Dubaï-Papers: à « saute-mouton »

Dubaï-Papers, c’est ce leak supplémentaire sorti en septembre 2018, après les OffshoreLeaks, SwissLeaks, LuxLeaks, PanamaPapers, Paradise-Papers… C’est tout comme ces autres leaks, des listes de documents compromettants entre les mains des journalistes, concernant particuliers et multinationales; ces fuites ont permis de mettre au jour nombre montages fiscaux et sociétés offshore. Néanmoins, elles font découvrir pour ceux qui l’ignoraient encore, le monde merveilleux du « business fiscal », dans lequel se pratiquent course de vitesse et jeu de saute-mouton… La saga Helin, est le parfait exemple pour illustrer cet univers impitoyable. Et c’est le NouvelObs qui va nous la conter…

Helin, c’est le nom d’une société de gestion spécialisée dans la gestion discrète de la fortune d’environ 200 personnalités, dont des footballeurs, oligarques russes ou hauts cadres d’entreprises et fondée par le prince Henri de Croÿ en 2007. Comme toutes les fiduciaires, on y pratique l’optimisation fiscale, ce qui semble « Pas très moral, mais pas illégal » précise le Prince belge Henri de Croÿ …Certes, si ça n’est pas très moral, il semblerait néanmoins que tout ne soit pas non plus très légal. Si bien que le Pôle National Financier (France) vient d’ouvrir récemment une enquête préliminaire visant le Groupe Helin pour « blanchiment de fraude fiscale ». Parallèlement, plusieurs plaintes de clients d’Helin devraient être prochainement déposées pour « abus de confiance » et « abus de faiblesse ».

Entrons à présent dans le secret d’un réseau…

Sans revenir sur les détails de cette affaire bien illustrée dans l’article de l’Obs, nous pouvons néanmoins, faire quelques remarques:


➡️ les techniques utilisées n’ont rien de particulier, elles ont déjà été vues dans d’autres dossiers et n’en déplaise à l’hebdomadaire, ne sont pas si sophistiquées que ça !

➡️ Le système fonctionne à l’origine rappelons-le, parce que les résidents ont décidé qu’ils avaient une aversion définitive à l’impôt et à les entendre pour certains, ne pas les payer serait presque un acte citoyen.

➡️ Le système fonctionne parce qu’il y a des sollicitations, des rabatteurs: on vous rassure, ce ne sont pas les petites mains des trafics de drogue de banlieues mais des banquiers, des avocats d’affaires, des fiscalistes, des experts comptables….de préférence avec des noms à particules, il paraîtrait que ça rassure!

➡️ Le problème principal dans la fraude fiscale, reste de pouvoir profiter de l’argent ainsi soustrait au système légal. Les réseaux ne manquent pas d’imagination mais cet élément demeure le maillon faible du système : cela est très bien expliqué à travers les cas de cartes bancaires prépayées anonymes et des conditions de leur utilisation. On en parle malheureusement très peu même si à MetaMorphosis certains lanceurs pourraient vous dire que c’est une pratique courante dans certaines banques et dans certaines juridictions qui ne les interdisent pas encore.

➡️ Il n’y a pas que le fraudeur qui « bénéficie du système »; il ne faut surtout pas oublier les gains hors normes réalisés par les différents acteurs, avec des commissions prélevées entre 5 et 10% à la fois lors de l’opération initiale puis chaque année sur l’encours et, ce que l’on sait moins, sur chaque opération réalisée; l’article de l’Obs montre que tous ces intermédiaires font réaliser à leurs clients de multiples opérations de transferts bien souvent totalement inutiles, uniquement pour justifier la perception desdites commissions. C’est donc un business de la fraude mais c’est avant tout un business des intermédiaires.

➡️ Cet exemple montre que ce type d’organisation a souvent un coup d’avance et est en capacité de délocaliser ses activités dans des délais très courts dès qu’un projet de modification de la législation apparaît dans tel ou tel pays. Ceci est rendu possible bien évidemment parce qu’il existe toujours des trous noirs importants dans la finance internationale, y compris en Europe; n’en déplaise une nouvelle fois à la Commission Européenne qui a du mal à établir une liste des paradis fiscaux, elle pourrait bien s’inspirer du cas Helin spécialiste du saute-mouton de la Suisse aux Émirats Arabes Unis, en passant par Bahamas, puis demain ailleurs.

➡️ Enfin et encore une fois, il est triste de constater que la justice n’est en mesure de se saisir de ce type d’affaires qu’après un travail journalistique d’investigation, de dénonciations formulées par des lanceurs ou de plaintes de clients s’estimant lésés. Quid des services de Bercy en charge de la lutte contre la fraude fiscale? Malgré ce contexte, alors même que la Cour des compte relève les carences et le manque de moyens alloués aux services concernés, le gouvernement est une nouvelle fois aux abonnés absents.

A saute-mouton, les loups continueront…

MM.

Macron en marche, c’est magique !

Vous l’aurez sans doute remarqué, depuis un certain temps pour ne pas dire un temps certain, à chaque fois que le gouvernement sollicite une commission ou commande un rapport sur un sujet économique ou de société, les conclusions s’inscrivent parfaitement dans la politique voulue par lui. C’est parce que Macron marche que le reste suit…

Soyons honnêtes, il y a des contre-exemples; le plus connu étant sans doute le rapport Borloo sur les banlieues que Macron a immédiatement passé à la broyeuse sans oublier préalablement d’humilier son auteur en public.

Ce même Borloo avait eu la drôle d’idée de suggérer qu’en investissant dans l’habitat, pour l’emploi et les infrastructures de banlieues, ce programme pourrait donner à ses habitants un peu plus de dignité et d’envie de s’investir dans le projet national.

Quelle erreur, puisqu’il leur suffit de regarder Hanouna pour être heureux !

A cette exception près, on peut dire que Macron a la baraka puisqu’à chaque fois qu ’il veut engager une réforme controversée, une commission pond un beau rapport allant forcément dans le sens des volontés de l’exécutif.

Quelle baraka! Toutefois permettez-nous d’être sceptiques. Prenons donc un exemple autre et regardons d’un peu plus près.

Il s’agit ici, d’un rapport de « contribution au grand débat national » remis le 27/03 au ministre de l’action et des comptes publics Gérald Darmanin.

Le site Bastamag s’en fait l’écho dans un article du 03/04/2019, signé Olivier Petitjean.

La principale conclusion dudit rapport est de réaliser « jusqu’à 25 milliards d’économie ». Vous avouerez que ça tombe bien… puisqu’à moins de s’être exilé ces deux dernières années sur une île déserte, vous devez être au courant que toute la politique économique et sociale du gouvernement macron, se résume en un seul mot : économie.

Comment arriver à ce résultat magique ? En explorant « une piste majeure » (dixit) et « sous-exploitée » (re-dixit) : une externalisation généralisée des services publics.

En clair et sans langue de bois, il s’agit tout simplement de basculer le maximum de missions publiques vers la sous-traitance à des entreprises privées.

Comme le rappelle Bastamag, la privatisation des fournitures de services publics ne peut être que marginale dans la mesure où les fournisseurs sont peu nombreux et bénéficient déjà vis-à-vis de l’État, d’un rapport de force favorable qui n’a aucune raison de changer face à des prestataires privés.

Nous l’aurons donc compris, la promesse d’économie faramineuse ne pourra être réalisée que sur les salariés, ce qui veut dire sous-traitance à des salaires moindres et à des droits sociaux bien inférieurs à ceux des fonctionnaires.

Nous pourrions croire qu’avec des salaires moindres, nous aurons nécessairement des salariés moins formés et compétents, et moins motivés. Raté ! Le rapporteur nous rassure que grâce à son tour de passe-passe, la qualité des services rendus à la population ne sera pas altérée !

Sommes-nous idiots ? Comment n’y avons-nous pas pensé plus tôt ?

Bastamag le souligne : « dans le contexte du mouvement des Gilets Jaunes et du grand débat national, la proposition pourrait séduire : des services publics moins coûteux, mais autant voire plus efficaces, que demander de plus ? »

Et là une nouvelle fois vous n’y couperez pas, ce miracle est rendu possible grâce aux « vertus de la concurrence ».

Bien évidemment les auteurs du rapport semblant avoir un cahier des charges assez strict, n’ont pas porté leur regard sur les expériences étrangères similaires puisqu’ils auraient pris le risque de découvrir les effets catastrophiques de l’externalisation des services publics réalisés au Royaume-Uni…

Ici encore nous sommes au cœur de la méthode macron qu’Ismael Emelien a le culot de qualifier de « progressiste » : d’abord poser l’objectif qui est le fruit d’une conception idéologique quand ça n’est pas de classe puis construire ensuite toute une pseudo argumentation pour justifier que l’objectif énoncé n’offre pas d’alternative.

Bien évidemment pour procéder de la sorte, quelques complices sont nécessaires… D’où l’importance de choisir dans ces commissions des personnes « adaptées ».

Revenons à nos 25 milliards d’économie. Le rapport est rédigé par un certain Olivier Duha, PDG de l’entreprise Webhelp spécialisée dans la relation client sachant que ce monsieur a pris soin de faire appel au cabinet de lobbying Altermind fondé par l’homme d’affaire et publiciste Mathieu Laine réputé proche d’Emmanuel Macron. Et Mathieu, en réorganisation, il s’y connait…

On n’aura pas l’impudence de relever que les premiers bénéficiaires d’une éventuelle externalisation de services publics seraient des groupes comme Sodexo, Elior ou Atos avec lesquels Laine semble entretenir des relations ou même Webhelp, la société que dirige le rédacteur du rapport.

En résumé, la stratégie macron est imparable : si je veux mener telle politique j’identifie les groupes privés qui pourraient en bénéficier et je leur demande d’écrire un rapport démontrant le bienfondé de ma politique… A ce jeu, il est gagnant à tous les coups, et nous ne sommes plus vraiment étonnés à ce que les rapports et recommandations qui se suivent aillent tous dans le même sens.

Nous avons souvent sur MetaMorphosis, évoqué le poids des lobbies dans la détermination des politiques publiques. Comme souligne Bastamag : «Quand le gouvernement se fait dicter sa politique par les lobbies».

Il n’est pas inutile de rappeler qu’il y a quelques semaines, le Défenseur des Droits Jacques Toubon mettait en garde dans son rapport d’activité 2018, sur « l’évanescence croissante des services publics » et sur ses effets sur les personnes pour lesquelles ils -les services publics- constituent le principal recours. N’oublions pas que cette façon de procéder n’est pas prête à changer puisqu’elle s’inscrit dans la démarche « action publique 2022 » mise en place par le gouvernement pour réfléchir à la transformation de l’État. Dans ce cadre, il a été privilégié un recours massif à des consultants externes et à des sociétés privées.

Comme le démontre notre cas du jour, tout est dans la méthode et puisque ce gouvernement a décidé sur ce sujet et beaucoup d’autres de tordre la réalité au bénéfice des intérêts qui le soutiennent, cette « modernisation » des services publics prend le même chemin que les privatisations, à savoir le bradage d’actifs et services publics au bénéfice d’intérêts amis.

En marche, c’est toujours aussi magique…

MM.

La banque Pasche ? Petite, visiblement utile

On ne peut pas dire que les fondateurs et animateurs de MetaMorphosis abusent du site pour faire l’histoire de leur propre alerte sauf bien évidemment comme il en fut le cas récemment pour Nicolas Forissier et UBS, quand une information judiciaire de premier rang se fait jour. MetaMorphosis étant le site de l’alerte avant celui de ses lanceurs co-fondateurs, nous avons toujours cherché à éviter cet écueil que nous croisons malheureusement par ailleurs, de sites se transformant en une longue litanie d’affaires et d’état personnel, quand ça n’est pas pire, un site de vente de livre.

Pour une fois, nous ferons exception, bientôt six années après l’ouverture de la première enquête judiciaire, nous pouvons nous permettre de vous parler à nouveau de la banque Pasche, ex filiale du Crédit-Mutuel. Nous aurions pu le faire à de multiples reprises, le nom de cet établissement bancaire étant apparu au cours de ces longues années, dans plusieurs affaires de premier plan et dans de nombreux pays.

Une nouvelle actualité nous est fournie ce jour, on tenait à vous la partager: « Investigação na Suíça mostra que a empreiteira Odebrecht é suspeita de pagar um banqueiro para distribuir propina »

Traduction : « Des recherches en Suisse montrent qu’ Odebrecht est soupçonné d’avoir payé un banquier pour distribuer des commissions »

Ledit article d’un site Brésilien, évoque des informations qui sembleraient avoir été obtenues auprès du Tribunal Fédéral Suisse.

Ces informations concernent la tentaculaire affaire de corruption Sud-Américaine du Géant de BTP….Odebrecht, plus connue sous l’affaire « lava-jato » (blanchiment d’argent, en portugais).

Pour résumer, cette entreprise afin d’obtenir différents marchés, aurait mis en place dans pratiquement tous les pays du Continent Sud-Américain, un système de corruption généralisée dont politiciens locaux, chefs d’entreprises, Présidents … ont été les bénéficiaires.

Qui dit corruption dit argent sonnant et trébuchant que tous ces acteurs ont pris soin de ne pas maintenir dans leur pays d’origine et d’exiler dans des contrées moins risquées, comme en Suisse, en Andorre… Pour exiler de telles sommes, il faut bien évidemment des complices dans le système bancaire. C’est là qu’interviennent les grandes enseignes de banques privées à l’image de PKB Private Bank (dans l’exemple qui nous occupe).

Avoir de l’argent tombé du ciel c’est bien, pouvoir s’en servir c’est mieux.

A ce niveau, un banquier que l’on va commissionner pour sa prise de risque, est toujours nécessaire; ainsi, on entre dans la phase blanchiment, c’est-à-dire l’utilisation de canaux officiels pour transformer de l’argent occulte ou non déclaré en argent légal.

A notre grande surprise, selon des informations qui proviendraient du Tribunal Fédéral Suisse, « ce qui a également attiré l’attention (des enquêteurs), c’est la forme trouvée pour permettre le transfert d’argent. Le compte utilisé provenait de Genesis 7, à la banque Pasche Nassau (Bahamas). Pour les juges, il s’agit d’une construction typique d’un contexte de blanchiment d’argent. »

Pour ceux qui ont suivi cette affaire banque Pasche Monaco (filiale Crédit Mutuel) notamment au travers des nombreux articles que Médiapart lui a consacrée (ici) et du Pièces à conviction () réalisé par Nicolas Vescovacci et Geoffrey Livolsi, ce type de fonctionnement ne devrait pas leur être étranger. On citera le cas de l’ancien Président de la Fédération Brésilienne de football (FIFA) (ici), sous instructions judiciaires dans de nombreux pays pour des soupçons de corruption lors de l’attribution de la coupe du monde au Qatar.

Dans les deux cas, reconnaissons que si la banque Pasche n’est pas impliquée dans le mécanisme de la corruption lui-même, elle pourrait apporter « un savoir-faire » dans ce « tour de passe-passe » qui consiste à blanchir de l’argent provenant d’activités illégales…Tiens donc.

Cette « révélation » n’en est pas une pour les lanceurs d’alerte du dossier Pasche Monaco. Six années plus tôt, auprès des autorités judiciaires monégasques, ils ont réalisé une dénonciation conformément à leurs obligations professionnelles (et après avoir pris soin d’alerter préalablement en interne), portant sur de nombreux cas mettant en évidence qu’ils pouvaient raisonnablement avoir des soupçons sur l’origine des fonds, la légalité des opérations, et leur finalité.

Si vous avez suivi jusqu’ici, vous vous dîtes que tout ceci n’est pas très compliqué et que la répétition des alertes devrait permettre à la justice de travailler rapidement et efficacement.

Nous vous avions prévenus : six ans d’attente pour zéro lueur.

Une première instruction à Monaco, apparemment toujours ouverte mais qui est pour ainsi dire mort- née au bout de six mois avec le remplacement brutal de l’officier de police judiciaire en charge du dossier depuis l’origine. Lui non plus, n’aura pas fait long feu.

Sur la justice à Monaco, on ne dira rien mais on n’en pense pas moins.

Une seconde instruction au PNF (Pôle National Financier), ouverte depuis cinq années en France…dont nous ne connaissons rien de l’état d’avancement. C’est le petit plus du lanceur d’alerte, ne jamais être au courant de rien, puisqu’il n’est pas partie civile des faits qu’il a dénoncés.

On entend bien les problèmes de budget et de personnels qu’a la justice française; on entend bien que l’on peut s’interroger pour la justice monégasque sur sa réelle volonté d’aller de l’avant sur ce type d’affaire; il n’en demeure pas moins que certains faits sont ténus.

Certains clients aux opérations dénoncées sont soit sous instruction et prochainement jugés, soit déjà jugés dans d’autres pays. Nous voulions insister sur le fait que pour le lanceur, très rapidement le problème principal dans la gestion de l’alerte n’est plus la partie dénoncée mais bien la lenteur de la justice qui bloque lourdement ses capacités à se reconstruire.

Puis le noir intégral.

Le seul fil d’ariane du lanceur reste la presse mais là aussi malheureusement, dans un pays où l’investigation est réduite à peau de chagrin, où l’auto-censure sur les affaires sensibles est devenue la norme, il lui est bien difficile de rester dans le jeu. Les informations, elles, se pêchent au fil de l’eau et selon les affaires, surtout dans la presse étrangère.

MM.

Arielle, en « zone de léchage de doigt » pour le climat

Après Ariel la lessive qui lutte contre les tâches, voici Arielle (Dombasle) la scénariste qui lutte pour le climat. Les tâches, elles, on se les garde tant elles sont incrustées.

Rien de tel que de partir en Espagne, en avion pour la réalisation d’une courte vidéo. Le bilan carbone s’en souviendra.

Elle a tenté un clip de lutte contre le réchauffement climatique, et il faut l’avouer, à son visionnage, nous sommes restés un peu cois…A moins que ce ne soit une simple vidéo d’auto-promotion.

Arielle nous présente son œuvre ainsi :

« Looking for Europe… Start saving your greens ! Save our climate ! Save the beauty of our planet ! Finger licking zone !! »

Arielle Dombasle, le 26/03/2019

Nous avons tenté la traduction :
« À la recherche de l’Europe … Commencez à sauver votre verdure! Sauvez notre climat! Sauvez la beauté de notre planète! Zone de léchage de doigts !! ».

« Zone de léchage de doigt »: à ce moment bien précis, on se demande – après l’avion, la voiture – à quoi roule Arielle… Les drogues aussi, font des ravages!

Passons…

Vous l’avez compris. Les tâches, l’environnement va se les garder ! Et nous aussi !

Entre l’avion, les néons, la voiture et l’éléphant carton-pâte… on se demande si Arielle, ça n’est pas plus nocif qu’Ariel!

MM.

Chapi Chapo, Schiappa

Dans la série « Chapi Chapo » destinée aux enfants, sont mis en scène deux petits personnages coiffés d’un grand chapeau (rouge pour Chapi la fille, bleu pour Chapo le garçon) évoluant dans un décor peuplé de cubes multicolores. Dans chacun des épisodes, ils doivent résoudre un problème auquel ils sont confrontés. L’épisode de « Chapi Chapo » dure à peu prés cinq minutes, temps maximum de concentration de notre Schiappa. Par contre, là où nos deux petits héros résolvent un problème, nous ne sommes pas convaincus que notre secrétaire d’État, elle, y parvienne. On a testé. Le monde Schiappalesque quand il s’agit de journalisme, c’est comme Chapi Chapo, en un seul épisode mais avec 6 séquences. Puis c’est la catastrophe.

Épisode 1 : Cours de journalisme

Pour commencer, le support. La Schiappa a ses références et ne parle pas à n’importe qui. Après Hanouna, c’est aujourd’hui « Télé Loisirs » l’heureux élu.

« Télé Loisirs », vous nous excuserez du peu ! C’est qu’elle se veut être proche du peuple et le comprendre! Par contre, si le support semble importer peu, elle reste toujours égale à elle-même, avec ce mélange de phrases toutes faites sans doute tirées du manuel des éléments de langage version LREM, de grosses ficelles, de fausses informations et au final d’une profonde démagogie. Et puis, il y a cette voix, qui sans l’image nous ferait penser à un chihuahua cocaïnomane.
Si « Chapi Chapo » essaient de se concentrer sur le problème du jour, Schiappa fait partie de ces pipelettes qui ont un avis sur tout, et qui plus est, ont une solution à tous les problèmes.

Donc aujourd’hui nous avons droit au cours du Professeur Schiappa sur le journalisme d’investigation, et c’est Élise Lucet et ses magazines « Envoyé Spécial » et « Cash Investigation » qui serviront de fil rouge ou plutôt de faire valoir.

Séquence 1 : la journaliste

On commence fort, avec un grand classique : Schiappa n’a rien contre la personne d’Elise Lucet en laquelle elle reconnaît une grande professionnelle. Ce n’est pas la question nous dit-on, mais elle le dira quand même ! Dans le même registre du « moi je ne suis pas raciste, mais… » nous pourrions traduire notre héroïne, ainsi et sans langue de bois: « je n’ai rien contre Élise Lucet mais elle fait quand même un boulot de m…. ».

Que reprocher à un journaliste à qui on n’a rien à reprocher en tant que journaliste ? Les voix de Schiappa sont impénétrables ! De ne faire de l’investigation que sur des sujets d’investigation mettant en évidence des risques pour la population, des dysfonctionnements graves de nos organisations, des mensonges ou promesses non tenues, des faits de corruption… C’est que la Schiappa ça ne fait pas dans la subtilité. Nous n’allons quand même pas nous poser la question de savoir si Investigation, Actualité et Divertissement ne seraient pas des champs du journalisme distincts, visant des sujets propres dans la façon de les aborder, dans les moyens à mettre en œuvre pour les traiter… C’est la « pensée » LREM à l’œuvre, binaire par excellence : il n’y aurait qu’un modèle et qu’un seul, tout le reste est à proscrire.

Dans le cas présent, nous l’aurons compris le modèle c’est Hanouna et tout ce qui s’en éloigne n’est plus du journalisme.

Séquence 2 : la téléspectatrice

Schiappa est une téléspectatrice exigeante. Ce qu’elle reproche à Elise Lucet c’est de ne pas lui donner à voir ce qu’elle veut voir, et uniquement ce qu’elle veut voir : le monde enchanté de la start-up nation où chacun est heureux de son sort et n’a pour seule finalité que de remercier Kim Jong-Schiappa pour tant de bonheur! Ce n’est plus « Chapi Chapo » mais « Bonne nuit les petits » avec Macron en marchand de sable, histoire de bien nous endormir !

Séquence 3 : le populisme

Schiappa crie au « populisme » des magazines d’Elise Lucet mais ne se gêne pas pour y aller de sa propre périphrase « populiste » : « Quand on montre sur le service public sans cesse des images de politiciens corrompus, d’hommes et de femmes politiques véreux qui détournent de l’argent, de gens haineux et magouilleurs, je crois qu’on installe dans l’esprit des gens que (les personnalités politiques) sont tous comme ça ».

Rappelons à notre Schiappa que c’est un peu le principe de base des magazines d’Elise Lucet… Schiappa ne trouve pas « populiste » le fait que Michel Drucker n’invite pas un chanteur pour parler de son addiction à la cocaïne, un cinéaste de ses démêlés avec la justice pour pédophilie, ou une personnalité pour ses placements dans les paradis fiscaux, car le principe du magazine de Drucker c’est de parler « du monde magnifique du spectacle ». Puis, dans la grande foulée qu’est sa pensée sans réflexion, à aucun moment il n’est question de savoir si la répétition d’affaires concernant des politiques, des chefs d’entreprises, des atteintes à l’environnement et à la santé… justifierait, d’un point de vue éditorial, qu’un magazine d’investigation fasse le choix d’un focus sur ces questions compte tenu de l’importance qu’elles représentent dans une société démocratique. D’un autre côté, faire des choix librement, oser la démocratie, vous savez ce qu’elle en pense Schiappa !

Séquence 4 : l’argumentation

Schiappa argumente : et là, nous avons droit à l’argument de choc. Élise Lucet vous n’êtes qu’une « populiste » car à montrer des gens se comportant ainsi et des affaires de la sorte, vous cherchez à dire qu’ils « sont tous comme ça ».

Séquence 5 : le décrochage.

Et c’est à ce moment là que tout devient trop compliqué pour Schiappa. Étant donné que cette tribune a déjà dépassé les 20 lignes, nous pensons que si elle venait à nous lire, très certainement elle aurait décroché depuis longtemps. Soyons honnêtes et ne lui faisons pas un procès sur cette question car elle n’est pas la seule à s’enfermer dans ce type de biais sociologique. Bien évidemment, tous les politiques ne sont pas véreux et corrompus. On peut même dire sans se tromper que la grande majorité d’entre eux ne l’est pas. De même, tous les banquiers ne sont pas corrompus et véreux, on peut même dire que la très grande majorité d’entre eux ne l’est pas. Dans le même ordre d’idée, on peut même affirmer, n’en déplaise à Schiappa, que la très grande majorité des gilets jaunes ne sont pas des casseurs.

Est-ce que de telles affirmations servent à quelque chose et surtout que compare-t-on ? Quelques cas d’individus corrompus avec une masse d’individus ayant la même profession ou le même état. Une fois de plus, comparaison n’est pas raison. Car tous les individus en question sont-ils égaux face à la corruption ? Tous les politiciens ou tous les banquiers sont-ils dans la même situation pour pouvoir réaliser des actes de corruption ? Bien évidemment que non. L’employé à la saisie d’opérations dans une banque ne dispose pas des mêmes pouvoirs, des mêmes outils, du même niveau de contrôle… qu’un directeur d’agence ou qu’un directeur général. Sont-ils égaux face à la corruption ? Sont-ils égaux face à leurs capacités d’agir d’une façon corrompue ? Bien évidemment que non. Tous les hommes politiques ne sont pas corrompus mais comme par hasard se sont toujours les mêmes qui le sont, ceux qui sont dans les états majors des partis, des groupes parlementaires, des grandes métropoles et/ou à des postes clés. Ce n’est quand même pas un hasard si à ces positions on retrouve depuis des décennies les mêmes personnes, et si les actes de corruption ou de fraudes sont toujours le fait des mêmes profils, qu’on retrouve très rarement chez un maire d’un village de 200 personnes aux fins fond d’une vallée alpine. Il faut donc éviter ce biais et se rappeler que l’on ne peut comparer qu’entre personnes en situation comparable face à une action.

Si tous les politiciens ne sont pas corrompus, combien sont-ils dans les positions où l’exercice de la corruption est rendue possible ? Cela est la seule question qui vaille.
Y répondre précisément nous ferait sans doute peur.

Séquence 6 : la leçon

Si Schiappa pouvait comprendre, elle saurait donc que le boulot d’une journaliste d’investigation comme Élise Lucet est justement de mettre à jour les affaires de ceux qui, en pourvoir de faire, font. Il n’y a rien de «populiste» ici; il n’est question que de professionnalisme. Et là, Schiappa vient d’apprendre un nouveau mot !

Si dans le monde rêvé de Schiappa, Elise Lucet et le journalisme d’investigation sont à coté de la plaque, que dire des lanceurs d’alerte? Doivent-ils prendre pour modèle tous les « Oui-Oui » qui l’entourent, fuyant leurs responsabilités et obligations (article 40) au premier constat d’un délit? Dans le monde Schiappalesque, aucun d’entre eux n’aurait sa place. Circulez, on veut du beau, peu importe que ce soit vrai ou faux.

MM.

Aux lanceurs d’alerte, les investisseurs et les marchés reconnaissants

Le gendarme des marchés US (SEC) vient de décider d’indemniser deux lanceurs d’alerte comme en atteste la dépêche ci-après de Bloomberg. Cette pratique en partie prévue et encadrée par la loi, n’est pas nouvelle aux États-Unis, que ce soit de la part de la SEC ou de la justice.

Nous pourrions discuter du principe même d’une telle indemnisation; à MetaMorphosis par exemple, les lanceurs d’alerte ne sont pas nécessairement d’avis identique. Nous pourrions également discuter du montant des indemnisations versées et de leur mode de calcul.

Que le lanceur soit désintéressé et de bonne foi est une condition indiscutable. Que la question de son indemnisation, ne serait-ce qu’au titre des préjudices importants subis, soit partie intégrante d’une loi de protection digne de ce nom, semble à certains une condition qui mérite à minima un débat sérieux, ce qui n’est pas le cas jusqu’à présent.

À ce stade, nous souhaitons surtout insister sur les motivations de la SEC pour assurer cette rémunération des deux lanceurs d’alerte : leur action a permis à la SEC de « protéger les investisseurs et les marchés ».

Voilà un discours que l’on n’entend jamais en Europe, que ce soit de la bouche des politiques, des associations s’inscrivant sur ces thématiques, ou mêmes des diverses autorités de contrôle.

Cependant, cette position nous apparaît très importante car elle est au cœur de la problématique des lanceurs et au centre de la gêne des politiques et des entreprises dans l’évocation de ces sujets.

Bien souvent, le lanceur d’alerte intervient pour dénoncer ce qui lui semble être des manquements graves aux règles d’exercice de sa profession ou des lois qui la régissent. Qui a établi ces normes ? Le législateur bien évidemment mais également, on l’oublie trop souvent, les entreprises elles-mêmes au travers de leurs règlements internes et procédures diverses, et parfois la profession quand elle doit transposer des lois dans ses propres règlements, à l’image des codes de déontologie dans le monde bancaire.

Sont également de la partie les autorités de contrôle de ladite profession. À quoi servent ces différentes lois, règles et procédures ? En théorie, à répondre aux exigences d’une économie libérale basée entre autres sur la bonne information des marchés, sur le traitement équitable des différents agents économiques, sur des conditions de base permettant de protéger les intervenants quel que soit leur taille. Tout ce corpus sert donc à un fonctionnement efficient du monde de l’entreprise et des marchés. C’est ce qu’explique la SEC au travers de l’expression « protéger les investisseurs et les marchés ».

Parce qu’effectivement, quand il dénonce des manquements graves aux lois, réglementations et règlements, le lanceur ne fait rien d’autre que d’agir au bénéfice des investisseurs quels qu’ils soient, et de marchés transparents et efficaces. La SEC, qui baigne dans l’environnement théorique du néo-classique et du monétarisme, ne fait qu’appliquer à la lettre les principes essentiels de ces corpus qui veulent que les agents économiques doivent être égaux, bénéficier des mêmes conditions d’accès aux marchés, et que pour s’en assurer, l’État doit par ses lois et règlements jouer le rôle de l’arbitre indépendant.

Nous sommes en Europe et plus particulièrement en France très loin de ce corpus théorique même si nos politiques et entreprises s’en recommandent à chaque occasion.

Et c’est bien là que les lanceurs d’alerte deviennent un poison pour tout ce petit monde… Par leurs actions, ils les rappellent à leurs propres discours et à la trahison de leurs pratiques; les lanceurs sont vus comme des empêcheurs de tourner en rond. Nous avons ici sans doute une partie de l’explication du rejet des lanceurs d’alerte par le monde politique français, et ce, quels que soient les étendards; même avec Sapin2, nous pouvons mesurer les efforts développés pour les enfermer toujours un peu plus dans une impossibilité pratique d’agir. Qui voudrait se frotter à une loi secret des affaires ?

Le lanceur est pour tous ces gens et pour les entreprises, celui qui met concrètement en défaut l’inanité des discours tenus pour justifier tout et n’importe quoi quand il s’agit des autres, qui jette sur la place publique la réalité de pratiques tant éloignées du modèle souvent présenté comme indépassable. A ce gouvernement qui n’a de cesse d’offrir aux entreprises toute forme d’avantages, qui pose comme modèle la « start-up » et l’auto-entreprenariat, qui demande à chacun de se responsabiliser à hauteur de ses compétences, qui nous dit batailler pour des marchés équitables et transparents, nous serions en droit d’attendre une défense acharnée des lanceurs d’alerte quand ceux-ci dénoncent des acteurs s’affranchissant des règles communes, faussant la concurrence ou pénalisant certains investisseurs. Que nenni ! Il cherche au contraire à les faire taire et les empêcher d’agir, trahissant ainsi les principes libéraux à l’œuvre de sa politique. Puisque le libéralisme nous est présenté comme une finalité en soi, la logique voudrait que l’on aille jusqu’au bout du raisonnement… sauf à vouloir privilégier certains acteurs au détriment de tous les autres.

Ce faisant, par la trahison de ses propres idéaux il démontre que le système défendu est déjà dépassé.

On chipote moins aux États-Unis et on essaie parfois de mettre ses pratiques en conformité avec ses discours. Il faut le reconnaître, si la méthode Dodd Franck -on peut bien évidemment lui trouver quelques défauts- fonctionne, et pas seulement pour les lanceurs d’alerte, c’est parce qu’elle bénéficie, tout simplement, à tous les agents économiques ce que ne manque pas de rappeler la SEC dans les motivations de cette décision : « protéger les investisseurs et les marchés ».

MM.

Christine au pays des Soviets

Christine au pays des Soviets. Christine, vous connaissez ? En France, c’est Madame 400 patates. Dans le fameux arbitrage Tapie, c’est la ministre condamnée par la Cour de Justice de la République pour une « négligence » de 400 millions d’euros. Les voies du droit, comme celles du seigneur, sont impénétrables !

A MetaMorphosis nous avons connu des guichetiers de banque qui ont été virés avec perte et fracas pour quelques centaines d’euros d’erreur de caisse… Alors 400 millions, on ne va pas chipoter !

Les guichetiers en question sont alors entrés dans la galère, dans l’impossibilité de retrouver un travail à mesure de leur compétence tant ces malheureuses centaines d’euros sont gravées à tout jamais dans leur futur professionnel. La faute professionnelle, selon les cas, elle ne pardonne pas.

Avec 400 patates, vous avez droit à une promotion, car passer de simple ministre de la France à Directeur Général du FMI ça reste une belle promotion, et on n’aura pas l’impudence de relever l’ensemble des avantages rattachés à la fonction, notamment l’augmentation substantielle du salaire non soumis à l’impôt.

Mais bon… Christine ne vit pas dans le même monde que le guichetier et la justice n’est pas la même. C’est maintenant bien connu; se sont ceux qui nous rabâchent à longueur de journée les bienfaits du monde de l’entreprise, sur la nécessité de responsabiliser chacun à son niveau de compétences, qui sont les premiers à s’en exonérer quand ça les arrange. On a ici un merveilleux exemple puisque la « négligence » peut être reconnue dans le monde réel comme une faute professionnelle, mais pas pour la Directrice du FMI.

Autre exemple dans l’actualité : les procédures contre des employés pour «déloyauté» se multiplient. Mais Benalla, qui correspond parfaitement à ce cas, passe au travers des gouttes. Allez comprendre…

Revenons à Madame 400 patates. La voilà qui part en croisade contre la fiscalité des multinationales. Quelle mouche l’a donc piquée, et surtout pourquoi maintenant, si tardivement. Mystère ! Elle n’y va pas de main morte, comme le titre Les Échos «elle veut changer la règle du jeu».

Aveu intéressant, on ne savait pas qu’en matière fiscale il y avait des règles du jeu différentes en fonction des contribuables, nous qui en étions restés à un impôt égal pour tous en fonction de ses capacités contributives.

Mais ça, c’est la théorie, en plus d’en être le préambule de la déclaration des droits de l’homme !

Allons plus loin dans l’argumentation de la Directrice du FMI :

« La fiscalité est un sujet difficile, certes ; mais il est possible de bâtir une fiscalité des entreprises qui tienne mieux compte des mutations de l’économie mondiale. Je pense qu’il est temps de changer les règles du jeu dans ce domaine »

Christine Lagarde, Directrice Générale du Fonds monétaire international (FMI), en ouverture de son allocution consacrée à la fiscalité à Washington

Plusieurs contre-vérités ici. Mais de la part d’une personne négligente à hauteur de 400 millions d’euros, on ne va pas lui en tenir grief !

La fiscalité serait donc un sujet difficile. Nous aimerions bien savoir sur quoi s’appuie une telle assertion. Comment l’État moderne dont l’un des fondements est le consentement à l’impôt, a-t-il pu survivre et prospérer depuis plusieurs siècles alors que la condition même de son existence serait un sujet difficile ? Nous n’avons jamais entendu dire, même si des fraudes peuvent exister mais qui restent marginales par rapport aux sommes prélevées, que la TVA (et son prélèvement) était un sujet difficile ! Peut être parce qu’il touche la masse des citoyens indistinctement et qu’il n’y a là pour Christine aucune difficulté à prélever cet impôt !

Ensuite la Directrice du FMI explique qu’il convient d’adapter les règles fiscales aux nouvelles donnes de l’économie mondiale. Nous comprenons tout à fait que l’impôt est également une matière mouvante qui doit s’adapter aux mutations de l’économie. Mais enfin, et le FMI est le premier à nous le répéter depuis des décennies, ces « mutations de l’économie mondiale » ne datent pas d’hier ! Mais alors, pourquoi donc Christine ne se réveille qu’aujourd’hui ? Était-elle -et le FMI avec elle- en hibernation depuis les années 80 ? La fiscalité semble pour Christine relever de la foi, il faut avoir la révélation…

Tout ceci ressemble beaucoup à un discours de circonstance, au secours d’un certain nombre de gouvernements libéraux en difficultés, en France et ailleurs, aux fins d’apaiser ces foules «populistes» qui réclament une plus juste répartition de la contribution de chacun. Mais ces « hordes barbares » ne peuvent pas comprendre, la fiscalité semble un sujet difficile ! En plus faisons-nous l’avocat du diable et nous dirons que Christine et le FMI sont ici contre-productifs. Le FMI est quand même l’organisation économique trans-nationale qui s’est le plus trompée ces 50 dernières années, une sorte de BHL de la philosophie du hard-discount. C’est lui-même qui le dit, par la voix de ses économistes en chef, sur l’Argentine, sur la Grèce récemment et bien d’autres.

Nous, à la place des Apple et autre Google, nous insisterons sur le fait qu’il ne faut pas porter attention à de telles déclarations au regard du taux d’échecs exemplaires de cette institution. Et oui Christine, ce n’est pas facile de s’improviser quand on ne l’est pas, exemplaire.

Et à lire le discours tenu à Washington à défaut de l’avoir entendu, on pourrait presque croire notre héroïne chez les Soviets.


MM.

Dimanche, jour du Seigneur…

Dimanche, jour du Seigneur ⛪️ … mais on va parler de sexe sur MetaMorphosis.
Non pas celui des lanceurs mais celui du maire du Havre, au prénom de saint prédestiné en cette journée, Luc Lemonnier.

Successeur du Premier Sinistre Édouard Philippe (comme dirait Coluche), au poste de premier magistrat de la ville du Havre, il s’est retrouvé contraint à la démission suite à l’envoi à plusieurs femmes de photographies explicites de son petit jésus… dans tous ses états !

Que Dieu le pardonne.

Le premier témoignage concernant les pratiques exhibitionnistes de Saint Luc, remonte à 2011…

Au total se sont quatre femmes qui accusent le maire d’envoi répété d’images pornographiques non sollicitées.
Luc, sous la contrainte, a décidé de démissionner : grave erreur selon nous, la sollicitation d’une audience auprès du Pape François lui aurait permis de garder son poste !

On a souvent parlé sur MetaMorphosis de la présomption d’innocence, de son utilisation et même de son abus par certains pour tenter de justifier, en dépit de l’accablement des faits et même parfois d’une condamnation en première instance, que leur virginité n’est pas atteinte.
Luc tient également à sa virginité et à son innocence. Et toute la clique de ses amis au premier desquels Édouard Philippe, y va de sa défense sur un autre registre, peu éloigné au final de celui de la présomption d’innocence: la vie privée. Parce que les alertes de ces quatre femmes ont été nombreuses au sein de la Mairie et du parti majoritaire, y compris jusqu’à Édouard Philippe, mais elles ont été ignorées.

« Encore ! » aurait-on tendance à dire à MetaMorphosis!

La vie privée a bon dos pour s’exonérer de toutes responsabilités. Outre qu’ils étaient non désirés, les envois de ces photographies ont été destinés à des personnes avec lesquelles Luc avait des relations professionnelles et même dans certains cas de subordination. Ce n’est quand même pas la même chose que d’envoyer l’icône du petit Jésus à des inconnues ou des personnes rencontrées en d’autres occasions. Ça arrange Luc c’est sûr, mais également la majorité municipale et l’ancien maire devenu premier ministre pour justifier de n’avoir rien fait, de n’avoir pas tenu compte de faits ténus et répétitifs. Encore !

C’est donc bien ça. Là où il y a de la gêne, il n’y a pas de plaisir ! Ce qui est sûr, c’est que ça ne les dérange pas…

MM.

Un lanceur d’alerte à la Cité scolaire Rive Gauche à Toulouse

C’était vendredi 22 mars, que se tenait un travail pédagogique à la Cité Scolaire Rive Gauche de Toulouse, avec des élèves en « orientation média et information ».
Du journalisme avec Fabrice ARFI co-responsable du pôle enquête chez Mediapart, au lanceur d’alerte avec Nicolas Forissier.


📚 De vastes sujets abordés, de l’information sans frontière à l’exil fiscal.

Et pour conclure cette journée, un mot pour le lanceur…et son histoire

« Les élèves ont été fascinés par votre histoire, digne d’un polar, et votre engagement au service de vos valeurs, de l’intérêt général et du vivre ensemble. Une rencontre très marquante 🙏🙏 Ça vaut 100 cours d’éducation morale et civile (EMC). »

Pascal Cabaret Rueff, professeur d’histoire géographie, EMC, EMI (éducation média Info)

Nous remercions ce Lycée pour l’accueil chaleureux qui nous a été fait.

MM.

« Parce que c’est son projet ! »

Parce ce que c’est son projet et qu’il en va de l’intérêt général de la France, il faut prendre régulièrement quelques nouvelles de la start-up Nation. Savoir comment elle va…et pour l’instant ça ne va pas très fort. Sans vouloir être médisants, faisons un point intermédiaire sur l’action de Macron et son gouvernement à la tête de la start-up nation France. Plongeons-nous dans ses secrets de fabrication…

Point intermédiaire de la situation:

  • Convaincre Trump de revenir dans la COP21: raté!
  • Réformer l’Europe avec l’Allemagne : raté !
  • Faire d’énormes cadeaux fiscaux aux ultras riches pour re-dynamiser l’économie : raté !
  • Défendre les libertés publiques et individuelles, accroître la participation des citoyens à la vie politique : raté !
  • Lutter contre le réchauffement climatique et diminuer les émissions de gaz à effets de serre : raté !

Stop.

On a tous été un peu benêts d’attendre des résultats de ce président et de ce gouvernement, car le mal vient de loin. N’oublions pas que le principal artisan, alors secrétaire général adjoint à l’Élysée de l’une des plus grande gabegie financière de ces dernières années, le CICE, s’appelait…Macron.

Aujourd’hui…Toulouse-Blagnac

Un autre affaire sortie par voix de presse ces derniers jours, un projet que Macron avait lui même défendu avec force, en dépit d’un nombre incalculable d’alertes qui avaient été portées à la connaissance de tous, dès l’origine !
Parlons de la privatisation partielle de l’aéroport de Toulouse Blagnac qui recèle tous les ingrédients de ce qu’il ne faut pas faire si l’on a un tant soit peu pour souci, la défense de l’intérêt général.

Allons-y pour une liste non-exhaustive des anomalies repérées:

  • prix de cession inadapté
  • choix du repreneur non professionnel et n’offrant pas les garanties financières nécessaires pour le moins étranges.
  • clauses particulières ne visant qu’à protéger des intérêts particuliers au détriment de ceux de la collectivité …
  • secret à tous les étages

Et dire que cet homme aurait été un banquier d’affaire … sans doute dans une autre vie !

Par une décision du 11 mars 2019 devant la Cour d’appel administrative de Paris, le Rapporteur Général a relevé nombre d’anomalies et manques de respect des règles du cahier des charges de la privatisation de l’aéroport toulousain ce qui pourrait conduire à la nullité des actes administratifs de cession de cet actif.
Il ouvre ainsi la voie à une possible annulation de la vente, les actes passés alors, étant considérés comme nuls.

L’acquéreur vendeur

Pour mémoire on rappellera que l’acquéreur chinois de l’époque avait totalement disparu dans la nature pendant de longs mois avant de réapparaître, qu’il s’est servi au détriment de l’État qui dans les faits reste actionnaire majoritaire, un énorme dividende venant plomber les comptes et les investissements futurs nécessaires et qu’il a évoqué récemment sa volonté de céder ses parts à un prix sensiblement supérieur à celui qu’il avait versé à l’État lors de son acquisition.

En temps « normal »

Dans le monde réel que semblent ignorer Macron et son Gouvernement, outre le fait qu’une telle opération n’aurait jamais eu lieu dans ces termes, l’éventuel responsable commercial et financier qui aurait pu agir de la sorte, aurait été remercié dans les plus brefs délais avec pertes et fracas.
Il est par conséquent un peu facile de tout mettre sur le dos de l’incompétence même si dans le cas présent elle semble flagrante.

Plus choquant encore et l’on est sans doute ici face à l’expression d’un sentiment d’impunité, c’est l’assurance et l’insistance avec laquelle Macron s’était permis à l’époque de répondre à ses détracteurs, assurant le menton haut et fier, que ces derniers ne comprenaient rien à l’ opération éminemment bénéfique qu’il faisait réaliser ainsi à la Collectivité !

Devant une telle avalanche de dysfonctionnements (pour rester poli) et d’une telle arrogance, on ne peut que légitimement s’interroger sur d’éventuelles motivations cachées à réaliser dans ces conditions une cession dont on sait pertinemment que la Collectivité n’en sortira pas gagnante. Ce sont ici de simples interrogations mais, à notre avis, elles nécessiteraient d’être approfondies.

Comme nous l’avons souvent souligné sur MM. et quitte à se répéter sur ce dossier mais aussi sur celui de la future privatisation de l’aéroport de Paris ou encore des conditions ubuesques des concessions autoroutières, nous sommes au centre de la philosophie politique et économique de ce gouvernement à savoir un transfert massif de bien publics dans des conditions totalement défavorables pour la Collectivité à des intérêts privés, avec pour fil rouge la pensée éminemment idéologique et de classe selon laquelle les intérêts privés des détenteurs du capital transcenderaient l’intérêt général.
On retrouve cette pratique et cette idée, aussi bien dans les cas concrets que nous venons d’évoquer que dans tout le travail législatif de ce gouvernement et de sa majorité, à l’exemple même de la loi secret des affaires ou encore comme nous l’avons vu ces derniers jours, dans la position défendue par la France sur la Directive Européenne de la protection de lanceurs d’alerte.

MM.