matière ou non. Ainsi, depuis jeudi 25 juin 2020, le collectif MetaMorphosis subit une censure qui ne dit pas son nom sur le réseau Facebook. De courageux délateurs anonymes – on s’autorise quelques sarcasmes-, ont réussi on ne sait comment à signaler à Facebook l’adresse meta-m.org comme un site de « contenu indésirable ». Nous ne « respectons pas les standards de la communauté ».

Nous qui pourtant n’avons rien à vendre, nous qui ne sommes ni conspirationnistes, ni suprématistes, ni racistes, ni escrocs, ni délinquants ou criminels, sommes donc relégués au rang de vulgaires spammeurs, ou marchands de viagra et autres poudres de perlimpinpin.
Indésirables.

Peu importe qui est à l’origine du sceau d’infamie qui frappe notre collectif à travers son site, nous ne saurons jamais de qui il s’agit, et cette situation met en avant un problème beaucoup plus grave: celui de la Justice, sans cesse substituée, déléguée, reléguée. Sans aucune forme de procès, ni le moindre avertissement, et sans aucun moyen de pouvoir nous expliquer ou à minima nous défendre, nous avons été condamnés: bloqués ! Il ne s’agit pas d’ un article précis, ou d’ une publication particulière, mais de l’ensemble du site, l’URL meta-m.org qui est écrite à l’encre rouge dans les registres de la firme de San Francisco.

Ainsi notre page Facebook ou notre compte Twitter qui renseignent cette adresse
dans la case « site web », sont par rebond frappés d’interdiction. Plus personne ne peut à ce jour reprendre de Facebook nos publications ni même partager sur Messenger un de nos liens.

Nous avions rendu la parole aux lanceurs d’alerte : Facebook l’a reprise.

Nous demandons à Facebook de faire cesser cette censure arbitraire, pour nous comme pour les autres (car nous ne sommes évidemment pas les seuls), et appelons le législateur à empêcher ces pratiques.

De quel droit peut-on faire taire quiconque dont les propos ne sont ni condamnables ni
condamnés ? Même les sages ont retoqué cette infâme loi Avia, qui donne au policier le pouvoir de juger, sans aucune forme de procès. La diffamation existe dans le droit, et c’est au seul juge de prononcer sa réalité ou non.
Jusqu’à preuve du contraire, nous n’avons injurié, ni diffamé personne.

Certes nous mettons le doigt où ça fait mal, mais non-seulement nous en avons le droit : nous en avons le devoir.

Par conséquent, nous invitons toutes personnes soucieuses du respect de la liberté d’expression et du soutien aux lanceurs d’alerte, à faire une réclamation auprès de Facebook en demandant l’arrêt du blocage du site meta-m.org en envoyant un message à l’adresse suivante : https://www.facebook.com/facebookpagessupport/

Par avance merci.

Le Collectif M.M

Lancement d’alerte- Responsable conformité, le rouage clé

Article de Chloé Enkaoua paru dans l’AGEFI Hebdo du 11/06/2020, qui fait le point sur le rôle du Responsable Conformité notamment dans le secteur bancaire. Ce dernier est appelé à jouer un rôle central dans le processus d’alerte tel que prévu par la loi Sapin2.

Nicolas Forissier, lanceur d’alerte de l’affaire Ubs et membre fondateur du Collectif MétaMorphosis, participe à cette réflexion en sa qualité d’ancien contrôleur interne. Il souligne le rôle que pourraient jouer des associations comme MetaMorphosis dans le processus de détection et d’accompagnement des alertes.

  • L'AGEFI Hebdo du 11/06/2020

« Errare humanum est, perseverare diabolicum »

Le co-organisateur d’un salon des lanceurs d’alerte, le seul endroit en France où les lanceurs peuvent prendre parole et à ce titre nous ne pouvons que l’en remercier, se plaît à répéter que les lanceurs agissent aussi par intérêt. S’il fait ici une mauvaise lecture du cadre juridique encadrant l’action des lanceurs qui requiert non pas que le lanceur soit désintéressé mais qu’il agisse d’une façon désintéressée, nous serions pour le coup en accord avec lui puisque le lanceur a à minima intérêt à ce que ceux qui décident de porter sa parole le fassent dans la défense de son propre intérêt. Il en est ainsi des journalistes auprès desquels le lanceur dans son combat cherche à trouver un relai essentiel quand ces derniers se donnent la peine d’agir eux-mêmes dans les règles de leur métier où l’objectivité et la neutralité doivent primer.

On a à plusieurs reprises évoqué sur MetaMorphosis le mur de l’information auquel les lanceurs ont malheureusement trop souvent affaire, à savoir une presse ne trouvant aucun intérêt pour les sujets qu’ils portent, soit s’affichant clairement comme les défenseurs parfois au-delà du raisonnable de ce que les lanceurs dénoncent. Ce que nous n’accepterions pas dans d’autres professions, cela semble être assimilé pour le monde journalistique à savoir une écrasante majorité d’entre ces professionnels qui ont fait le choix de leur confort salarial au détriment de l’investigation et de la recherche de la vérité. Après tout, la presse est aujourd’hui une marchandise comme une autre où hier on vendait du papier, aujourd’hui on se focalise sur les clics et les tweets qui définissent la hiérarchie de la profession au détriment parfois de la recherche de la vérité.

Certes, nous connaissons tous des exceptions notables et nous ne pouvons que nous en réjouir ; elles ne sont malheureusement qu’un faible rayon de soleil dans un amas de noirceur et ont souvent pour défaut de ne pas assurer le « service après-vente » de leurs propres investigations.

Ceux qui ont pu côtoyer cette presse (et certains des lanceurs créateurs de MM. sont sur la liste) pourront vous confirmer qu’ils ont « passé un sale quart d’heure », chacune de leurs affirmations, chacune des pièces fournies et toutes celles qui n’ont pas été retenues, ont fait l’objet de vérification puis d’une analyse et d’une critique de la part d’intervenants indépendants.

Comme nous le rappelons souvent sur MM., pour le lanceur en possession de la charge de la preuve, pour celui qui a toujours été cohérent entre son discours et ses actes, être confronté ainsi à une presse exigeante n’est pas un problème mais vient au contraire le conforter dans la justesse de sa démarche. Quelque part cela donne du poids au lanceur comme à son alerte, même si ça n’est pas pour autant une garantie de réussite !

Il y a donc cette rare presse d’investigation exigeante , seule alliée efficace pour les lanceurs ; ensuite, il y a cet océan de presse sans intérêt pour l’action des lanceurs ou pire encore servile; enfin, parfois nous croisons une troisième espèce, celle du parti pris en faveur de toute personne se proclamant lanceur sous prétexte qu’elle crie plus fort que les autres ! C’est, reconnaissons-le, une forme de servilité puisque il est fait le choix d’abandonner toute objectivité, de renoncer à toute forme de contradiction et à ne s’en tenir qu’au « beau » récit de l’auto-proclamé lanceur quitte à balayer d’un revers de main tout élément pouvant venir contrarier cette source miraculeuse de clics et de tweets.

A MM. nous préférons le journaliste nous disant « droit dans les yeux » que malgré tout l’intérêt de l’alerte, il ne pourra aller de l’avant car l’entreprise dénoncée est un important annonceur publicitaire. Tant pis pour ce qui est du journalisme, mais reconnaissons au moins la franchise de celui qui, portant plus de respect à son employeur qu’à son métier, ne pourra ou voudra aller plus loin avec vous!

Que dire en revanche de ces pseudos journalistes de « combat » qui sont prêts à renoncer à la vérité voire à la travestir pour servir une soi-disant cause sur laquelle ils sont incapables de porter le moindre regard critique pour ne pas contrarier le sujet traité ?

Illustrons notre propos avec les trois courriers en pièces jointes de Rémy Garnier, lanceur d’alerte de l’affaire Cahuzac dont la probité et l’action ne sont plus à démontrer !

Ces courriers font suite à une émission de Mediacoop à laquelle il était convié mais qui, pour des raisons qui lui sont propres, n’y a pas participé.

Les absents ont toujours tort …Après avoir été présenté d’une façon pour le moins désobligeante et infondée sur la forme, le fond :  présenter son alerte pour servir de faire valoir à celle de Céline Boussié (affaire Moussaron) dont la publication de certains documents pourraient remettre en cause la cohérence de son discours ainsi que la réalité de l’alerte et de ses motivations, la forme et le contenu du « confinéma » méritait bien quelques lettres de mise au point.

Trois lettres, «3 Lettres à Eloïse », cette journaliste animatrice de l’émission Mediacoop se prêtant au jeu, un jeu totalement biaisé, sa position partisane ne pouvant laisser de doute au regard de l’argumentaire développé par Rémy Garnier dans les courriers en question.

Des lanceurs passent donc des mois à se battre pour obtenir une couverture médiatique de leur alerte, beaucoup malgré de multiples démarches restent orphelins de tout relai public. D’autres, comme pour les entreprises qu’ils dénoncent, vont trouver des journalistes de circonstance prêts à s’adapter aux lanceurs quitte à détourner eux aussi le regard de l’ensemble des faits pour une quelconque gloriole de supérette.

Si le sujet ne touchait pas l’opinion publique et l’ensemble des lanceurs qui se bat pour un réel statut, nous n’aurions pas trouvé opportun la publication de nos remarques.

« Parce que nous savons que l’erreur dépend de notre volonté, et que personne n’a la volonté de se tromper, on s’étonnera peut-être qu’il y ait de l’erreur en nos jugements. Mais il faut remarquer qu’il y a bien de la différence entre vouloir être trompé et vouloir donner son consentement à des opinions qui sont cause que nous nous trompons quelquefois. Car encore qu’il n’y ait personne qui veuille expressément se méprendre, il ne s’en trouve presque pas un qui ne veuille donner son consentement à des choses qu’il ne connaît pas distinctement: et même il arrive souvent que c’est le désir de connaître la vérité qui fait que ceux qui ne savent pas l’ordre qu’il faut tenir pour la rechercher manquent de la trouver et se trompent, à cause qu’il les incite à précipiter leurs jugements, et à prendre des choses pour vraies, desquelles ils n’ont pas assez de connaissance. »

René DESCARTES, Principes de la philosophie (1644)

MM.


3 Lettres à Eloïse

(Cliquez sur chacune d’elles pour les avoir dans leur intégralité)

Lettre 1 – Eloïse, maladresse ou mauvaise foi?
Lettre 2 – Eloïse, les huit principaux concepts mis en jeu
Lettre 3 – Eloïse, quid de la déontologie ?

30ème congrès de l’AGRH- (Association Gestion des R.H.)- Bordeaux 2019.

L’alerte comme source d’une crise biographique: Quel processus de bifurcation pour les salariés ayant subi des représailles menant à la perte de leur emploi ?
Par Emilie Hennequin avec James Dunne lanceur d’alerte Qosmos et Nicolas Forissier lanceur d’alerte Ubs France


« Alerter, témoigner et agir » .
Ancien responsable du service audit-inspection du groupe UBS France, Nicolas Forissier fait partie de ceux qui ont révélé le vaste système de fraude fiscale mis en place par la banque suisse. Il fut licencié après des mois de placardisation. La suite? l’insoutenable solitude et un long combat à mener. Il raconte le calvaire que lui ont valu ses révélations, nous fait part de ses réflexions sur les évolutions du statut de lanceur d ‘alerte, ses protections à travers la loi Sapin2, ses craintes avec le « secret des affaires » en cours de promulgation, sa vision sur les politiques et enfin ses engagements. Un tour d’horizon assez complet sur les problématiques de l’alerte et comment y faire face.
« Surveillance de masse : alerter et agir »
Dans le cadre d’une interview donnée à MetaMorphosis, James Dunne, ex-salarié de la Société Qosmos classée « confidentiel défense », nous relate son parcours de lanceur d’alerte dans ce contexte particulier et nous livre son analyse de ce qu’il appelle une alerte «éthique». Il a gagné le 5 mars 2015 aux prud’hommes contre son employeur après avoir été licencié le 13 décembre 2012 pour «faute lourde» et «avoir manqué à ses obligations de loyauté et de confidentialité», en novembre à la Cour d’appel et en janvier 2017, deux procédures en diffamation.

MM.

Lanceur d’alerte : comme un âne sur le toit…

A l’origine, la présente tribune faisait l’objet d’une commande pour une revue professionnelle. Des changements internes à cette revue ont conduit à sa non-publication. Vous ne la trouverez donc que sur MetaMorphosis. Bonne lecture.


La plupart du temps, dans l’opinion publique, « lanceur d’alerte » c’est le temps d’un scoop ou du délibéré d’un procès phare. Mais en réalité l’alerte relève du temps long, très long, trop long dans la vie du lanceur. Il semble bon de rappeler que le lanceur d’alerte n’est pas animé par la vengeance ni le ressentiment par rapport à son métier ou à son entreprise, c’est au contraire une personne attachée à son travail et attachée à une certaine idée du travail bien fait ; elle se sent frustrée et contrariée que les choses ne se passent pas « dans les règles ».

L’article 6 de la loi Sapin II donne la définition du lanceur d’alerte : « une personne physique qui révèle ou signale, de manière désintéressée et de bonne foi un crime ou un délit, une violation grave et manifeste d’un engagement international régulièrement ratifié ou approuvé par la France, un acte unilatéral d’une organisation internationale pris sur le fondement d’un tel engagement, de la loi ou du règlement, une menace ou un préjudice grave pour l’intérêt général dont elle a eu personnellement connaissance ».
Dans les faits, le lanceur d’alerte est avant tout celui ou celle qui a « la taille du gibet ». Comment cela est-ce possible ? « Dura lex, Sed lex », ça devrait fonctionner… En réalité, c’est plutôt « pas vu, pas pris ».

Nous vivons sous une multiplicité de textes de lois, de corpus règlementaires qui régissent chaque profession, et même notre vie quotidienne.

S’il vous vient à l’idée de fracturer la porte d’une automobile en plein jour sur une place de village, outre le fait d’être vu, le ou les témoins iront prévenir derechef la gendarmerie du canton. C’est ce que l’on pourrait appeler « le contrôle ». Un fait et geste hors la loi devrait en principe être rapidement localisé et jugulé par un organe de contrôle. Or, plus les organisations sont complexes, plus les organismes de contrôles doivent être élaborés mais malheureusement, ils sont soit :

  • Inexistants réellement, si ce n’est sous la forme d’un Comité Théodule dont le rayon d’action est purement théorique.
  • Inefficaces dans les cas où se sont les corps de métiers qui sont chargés de se contrôler eux-mêmes.
  • Négligés par manque de moyens ou de volonté politique.

En effet, qui contrôle les sommes en argent liquide qui passent sous le manteau ? Les opérations financières dont l’origine des fonds est interlope, voire douteuse ?

En théorie en France c’est le Tracfin, mais le correspondant Tracfin est, en fait, le dirigeant de l’industrie ou de la division « théâtre du désordre » qui donne lieu à l’alerte. Exemple : un notaire qui perçoit des dessous de tables, c’est aussi un correspondant Tracfin qui perçoit des dessous de table ; un directeur d’agence bancaire qui aide au blanchiment, c’est un correspondant Tracfin qui aide au blanchiment.

Partant, il est aisé de constater que, même si la loi peut paraître claire et précise dans sa formulation, le contrôle de l’application de la loi est parfois brumeux et ténu. C’est le fil ténu de la loi.

Et c’est justement sur ce point, en passant et repassant sur ce fil ténu que se créé une brèche entre la loi et son respect, et c’est dans cette brèche que s’engouffre le principe du « pas vu, pas pris ».

L’ouverture de cette brèche peut se faire très progressivement, d’abord par de petites irrégularités, et comme le contrôle ne fonctionne pas bien, il est aisé d’être tenté d’en commettre de plus grosses, jusqu’à des montages sophistiqués dans lesquels une grande partie de l’entreprise peut être « mouillée ».

Alors la brèche se fait gouffre, et le lanceur en puissance n’a devant lui que deux options : y participer ou lancer l’alerte, dénoncer !

Le lanceur se consulte et consulte : les instances professionnelles, des avocats, des collègues, cherchant une logique de bon sens à quelque-chose qui commence à ne plus en avoir.

Les parcours sont différents, en fonction de la personnalité, de l’éducation, du vécu du lanceur ; et aussi en fonction de son environnement professionnel, de sa position dans la hiérarchie.

Cependant, presque tous les lanceurs passent par les trois phases : du doute, de la peur et de l’implosion c’est à dire le lancement d’alerte lui-même.

Il nous semble bon de rappeler ici que la motivation du lanceur d’alerte n’est pas la vengeance vis à vis de son employeur, de sa profession, ou même de la société tout entière, il n’est mû par aucune visée idéologique. C’est tout le contraire, le lanceur est attaché à son entreprise, à son environnement professionnel, à son métier : tout ce qu’il souhaite c’est que son entreprise continue à fonctionner dans la légalité.

C’est souvent seul ou au sein d’un groupe très restreint, que le lanceur se retrouve face à cette question : Quand et comment lancer l’alerte ?

Selon le corps de métier, chaque cas est différent, mais les cheminements peuvent se recouper.

Dans un premier temps, on peut se tourner, parfois déjà conseillé par un avocat, vers ses supérieurs, même si ce sont eux qui sont les fauteurs de troubles. La bonne entente et l’ambiance de travail s’en trouvent considérablement viciés d’un seul coup, car sur le vif, c’est le lanceur d’alerte qui est le fauteur de trouble aux yeux de ses collègues et de sa hiérarchie. Ce qui explique que ce n’est qu’en de très rares cas que l’on peut trouver appui, ouvertement ou non, auprès de ses collègues. En effet, les collègues brandissent leur tranquillité et la pérennité de l’entreprise (comprendre de leur propre situation) que l’alerte peut remettre en question. Ils peuvent être même confortés dans cette posture par les organisations syndicales, particulièrement dans les professions dites « à ordre ».

Face à l’immobilisme de l’entreprise qui ne fait généralement rien pour faire cesser les méfaits, le lanceur doit alors s’en remettre à la police et à la Justice. On ne saurait comment décrire le dénuement du lanceur d’alerte à ce moment, d’autant plus qu’il est aisé de l’accuser de « tirer contre son camp » ou de « cracher dans la soupe ». Parfois, devant un Officier de Police Judiciaire incrédule, on se retrouve être celui ou celle qui débite des énormités. On vous explique alors qu’il y aura une enquête qui peut être longue et si vous avez de la chance, un éventuel procès.

Mais quoiqu’il en soit, les auteurs des méfaits sont eux protégés par la présomption d’innocence. Le lanceur n’a quant à lui qu’un petit viatique : il s’est présenté de lui-même aux autorités, et ne pourra, le cas échéant être poursuivi pour complicité.

Devant la lenteur des enquêtes et des procédures, souvent ralenties par les mutations des enquêteurs ou des Procureurs et autres « dépaysements », certains lanceurs se tournent vers la presse d’investigation. S’exposer à tous pour que son dossier ne tombe pas dans l’oubli : qu’on ne se méprenne pas, ce n’est pas pour lui-même que le lanceur recherche la lumière, mais pour son dossier.

Que l’on soit ou non passé par la case presse, lancer l’alerte c’est signer en tous les cas son arrêt de mort professionnel, s’il n’a pas déjà eu lieu bien en amont.

Protégés qu’ils sont par la présomption d’innocence, les mis en cause transforment celle-ci en arme offensive contre le lanceur, qui lui n’est absolument pas protégé par une quelconque « présomption d’alerte ».

Non seulement les faits délictueux ne cessent pas, mais c’est le lanceur qui se retrouve attaqué de toutes parts par ces « innocents présumés ». Car même mis en examen, parfois pour des qualifications lourdes, l’innocent demeure « présumé innocent » alors qu’on pourrait supposer, si le juge d’instruction a bien fait son travail, qu’ils sont plus proches d’une « présomption de culpabilité » !

Et les funestes leviers sont nombreux :

  • Harcèlement jusqu’à la démission.
  • Licenciement économique déguisé.
  • Licenciement pour tout autre motif et l’on doit bien reconnaître que les employeurs font alors preuve d’une imagination débordante. 
  • Mise à la retraite anticipée.
  • Placardisation dans le meilleur des cas avec harcèlement car l’objectif est toujours le même, que le lanceur « dégage ». Certains pourraient raconter que le soir de leur départ, le champagne a été sabré !

Comme les « passeports jaunes » des anciens bagnards, c’est votre CV, qui est désormais frappé d’infamie.

Même « éjecté » de l’entreprise, le lanceur continue à être poursuivi par son employeur : 

  • Attaques en diffamation.
  • Blacklistage dans la profession : ces sociétés ont beau se faire concurrence, elles n’en demeurent pas moins solidaires quand l’une d’entre elles se fait dénoncer.
  • Harcèlement du lanceur et de ses proches.
  • Et même parfois, atteintes physiques et agressions.

Dans cette telle ambiance, on peut facilement imaginer que les salariés qui n’ont rien dénoncé sont peu aisés à se ranger du côté du lanceur d’alerte, ne voulant pas subir les mêmes foudres. Au mieux, ils affichent une indifférente neutralité, au pire, ils tombent dans le fayotage, voire produisent de faux témoignages en défaveur du lanceur. Dans le pire des cas, alors que l’enquête est déjà en route, certaines personnes qui n’ont pas voulu voir au moment même de l’alerte, peuvent faire preuve devant les forces de police d’un zèle tardif sans pour autant faire preuve de solidarité avec le lanceur d’alerte « originaire ».

La mise au ban professionnelle du lanceur, entraîne irrémédiablement son étouffement financier. Non seulement, le chômage, la fin de droit, la retraite anticipé, la démission, réduisent considérablement ses revenus, mais l’entreprise, elle est toujours debout, et tente de noyer le lanceur sous une multiplicité de procédures : prudhommale, vol de documents, diffamation, faux témoignages etc. … leur imagination est débordante… 

Les entreprises disposent elles d’un trésor de guerre et d’une batterie de conseillers et avocats, et gardent plus que jamais leur réseau, face au lanceur isolé et désargenté.

Dans ces conditions, il est aisé de comprendre la brutalité de cet arrêt de la vie professionnelle et la spirale descendante financière et sociale dans lequel le lanceur est entraîné.

Cette descente s’effectue en quelques mois, voire en quelques jours, « grâce » à la calomnie que votre ex-employeur (toujours protégé par la présomption d’innocence) clame sur tous les tons, auprès de vos anciens clients, de vos anciens collègues et auprès des autres dirigeants pour qu’ils ne prennent pas « le risque » de vous embaucher, car vous représentez à leurs yeux, non pas une personne honnête dans son travail, mais un gêneur qu’il faut éliminer de la profession.

Dans cette situation, retrouver un travail stable ne se résume pas à envoyer des CV ou à répondre à des annonces.

Il faut d’abord briser cette spirale infernale qui perdure même quand la justice reconnaît le bien fondé de votre action.

L’avenir professionnel n’aura de sens qu’à partir du moment où les lanceurs d’alerte seront à nouveau admis dans le monde professionnel pour ce qu’ils sont : des citoyens attachés à leur entreprise et à leur métier, soucieux de l’honnêteté, de la rectitude et du travail bien fait.

MM.


Carte blanche à Rémy Garnier, lanceur d’alerte de l’affaire Cahuzac

Elle est le compagnon de « voyage » inattendu de la plupart des lanceurs d’alerte. Elle leur prend la main très vite, dès les premiers soupçons et fait peser sa présence tout au long du combat. Elle a aussi beaucoup d’amis, ceux dénoncés en premier chef mais également certains acteurs du monde judiciaire, beaucoup de politiques et syndicalistes et de plus en plus de journalistes. Elle, c’est l’omerta que l’on traduit un peu rapidement en français comme la loi du silence, comme si cela n’était qu’une attitude passive, peut-être un peu lâche, mais sans véritable conséquence. On oublie que dans son terme premier cette omerta ça n’est pas que se taire c’est aussi la non dénonciation de crimes et délits et souvent le faux témoignage.

Les lanceurs d’alerte la connaissent bien, tous ceux qui baissent ou détournent le regard, tous ceux qui voudraient mais qui ne peuvent pas, tous ceux qui se cachent derrière une instruction en cours ou encore derrière ce joker d’immunité qu’est devenue la présomption d’innocence.

Si le silence est le pire ennemi des lanceurs, il est, on l’aura compris, le meilleur allié de ceux qui veulent taire la vérité. Parce qu’ils vivent ou on vécu cette omerta jusque dans leur chair, les lanceurs fondateurs de MetaMorphosis ont choisi d’afficher au fronton du Collectif : « Parce que la vérité se meurt dans le silence… » Des paroles aux actes, ils ont conçu ce site comme une porte ouverte aux témoignages de ceux qui se voient opposer cette omerta utilisée alors comme seule stratégie de communication. Nous ouvrons aujourd’hui le site, au travers d’une carte blanche à Rémy Garnier, lanceur d’alerte de l’affaire Cahuzac: « le statut de lanceur d’alerte, officiel ou autoproclamé, ne donne pas tous les droits. Une stricte déontologie s’impose sous peine de perdre toute crédibilité et nuire à la cause que l’on veut défendre... »

MetaMorphosis


Céline Boussié: Du soutien aveugle à la rupture consommée

En septembre 2016, un cadre de La France Insoumise a proposé ma candidature ainsi que celle de Céline Boussié pour les élections législatives de 2017, probablement en raison de notre réputation commune de lanceurs d’alerte domiciliés dans le même département, le Lot-et-Garonne.
Et en effet, nous figurons parmi les vingt premiers candidats potentiels (sur 577 circonscriptions) annoncés par Jean-Luc Mélenchon le samedi 15 octobre 2016 lors de la Convention de Lille.
Nos destins étaient en quelque sorte liés : à elle la circonscription d’Agen et à moi celle de Villeneuve-sur-Lot, sous réserve de l’acceptation des groupes d’appui locaux qui fut obtenue non sans réticences plus ou moins légitimes…  Nous serons éliminés au premier tour de ces élections, avec respectivement 11,50 % et 12, 21 % des voix.

Le 13 novembre 2016, le Comité de soutien à Céline Boussié m’adresse par courriel un appel à rejoindre la liste des personnalités qui l’encouragent à l’occasion du procès pénal en diffamation intenté par son employeur, l’IME Moussaron. J’accepte le 16 novembre et le comité m’adresse ses remerciements le 17 novembre.

La cause de la lutte contre la maltraitance des personnes vulnérables et/ou en situation de handicap est éminemment noble et, la figure de l’héroïne Céline se confondant avec cette cause, elle attire de multiples soutiens. De même, la protection des lanceurs d’alerte du champ médico-social ou d’ailleurs fait la quasi-unanimité dans les rangs de la gauche et bien au-delà, en dehors des clivages idéologiques : personnalités médiatiques, associations, partis politiques et syndicats de tous bords s’y associent volontiers.

Les premiers éléments qui m’ont conduit à me poser des questions et à douter de la sincérité des engagements de Céline Boussié sont :
– Sa réputation déplorable au niveau local et ses divers lâchages ;
– L’agressivité d’un comité de soutien toujours menaçant ;
– Les contrevérités matraquées depuis son jugement de relaxe ;
– La censure de mon message sur le Livre d’or ;
– Les commentaires désobligeants à l’encontre des Prud’hommes ;
– Les mensonges autour du jugement prud’homal du 18 avril 2019 ;
– Les soupçons d’opportunisme syndical et politique ;
– Et accessoirement le titre de son livre…

Le 13 juin 2019, j’ai demandé et obtenu que mon nom soit rayé du Collectif des lanceurs d’alerte qui la soutiennent.
Deux causes principales se détachent parmi ces éléments :
1- Depuis le jugement de relaxe rendu par le Tribunal correctionnel de Toulouse, le 21 novembre 2017, je suis agacé par la communication récurrente de son Comité de soutien sur le thème mensonger et néanmoins repris en boucle par Céline Boussié et tous les médias de « la première lanceuse d’alerte relaxée en France ».
Mon billet de blog du 4 mars 2019 « Lanceur d’alerte, c’est relax » rend hommage à treize personnes dont Céline Boussié, mais il a le tort à ses yeux de faire apparaître que des lanceurs d’alerte ont été relaxés avant elle. Pour cette raison, le Comité de soutien a censuré mon message pourtant succinct et anodin sur son Livre d’or.
2- Puis vinrent les commentaires de Céline Boussié sur le jugement prud’homal du 18 avril 2019 que les médias ont répété sans même chercher à connaître la véritable motivation des juges.

Les contrevérités de l’intéressée et de son comité qui prétendaient contre toute évidence ne pas connaître ladite motivation ont excité ma curiosité. J’ai alors demandé la copie du jugement à Sylvie Bataille, présidente dudit comité qui a transmis ma requête à Céline Boussié, laquelle n’a jamais répondu.
J’en ai finalement obtenu gratuitement auprès du greffe du tribunal la copie intégrale que j’ai abondamment commentée dans mon billet du 17 juin 2019 intitulé « Un jugement Schizophrénique ? »

Ensuite, mes réactions s’enchaînent :
« Victime de son ego » le 6 juillet 2019 ;
« Alerte contre l’imposture » le 25 juillet 2019 ;
« Warrior et Nikita » le 26 juillet 2019.

Sur intervention de Céline Boussié mes cinq derniers billets de blog ont été dé-publiés le 2 août dernier, en bloc et sans faire le détail, par le Club Mediapart, notamment sous l’autorité de Martine Orange.
« Lanceur d’alerte, c’est relax ! » a été republié. Deux autres billets ont été republiés puis dé-publiés à nouveau…
Quatre billets, les plus critiques, restent censurés alors que leur caractère injurieux ou diffamatoire n’est nullement établi…
La censure et l’omerta que Céline Boussié et ses soutiens manipulés condamnent chez les autres, viennent de gagner une bataille.

Mais, je me sens moins seul depuis l’article « Parce que la vérité se meurt dans le silence » du collectif MetaMorphosis qui fait référence le 31 juillet 2019 à mes billets, juste avant leur dé-publication…

Rémy GARNIER, le 9 septembre 2019.

« Parce que la vérité se meurt dans le silence… »

A la création de MetaMorphosis, nous avons choisi pour formule « Parce que la vérité se meurt dans le silence… » Elle nous semblait bien résumer le combat des lanceurs d’alerte, ce combat pour une vérité qui s’oppose en permanence au silence de ceux dénoncés, des corps intermédiaires, de la justice, de la presse et tant d’autres. Nous ne pensions pas un jour qu’une telle formule trouverait une résonance dans le comportement de certains lanceurs d’alerte…

Dans le petit monde des lanceurs d’alerte, nous nous connaissons tous et parce que nous sommes confrontés aux mêmes problématiques et aux mêmes galères, nous prenons soin de suivre l’actualité des uns et des autres.

Le combat des lanceurs d’alerte est extrêmement difficile, contre ceux que nous avons dénoncés, contre la presse parfois et les politiques le plus souvent, mais aussi ne nous en cachons pas, contre une opinion publique qui n’est pas majoritairement derrière nous.

Aussi, nous pensons que pour battre en brèche un certain nombre de préjugés, les lanceurs se doivent d’être irréprochables aussi bien dans leur motivation, dans leur capacité à appuyer factuellement leur dire et dans leur communication.
Il y en va du devenir des alertes et des procédures judiciaires, aussi bien les parties adverses que la justice cherchant les failles ou apportant une attention toute particulière à la cohérence des timing des alertes et au poids de la preuve.

On a pu voir par exemple, des lanceurs tout à fait honnêtes dans leur démarche mais ayant été attaqués de toute part pour une ancienne faute (broutille) qu’ils auraient pu commettre dans le passé.

Le cas qui nous occupe -celui de Céline Boussié ayant dénoncé des faits de maltraitance dans un IME- est de première importance.

Pour des lanceurs d’alerte, c’est à dire ayant agi avec bonne foi, désintéressement et dans l’intérêt général, les publications sur les réseaux sociaux de certains documents il y a quelques mois, ont fait l’objet d’une véritable bombe. Ils mettent en évidence à notre avis, des incohérences qui, si elles étaient avérées, auraient un impact catastrophique sur l’ensemble des lanceurs.
Vol (ce que nous a indiqué la Présidente du Comité de soutien) ou pas vol de ces documents publiés peut être une question, la personne s’estimant lésée entamera sûrement les procédures adéquates. Faux ou pas faux documents, il en va de même.
Faisons néanmoins attention à ne pas tomber dans le biais des organisations que le lanceur attaque, qui systématiquement se cachent derrière le vol de documents ou la diffamation de certaines déclarations pour tenter de nier la réalité des faits.

Nous accordons que le site ayant publié en premier ces documents est pour le moins partisan et polémique, il n’en demeure pas moins que les faits sont là, que les documents à eux seuls posaient à l’époque, de nombreuses questions. Faute de réponse de la principale intéressée, il fallait pour comprendre les motivations de la justice prud’homale, attendre le compte rendu de sa décision. Et c’est Rémy Garnier, le lanceur d’alerte de l’affaire Cahuzac, qui, pour comprendre une telle décision dite « schizophrénique » par l’intéressée, se l’est procuré et le déchiffre… Si bien, qu’il en reste…stupéfait.

« Un jugement schizophrénique ? » Par Rémy Garnier

Si « comprendre » est notre leitmotiv, il est regrettable de constater que nulle presse ayant communiqué à ce sujet, n’ait trouvé bon et juste de se pencher dessus. L’obtention de la décision prud’homale ne semblait pourtant pas bien difficile ….et « éclairés », nous l’aurions été bien plus tôt.

Comme dit précédemment, le lanceur joue son alerte (et malheureusement dans certain cas sa vie) sur la cohérence de son comportement.

Les lanceurs savent deux choses des entreprises qu’ils dénoncent : que les comportements trahissent souvent plus que les paroles et que le refus de débattre ou la dénégation est déjà une forme d’aveu. Ils savent aussi que la presse, assoiffée de « sujets vendeurs » peut être manipulable.

Alors, n’en déplaise à beaucoup, une définition du Lanceur, celle retenue par la Loi Sapin 2, même si elle est imparfaite, n’en demeure pas moins fondamentale, tout comme les notions de désintérêt et bonne foi qu’elle véhicule.
Être lanceur n’est pas un choix, « Lanceurs d’alerte: si je veux, comme je veux, quand je veux… Pas vraiment  » , non plus un métier, ça n’est pas même un titre de gloire comme le rappelle Rémy Garnier dans une autre tribune intitulée « Victime de son égo  » .

« Victime de son égo » Rémy Garnier

Et si la frontière entre le lanceur, le repenti, le délateur est ténue, ouvrir la porte aux imposteurs, c’est définitivement décrédibiliser les lanceurs. C’est le plus beau cadeau qu’on puisse faire à ceux que les lanceurs dénoncent !
« Alerte à l’imposture  » , autre tribune de Rémy Garnier.

Enfin, quand on a la prétention de vouloir « briser l’omerta » on ne s’y vautre pas, refusant de répondre à des questions légitimes et dénigrant, parfois violemment ceux qui ont vraiment l’intérêt général pour seule motivation. Si l’on veut vraiment « briser l’omerta » on n’en fait pas sa ligne de défense !

Tout ceci doit également nous interroger sur la Maison des Lanceurs, seul lieu indépendant où les lanceurs sont censés pouvoir se raccrocher. Nous avions déjà évoqué sur MM. à travers « La maison des lanceurs d’alerte: tout ça pour ça  » les doutes que nous portions sur sa réelle utilité. Les éléments troublants concernant Céline Boussié qui en est la secrétaire générale adjointe, sont sans doute portés à sa connaissance depuis de longs mois… sans aucune réaction de sa part, sans aucune mesure préventive.

La Maison des lanceurs a-t-elle conscience qu’elle joue ici sa légitimité ?

En espérant que ça fasse réfléchir tous ceux qui voient des lanceurs à chaque coin de rue…

MM.

Le Groupe EBRA et l’indignation confortable des journalistes

 

L’affaire « De Rugy », des journalistes les nerfs à vif.

« Ce journalisme n’est pas le nôtre ». Les rédactions du groupe EBRA (Dauphiné Libéré, Le Progrès, DNA, L’Est Républicain…) se désolidarisent des propos de Pascal Jalabert réclamant à Mediapart ses sources sur l’affaire De Rugy… Et ils nous le font savoir par un beau communiqué !

Communiqué Ebra du 17/07/2019

Les membres fondateurs de MetaMorphosis ont ri deux minutes à ces déclarations rappelant qu’Ebra appartient au Groupe Crédit Mutuel! 

Pour la petite histoire, à l’époque où l’affaire de la banque Pasche (filiale du Crédit Mutuel) avait été révélée par Mediapart, sujet traité au travers de pas moins de 8 articles ici, , puis ici, ou encore , puis , enfin ici et d’ une Une chez ce dernier, aucune reprise, pas une ligne ou si peu qu’elles seraient passées inaperçues, pas même une indignation quelconque au regard des faits dénoncés n’avaient fait l’objet d’un article ou encart dans quasi l’ensemble des journaux du Groupe Ebra!

Mieux encore, à l’époque où nous avions tourné dans le « Spécial Investigation » pour Canal+, nous n’oublions pas que feu le grand patron du Crédit Mutuel qu’était Michel Lucas, avait téléphoné en personne à Vincent Bolloré pour lui demander sa non diffusion pure et simple!  Censure faite. Reprise par France télévision, l’enquête «Pièces à conviction» sera quand même diffusée.

De l’affaire comme de ces incidents, nul journaliste du Groupe ne s’est publiquement indigné alors que ces journaux couvrent quasi tout l’Est de la France!  Pas de vague… Pour qu’une affaire n’existe pas, il suffit de ne pas en parler.

Se désolidariser des propos de Jalabert est une chose. Par contre, Messieurs les journalistes, si vous voulez être légitimes dans vos propos, encore faudrait-il que vous soyez exemplaires dans vos actions et ne pas avoir une indignation à géométrie variable! Cette indignation confortable d’aujourd’hui alors qu’elle fut sélective hier… Il aurait été plus noble à une époque, de s’offusquer pour la censure à laquelle au final vous avez participé, que de gesticuler à présent quant à l’indispensable protection des sources, vous rappelant qu’elle ne vaut rien quand il est décidé d’ignorer une affaire en amont. 

MM.